coMMunAuTéurBAinE dE chErBourg - ocTEViLLE coLLEcTiViTéS LocALES dE L’A rrondiSEMEnT dE TEnghory progrAMME pE MA TE nghory Assistance Technique et Appui Conseil à la délégation des services en eau et assainissement aux communautés. c oopération d écenaliséetr entre territoires et collectivités locales LE PARTENARIAT CADRE UNIFIÈ D’INTERVENTION - PEPAM.
compte administratif - Communauté Urbaine de Cherbourg COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2007 BUDGETS en M49 CYCLE DE L’EAU SOMMAIRE BUDGET EAU Pages Informations générales Exécution du budget I - Présentation générale du compte administratif I 1 - Vue d'ensemble du compte administratif I 2 - Equilibre financier I 2A - Equilibre financier du compte administratif section d'exploitation I 2B - Equilibre financier du compte administratif section d'investissement II - Vote du compte administratif p13 Niveau de vote II A - Section d'exploitation - Vue d'ensemble II A1 - Section d'exploitation - Dépenses II A2 - Section d'exploitation - Recettes II B - Section d'investissement - Vue d'ensemble II B1 - Section d'investissement - Dépenses II B2 - Section d'investissement - Recettes II B3 - Détail des chapitres d'opérations d'équipement II B3 - Détail des chapitres d'opération pour le compte de tiers Joint 1 Sans objet 1 III - Annexes 2 III - 2 Détail par article des opérations financières en dépenses 3 X III - 2 Détail par article des opérations financières en recettes X III - 3 Détail des opérations d'ordre de section à section X Détail des opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'investissement X III - 4 Situation des AP/CP X III - 5 Présentation consolidée du budget principal du SPIC et des budget X annexes SPIC à autonomie financière et personnalité morale X III - 6 Budget eau et assainissement - état de ventilation - section d'exploitation X III - 6 Budget eau et assainissement - état de ventilation - section d'investissement X AUTRE ANNEXES Etat de la dette X Etat des immobilisations X Etat des subventions d'investissement inscrites au compte de résultat X Etat des virements X Etat des restes à réaliser X Arrêté et signature X 1 Ne sont pas produites les annexes qui ne concernent pas la collectivité. Dans ce cas, cochez la case sans objet » correspondante ne pas produire d'état néant . 2 La contexture de ces annexes a un caractère obligatoire . Il existe d'autres annexes dont la contexture n'est pas réglementée 1 Les budget $ La troisième partie du budget les annexes 3 La numérotation des annexes débute à compter de III 2 afin de respecter le parallélisme de présentation avec le budget primitif. Le III 1 correspond aux reprises et affectations des résultats de l'exercice N-1 qui n'a aucune pertinence dans le compte SOMMAIRE BUDGET ASSAINISSEMENT Pages Informations générales Exécution du budget I - Présentation générale du compte administratif I 1 - Vue d'ensemble du compte administratif I 2 - Equilibre financier I 2A - Equilibre financier du compte administratif section d'exploitation I 2B - Equilibre financier du compte administratif section d'investissement II - Vote du compte administratif Niveau de vote II A - Section d'exploitation - Vue d'ensemble II A1 - Section d'exploitation - Dépenses II A2 - Section d'exploitation - Recettes II B - Section d'investissement - Vue d'ensemble II B1 - Section d'investissement - Dépenses II B2 - Section d'investissement - Recettes II B3 - Détail des chapitres d'opérations d'équipement II B3 - Détail des chapitres d'opération pour le compte de tiers Service public de l'assainissement non collectif Joint 1 Sans objet 1 III - Annexes 2 III - 2 Détail par article des opérations financières en dépenses 3 X III - 2 Détail par article des opérations financières en recettes X III - 3 Détail des opérations d'ordre de section à section X Détail des opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'investissement X III - 4 Situation des AP/CP X III - 5 Présentation consolidée du budget principal du SPIC et des budget X annexes SPIC à autonomie financière et personnalité morale X III - 6 Budget eau et assainissement - état de ventilation - section d'exploitation X III - 6 Budget eau et assainissement - état de ventilation - section d'investissement X AUTRE ANNEXES Etat de la dette X Etat des immobilisations X Etat des subventions d'investissement inscrites au compte de résultat X Etat des virements X Etat des restes à réaliser Arrêté et signature X X 1 Ne sont pas produites les annexes qui ne concernent pas la collectivité. Dans ce cas, cochez la case sans objet » correspondante ne pas produire d'état néant . 2 La contexture de ces annexes a un caractère obligatoire . Il existe d'autres annexes dont la contexture n'est pas réglementée 1 Les budget $ La troisième partie du budget les annexes 3 La numérotation des annexes débute à compter de III 2 afin de respecter le parallélisme de présentation avec le budget primitif. Le III 1 correspond aux reprises et affectations des résultats de l'exercice N-1 qui n'a aucune pertinence dans le compte REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG POSTE COMPTABLE DE CHERBOURG MUNICIPALE Service public local BUDGET "EAU" M49 COMPTE ADMINISTRATIF voté par nature ANNEE 2007 1 INFORMATIONS GENERALES EXECUTION DU BUDGET Mandats émis Exploitation total 12 Investissement total2 dont 1064 dont 1068 TOTAL DU BUDGET Titre émis Reprise des résultats 9 035 3 683 9 702 9 065 antérieurs 381 -3 366 12 719 2 035 18 768 -2 984 RESTES A REALISER1 Résultat ou RESULTAT CUMULE=A+B DEPENSES RECETTES solde A +1 048 +2 016 1 358 218 SOLDEB -1 139 EXCEDENT 1 048 876 +3 064 1 358 -1 139 1 924 218 DEFICIT 1 002 reprise du résultat d'exploitation de N-1 diminué de l'affectation aux c/1064 et c/1068 en N 2 Résutat ou solde Indiquer le signe - si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses RESTES A REALISER - DEPENSES 1 Suivant le niveau de vote choisi Chap Libellé /Art1 Dépenses engagées Chap/ non mandatées Art1 Libellé SECTION D'EXPLOITATION TOTAL SECTION D'EXPLOITATION TOTAL SECTION D'INVESTISSEMENT 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 65 SECTION D'INVESTISSEMENT SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 13 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 36 16 23 IMMOBILISATIONS EN COURS TOTAL EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES Titres restant à émettre 98 120 1 256 TOTAL 1 358 2 218 I - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF I VUE D'ENSEMBLE 1 Exécution du budget MANDAT EMIS 9 035 SECTION D'EXPLOITATION SECTION D'INVESTISSEMENT 3 683 TOTAL 12 719 Restes à réaliser de l'exercice EN DEPENSES SECTION D'EXPLOITATION SECTION D'INVESTISSEMENT 1 358 TOTAL 1 358 Reprise des résultats antérieurs 1 EN DEPENSES 002 Résultat d'exploitation reporté 001 Solde d'exécution de la SI reporté 3 366 TITRE EMIS 9 702 9 065 18 768 EN RECETTES 218 218 EN RECETTES 381 1 Il s'agit de la reprise des résultats de l'exercice précédent diminuée des titres émis aux c/1064 et 1068 lors de l'exercice TOTAL DES DEPENSES ET RECETTES DE L'EXERCICE 2 DEPENSES RECETTES TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION 9 035 10 083 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 8 407 9 284 TOTAL 17 443 19 368 2 = exécution du budget + RAR + reprise des résultats antérieurs 3 I - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF EQUILIBRE FINANCIER DU COMPTE ADMINISTRATIF I 2A A - SECTION D'EXPLOITATION - REALISATIONS y compris les restes à réaliser N-1 MANDATS EMIS TITRES EMIS OPERATIONS REELLES ET MIXTES Gestion des services 011 Charges à caractère général 5 095 70 Ventes de produits... 012 Charges de personnel et frais assimilés 1 993 74 Subvention d'exploitation 65 Autres charges de gestion courante 5 75 Autres produits de gestion courante 013 Atténuation de charges 014 Atténuation de produits Total dépenses de gestion des services 7 094 Total recettes de gestion des services 66 Charges financières 210 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 62 77 Produits exceptionnels TOTAL RECETTES REELLES DE TOTAL DEPENSES REELLES DE 7 368 L'EXERCICE L'EXERCICE SOLDE DES OPERATIONS REELLES EXCEDENT DEFICIT OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION1 TOTAL MANDATS D'ORDRE 1 667 TOTAL TITRES D'ORDRE AUTOFINANCEMENT DEGAGE POSITIF NEGATIF TOTAL DES MANDATS DE L'EXERCICE D 002 9 035 TOTAL DES TITRES DE L'EXERCICE POUR INFORMATION, RESULTAT REPORTE DE N-1 R 002 TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION 2 9 035 1 Voir détail des opérations d'ordre de section à section, Annexe III 3 2 Y compris les résultats reportés de N-1. 4 9 117 15 2 9 136 111 103 9 351 1 983 350 1 316 9 702 381 TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION 10 083 2 I - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF I EQUILIBRE FINANCIER DU COMPTE ADMINISTRATIF 2B B - SECTION D'INVESTISSEMENT - REALISATIONS y compris les restes à réaliser N-1 MANDATS EMIS TITRES EMIS OPERATIONS REELLES ET MIXTES 468 Fonds propres d'origines externe Dépenses financièresc/10, 13, 16, 26, 27 c/10 sauf c/106 Dépenses d'équipement c/20, 21, 23 2 856 Recettes d'équipementc/20, 21 et 23 1 Recettes financières c/26,27 Subvention d'équipement reçus c/13 Emprunts et dettesc/16 45 Participations aux travaux pour le compte de tiers TOTAL DEPENSES REELLES 3 324 TOTAL RECETTES REELLES BESOIN D'AUTOFINANCEMENT ……………………………………………………. Dépenses réelles - Recettes réelles 6 1 263 4 084 45 Travaux pour le compte de tiers OPERATIONS D'ORDRE 2 à l'intérieur de la section 8 à l'intérieur de la section de section à section 350 de section à section TOTAL DES MANDATS D'ORDRE 359 TOTAL DES TITRES D'ORDRE AUTOFINANCEMENT PROPRE A L'EXERCICE …………………………………… Dépenses d'ordre - Recettes d'ordre 5 354 -2 030 8 1 667 1 675 -1 316 AFFECTATION DE N-1 3 c/ 1064 plus values de cessions c/ 1068 couverture du besoin de financement c/ 1068 affectation complémentaire TOTAL DES MANDATS DE L'EXERCICE D 001 2 035 3 683 TOTAL DES TITRES DE L'EXERCICE 9 065 POUR INFORMATION, SOLDE D'EXECUTION REPORTE 3 366 R 001 TOTAL DES DEPENSES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT4 7 049 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT4 9 065 1 Exceptionnellement, les comptes 20, 21, 23 sont des recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation des mandats donnant lieu à reversement. 2 Voir détail des opérations d'ordre - annexe III 3. 3 Dispositions des articles R. 2221-48 et du CGCT. 4 Y compris le résultats reportés de N-1. 5 Pour mémoire I - L'assemblée a voté le budget de l'exercice - au niveau du chapitre pour la section de d'exploitation. - au niveau du chapitre pour la section d'investissement; - avec les opérations listées en page La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante …………………………………………………………………………………………………………… II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans opération. 6 Chap II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D'EXPLOITATION - VUE D'ENSEMBLE - CHAPITRES A Libellé 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 014 ATTENUATION DE PRODUITS 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS TOTAL 022 023 DEPENSES Crédits Crédits employés ou restant à employer ouverts Réalisations Rattachements Restes à réaliser Crédits annulés 1 BP+DM+RAR N-1 5 517 3 150 1 945 421 1 993 1 993 47 5 42 255 121 1 623 9 559 DEPENSES IMPREVUES 2 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2 210 62 1 622 7 044 44 1 990 58 1 523 811 Pour Information D 002 Résultat de fonctionnement reporté de N-1 TOTAL DES DEPENSES 9 035 RECETTES Chap Libellé Crédits Crédits employés ou restant à employer ouverts Réalisations Rattachements Restes à réaliser Crédits annulés 1 BP+DM+RAR N-1 70 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, M 9 438 9 117 320 713 VARIATIONS DES STOCKS 72 PRODUCTION IMMOBILISEE 122 122 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 19 15 3 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 10 2 7 013 ATTENUATION DE CHARGES 4 4 76 PRODUITS FINANCIERS 109 111 -2 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 285 328 -42 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES TOTAL 9 989 9 702 287 Pour Information R 002 Résultat de fonctionnement reporté de N-1 381 TOTAL DES RECETTES 10 083 1 Crédits annulés col5=crédits ouvertscol1 - crédits employés ou restant à employer col2+col3+col4 2 Pour memoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l'objet d'émission de titres ou des mandats opérations sans réalisations 7 Chap/ art 1 011 605 6061 6062 6063 6064 6066 6068 611 6135 6137 6152 61551 61558 6156 6161 6168 617 618 6226 6227 6228 6231 6241 6262 627 6281 6282 6287 6288 63512 6354 6356 6371 6372 012 6218 65 654 014 66 6611 6611 668 67 6711 673 68 6811 6812 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES A1 Libellé 1 CHARGES A CARACTERE GENERAL ACHAT D'EAU FOURNITURES NON STOCKABLES PRODUITS DE TRAITEMENT FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT FOURNITURES ADMINISTRATIVES CARBURANTS AUTRES MATIERES ET FOURNITURES SOUS TRAITANCE GENERALE LOCATIONS MOBILIERES REDEVANCES, DROITS DE PASSAGE ET SERVITUDES DIVERSES SUR BIENS IMMOBILIERS ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS MAINTENANCE MULTIRISQUES AUTRES ETUDES ET RECHERCHES DIVERS HONORAIRES FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX DIVERS ANNONCES ET INSERTIONS TRANSPORTS SUR ACHATS FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES CONCOURS DIVERS COTISATIONS FRAIS DE GARDIENNAGE REMBOURSEMENTS DE FRAIS AUTRES TAXES FONCIERES DROITS D'ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE REDEVANCES POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NATIONAL REDEVANCE VERSEE AUX AGENCES DE L'EAU AU TITRE DES PRELEVEMENTS D'EAU REDEVANCE VERSEE AUX AGENCES DE L'EAU AU TITRE DE LA CONTRE VALEUR POLLUTION CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES AUTRES PERSONNELS EXTERIEURS AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES ATTENUATION DE PRODUITS CHARGES FINANCIERES INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES AUTRES CHARGES FINANCIERES CHARGES EXCEPTIONNELLES CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES TITRES ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT A REPARTIR TOTAL 1 Détailler conformément au plan de compte utilisé. 8 Crédits ouverts BP+DM+RAR N-1 5 517 21 303 240 16 14 37 197 35 12 54 145 19 16 1 11 36 108 1 33 6 16 5 2 12 2 101 621 6 12 3 1 171 3 252 1 993 1 993 47 47 Crédits employés ou restant à employer Réalisations Rattachements Restes à réaliser 3 150 1 945 15 4 230 157 33 15 7 2 27 2 185 8 4 6 8 84 14 15 1 11 2 3 29 77 5 15 6 2 93 621 4 3 1 127 1 385 1 993 1 993 5 5 255 44 112 98 121 1 120 1 623 1 576 47 210 112 98 62 62 1 622 1 574 47 9 559 7 044 7 Crédits annulés 2 421 72 48 3 7 3 30 5 45 46 2 3 1 8 6 30 19 6 4 1 5 8 1 8 1 1 43 1 867 42 42 44 44 58 57 1 1 1 990 523 Chap art 1 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2 Libellé 1 70 70111 70122 704 7064 7068 713 72 722 74 748 75 752 013 6611 76 768 77 7711 7714 7718 773 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES VENTES D'EAU AUX ABONNES CONTRE VALEUR POLLUTION TRAVAUX LOCATION DE COMPTEURS AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES VARIATIONS DES STOCKS PRODUCTION IMMOBILISEE IMMOBILISATIONS CORPORELLES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION AUTRES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE REVENUS DES IMMEUBLES NON AFFECTES A DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES ATTENUATION DE CHARGES INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES PRODUITS FINANCIERS AUTRES PRODUITS FINANCIERS PRODUITS EXCEPTIONNELS DEDITS ET PENALITES PERCUS RECOUVREMENT SUR CREANCES ADMISES EN NON VALEUR AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS OU ATTEINTS PAR LA DECHEANCE QUADRIEN 777 QUOTE PART DES SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT TRANSFEREES AU RESULTAT DE L'EXERCICE 778 78 79 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS TRANSFERTS DE CHARGES TOTAL 1 Détailler conformément au plan de compte utilisé. 2 Crédits annulés col5 = crédits ouverts col1 - crédits employés ou à employer col2+col3+col4 9 Crédits ouverts BP+DM+RAR N-1 9 438 5 887 3 238 62 243 8 122 122 19 19 10 10 4 4 109 109 285 Crédits employés ou restant à employer Réalisations Rattachements Restes à réaliser 9 117 5 433 3 263 135 255 29 Crédits annulés 2 320 453 -25 -73 -12 -21 46 15 122 122 15 15 2 2 4 4 111 111 328 1 81 15 3 3 7 7 -2 -2 -42 -1 -34 224 224 5 -5 9 989 9 702 287 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE - CHAPITRES B DEPENSES Chap Libellé Crédits ouverts BP + DM + RAR N-1 10 13 14 15 16 18 20 21 22 23 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES COMPTE DE LIAISON AFFECTATIONS BUDGETS ANNEXES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION IMMOBILISATIONS EN COURS TOTAL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT 3 24 IMMOBILISATIONS AFFECTEES, CONCEDEES, AFFERMEES OU MISES A DISPOSITION 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS 39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN COURS 4581 TOTAL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 3 481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES 49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS 010 STOCKS TOTAL 020 Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 1 224 224 471 471 117 400 46 258 65 36 5 105 6 212 2 682 1 256 2 273 7 426 3 683 1 358 2 385 DEPENSES IMPREVUES 4 Pour Information D001 Solde d'exécution reporté de N-1 3 366 8 407 TOTAL DES DEPENSES 1 Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées 2 col4 = col1 - col2+col3 3 Le total des chapitres opérations correspond au cumul des opérations ayant été soumises au vote de l'assemblée. Voir le détail des opérations. 4 Pour mémoire, crédits ouverts au budget, mais ne faisant pas l'objet d'émission de titres ou de mandats opérations sans réalisations. 10 Crédits annulés 2 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE - CHAPITRES B RECETTES Chap Libellé Crédits ouverts BP + DM + RAR N-1 2 035 1 361 10 13 14 15 16 18 20 21 22 23 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 3 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES COMPTE DE LIAISON AFFECTATIONS BUDGETS ANNEXES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION IMMOBILISATIONS EN COURS 24 IMMOBILISATIONS AFFECTEES, CONCEDEES, AFFERMEES OU MISES A DISPOSITION 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS 39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN COURS 4582 TOTAL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 4 481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES 49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS 010 STOCKS TOTAL 021 VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION 5 Titres émis Restes à réaliser au 31/12 1 2 035 1 263 98 4 935 4 129 120 24 14 9 1 576 1 574 1 47 47 9 981 9 065 811 Pour Information R001 Solde d'exécution reporté de N-1 TOTAL DES RECETTES 9 284 1 Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées 2 col4 = col1 - col2+col3 3 Y compris les comptes 106 4 Le total des chapitres opérations correspond au cumul des opérations ayant été soumises au vote de l'assemblée. Voir le détail des opérations. 5 Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l'objet d'émission de titres ou de mandats opérations sans réalisations.. 11 Crédits annulés 2 218 686 696 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Chap/ art Libellé 1 Crédits ouverts BP+DM+RAR N-1 10 13 139111 14 15 16 163 1641 1681 1688 18 20 2031 2033 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES reversements SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT remboursements AGENCE DE L'EAU PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES reprises PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES EMPRUNTS OBLIGATAIRES EMPRUNTS EN EUROS AUTRES EMPRUNTS INTERETS COURUS COMPTE DE LIAISON AFFECTATIONS BUDGETS ANNEXES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES hors opérations FRAIS D'ETUDES FRAIS D'INSERTION CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES BREVETS LICENCES MARQUES PROCEDES 205 DROITS ET VAL 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES hors opérations 2111 TERRAINS NUS 2154 MATERIEL INDUSTRIEL 21561 SERVICE DE DISTRIBUTION 2182 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MATERIEL DE TRANSPORT AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL 2183 INFORMATIQUE 2184 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MOBILIER 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION 23 IMMOBILISATIONS EN COURS hors opérations 2312 IMMOBILISATIONS EN COURS TERRAINS 2313 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTION 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS 238 CORPORELLES IMMOBILISATIONS AFFECTEES, CONCEDEES, AFFERMEES OU MISES A 24 DISPOSITION 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 2763 CREANCES SUR DES COLLECTIVITES PUBLIQUES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS 39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN COURS 481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES 49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS 010 STOCKS TOTAL 1 Détailler conformément au plan de compte utilisé. 2 Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées 3 col4 = col1 - col2 + col3 II B1 12 Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 2 Crédits annulés 3 224 224 224 224 471 150 22 294 4 471 150 22 294 4 117 106 6 46 40 5 65 60 5 5 4 4 400 104 35 142 99 258 7 15 140 83 36 35 105 60 18 1 16 12 6 4 1 2 1 1 6 212 2 682 2 2 653 1 444 140 131 3 391 1 098 1 256 629 2 273 2 586 9 1 663 3 12 1 358 2 385 25 8 7 426 3 683 6 623 Chap /art. 10 1068 13 13111 14 15 16 1641 1681 1688 18 20 21 22 23 238 238 24 26 27 28 28033 2805 281311 281315 281351 28138 281531 28154 281561 28182 28183 28184 29 39 481 4818 49 59 010 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2 Libellé 1 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES AUTRES RESERVES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX - AGENCE DE L'EAU PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES EMPRUNTS EN EUROS AUTRES EMPRUNTS INTERETS COURUS COMPTE DE LIAISON AFFECTATIONS BUDGETS ANNEXES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION IMMOBILISATIONS EN COURS AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS CORPORELLES AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS AFFECTEES, CONCEDEES, AFFERMEES OU MISES A DISPOSITION PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS FRAIS D'INSERTION CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES BREVETS LICENCES DROITS ET VALEURS SIMILAIRES BATIMENTS D'EXPLOITATION BATIMENTS ADMINISTRATIFS BATIMENTS D'EXPLOITATION AUTRES CONSTRUCTIONS RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU MATERIEL INDUSTRIEL SERVICE DISTRIBUTION EAU MATERIEL DE TRANSPORT MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN COURS CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES CHARGES A ETALER PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS STOCKS TOTAL 1 Détailler conformément au plan de compte utilisé. 2 Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées 3 col4 = col1 - col2 + col3 13 Crédits ouverts BP+DM+RAR N-1 2 035 2 035 1 361 1 361 Titres émis Restes à réaliser au 31/12 2 Crédits annulés 3 2 035 2 035 1 263 1 263 4 935 3 686 1 204 44 4 129 3 000 1 084 44 24 14 9 17 8 9 6 6 1 576 23 452 1 574 22 452 1 1 590 325 85 2 77 12 4 590 47 47 47 47 9 981 9 065 98 98 120 686 686 120 325 85 2 77 12 4 218 696 III - ANNEXES III 2 DETAIL DES OPERATIONS FINANCIERES EN DEPENSES Art1 Libellé1 DEPENSES TOTALES I = A+B+C+D HORS CHARGES TRANSFEREES II = A+B+C 16 Emprunts et dettes assimilees A remboursements 163 EMPRUNTS OBLIGATAIRES 1641 EMPRUNTS EN EUROS 1681 AUTRES EMPRUNTS Autres dépenses financières sous-total B 10 Dotations, fonds divers et reserves reversements 13 Subventions d'investissement remboursements 26 Participations et creances rattachees a des participations 27 Autres immobilisations financieres 2763 CREANCES SUR DES COLLECTIVITES PUBLIQUES Transferts entre sections C+D Reprises/autofinancement antérieur C 139111 AGENCE DE L'EAU 1688 INTERETS COURUS Charges transférées D = E+F+G 481 Charges a repartir sur plusieurs exercices E Production immoblisée F 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES Stocks G 1 Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé 14 Mandats émis 827 696 467 150 22 294 359 228 224 4 131 131 6 8 115 III - ANNEXES III 2 DETAIL DES OPERATIONS FINANCIERES EN RECETTES Art1 Libellé1 RECETTES RESSOURCES PROPRES Ressources propres externes H 238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS CORPORELLES Autres recettes financières J Transferts entre sections K 1688 INTERETS COURUS 2 2768 Intérêts courus 3 28033 FRAIS D'INSERTION 2805 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES BREVETS LICENCES DROITS ET VALEURS SIMILAIRES 281311 BATIMENTS D'EXPLOITATION 281351 BATIMENTS D'EXPLOITATION 281531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 28154 MATERIEL INDUSTRIEL 281561 SERVICE DISTRIBUTION EAU 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 28184 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER 4818 CHARGES A ETALER Titres émis 1 674 6 6 1 667 44 22 452 590 325 85 2 77 12 4 47 1 Détailler les articles conformément au plan des comptes 2 Correspond aux ICNE de l'exercice sur emprunts 3 Correspond aux ICNE N-1 contre-passés sur prêts Pour information autres ressources financières ne faisant pas partie des ressources propres c/166 et 1644 Montant total RESULTAT REPORTE ET AFFECTATION D001 Déficit d'investissement reporté 3 366 R001 R1064 R1068 Excédent d'investissement reporté Réserves réglementées affectation des plus-values de cessions Excédent de fonctionnement capitalisé 2 035 Montant Dépenses financières hors dépenses des c/16449 et c/166 Recettes financières Solde des opérations financières Solde net hors charges transférées D2 1 Indiquer le signe algébrique 2 Ces charges pouvant être financées par emprunt 15 4 193 3 709 +846 +1 542 III - ANNEXES III 3 DETAIL DES OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION - MANDATS ET TITRES EMIS Désignation de l'opération DEPENSES RECETTES hors virement de section à section D'EXPLOITATION 1 D'INVESTISSEMENT 1 ICNE de l'exercice sur emprunts 6611 44 1688 44 VNC des immobilisations cédées 675 …………….. 21, 26 …………….. Amortissements et provisions 68 1 622 28, 14, 15, .9, 481 1 622 ICNE N-1 contrepassés sur prêts 762 …………….. 276 …………….. Opérations de stocks 603, 713 …………….. 31, 33, 34, 35 …………….. Autres ... …………….. …………….. …………….. …………….. TOTAL A1 1 667 B2 1 667 Désignation de l'opération DEPENSES D'INVESTISSEMENT 1 1688 4 276 …………….. 10, 139 224 14, 15, .9 …………….. 481 …………….. 21, 23 115 31, 33, 34, 35 …………….. ... 6 B1 350 ICNE N-1 contrepassés sur emprunts ICNE de l'exercice sur prêts Reprises sur dotations et subventions Reprises sur provisions Charges à répartir sur plusieurs exerc. Travaux en régie Opérations de stocks Autres ... TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION 1 6611 4 762 …………….. 777 224 78 …………….. 79 …………….. 72 122 603, 713 …………….. ... …………….. A2 350 1 Les dépenses d'exploitation A1 sont égales aux recettes d'investissement B2. Les dépenses d'investissement B1 sont égales aux recettes d'exploitation A2 DETAIL DES OPERATIONS D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT TOTAL DES DEPENSES 1 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 8 238 TOTAL DES RECETTES 1 AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS CORPORELLES 8 8 1 Les dépenses et les recettes d'ordre à l'intérieur de la section d'investissement sont nécessairement équilibrées. 16 DETTE 17 ANNEXES - ETAT DE LA DETTE REPARTITION PAR PRETEURS Dont REPARTITION PAR PRETEUR TOTAL Auprès des organismes de droit privé SOCIETE GENERALE DEXIA-CLF BUDGET PPAL - GCF ANTICIPES Auprès des organismes de droit public AGENCE DE L'EAU Dette provenant d'émissions obligataires ABN AMRO bank HSBC-CCF Dette en capital au Dette en capital à 31/12/2007 de l'origine l'exercice 10,941, 3,333, 3,000, 321, 12, 4,607, 4,607, 3,000, 2,000, 1,000, 8,755, 3,009, 3,000, 7, 2, 3,146, 3,146, 2,600, 1,700, 900, 18 Annuité à payer au cours de l'exercice 567, 25, 23, 1, 293, 293, 248, 164, 84, Intérêts 99, 1, 98, 64, 34, Capital 467, 23, 22, 293, 293, 150, 100, 50, ANNEXES - ETAT DE LA DETTE REPARTITION DES EMPRUNTS PAR TYPE DE TAUX Emprunts ventilés par type de taux taux au 01/01/2007 Emprunts à taux fixe sur la durée du contrat 22 / 3001269501 / fixe 73 / 950081 / fixe 150 / 970157 / fixe 1388 / 0652717 / fixe 21326 / 975210 / fixe 21352 / 982116 / fixe 21420 / 01 3311 / fixe 21430 / 9821161 / fixe 21449 / 01 33110 / fixe 21450 / 06 491400 / fixe 21452 / 06491401 / fixe TOTAL Emprunts à taux indexé sur la durée du contrat 2 / ABN 2004 / préfixé 4 / HSBC 2005 / préfixé 21439 / 30LTR014 / préfixé TOTAL Niveau du Montant initial Capital restant dû Capital restant dû taux à la date Organisme prêteur ou chef de file de l'emprunt au 01/01/2007 au 31/12/2007 de vote du budget TOTAL GENERAL % par type de taux selon le capital restant dû DEXIA-CLF AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU BUDGET PPAL - GCF ANTICIPES AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU 300, 8, 21, 12, 7, 853, 2,417, 213, 604, 300, 180, 4,920, 15, 5, 3, 2, 355, 1,813, 177, 2,375, 3, 2, 1, 284, 1,611, 160, 604, 300, 180, 3,148, ABN AMRO bank HSBC-CCF DEXIA-CLF 2,000, 1,000, 21, 3,021, 1,800, 950, 14, 2,764, 1,700, 900, 7, 2,607, 64, 34, 98, 3,000, 3,000, 3,000, 3,000, 10,941, 5,139, 8,755, 99, Emprunts avec plusieurs tranches de taux TOTAL Emprunts avec options 80006 / 3 TIRAGE TX FIXE / fixe TOTAL Intérêts à payer de l'exercice SOCIETE GENERALE 19 ANNEXES - ETAT DE LA DETTE REPARTITION PAR NATURE DE DETTES Année de mobilisation et profil d'amort. de l'emprunt Nature de la dette Organisme prêteur ou chef de file Montant initial Capital restant dû au 31/12/2007 10,941, 8,755, 3,000, 2,000, 1,000, 2,600, 1,700, 900, 3,321, 3,321, 300, 21, 3,000, 3,007, 3,007, 7, 3,000, 165 Dépôts et cautionnements reçus Total 167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières Total 4,619, 4,619, 8, 21, 12, 7, 853, 2,417, 213, 604, 300, 180, 3,148, 3,148, 3, 2, 1, 284, 1,611, 160, 604, 300, 180, Année Objet de l'emprunt ou de la dette Date 1ere année remboursement Profil TOTAL GENERAL 163 Emprunts obligataires Total 2 / ABN 2004 4 / HSBC 2005 164 Emprunts auprès des établissements de crédit Total 1641 Emprunts en euros 22 / 3001269501 21439 / 30LTR014 80006 / 3 TIRAGE TX FIXE 1643 Emprunts en devises hors zone 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 168 Autres emprunts et dettes assimilés Total 1681 Autres emprunts 73 / 950081 150 / 970157 1388 / 0652717 21326 / 975210 21352 / 982116 21420 / 01 3311 21430 / 9821161 21449 / 01 33110 21450 / 06 491400 21452 / 06491401 1682 Bons à moyen terme négociables 1687 Autres dettes 2004 2005 1992 2005 2007 1995 1997 1981 1998 1999 2003 2004 2007 2007 2007 Durée résiduelle C C M P P P P P P P P P P P P Emprunt obligataire de France Emprunt obligataire de France ABN AMRO bank HSBC-CCF Programme globalisé 1990 REFINANCEMENT 2005 BUDGET EAU DEXIA-CLF DEXIA-CLF SOCIETE GENERALE Système informati. géograph. phase 1 SIG AGENCE DE L'EAU Usine des eaux de la Fauconnière AGENCE DE L'EAU Travaux AEP rue Curie, Octeville BUDGET PPAL - GCF ANTICIPES Interconnexion AEP avec district Hague AGENCE DE L'EAU Travaux production eau potable usine Divette AGENCE DE L'EAU CA Usine Divette-Production eau potable AGENCE DE L'EAU Usine Divette production eau potable AGENCE DE L'EAU CA. Usine Divette - Production eau potable AGENCE DE L'EAU CA Usine Divette- 3ème tranche AGENCE DE L'EAU CA Usine Divette - 3ème tranche AGENCE DE L'EAU 20 22/12/2005 13/12/2006 01/06/1993 01/09/2005 17/09/2008 04/05/1996 25/06/1998 25/08/1990 19/03/1999 28/07/2000 25/09/2004 27/05/2005 17/01/2008 25/01/2008 03/05/2008 ANNEXES DE LA DETTE Taux à la date du vote du budget ou taux moyen constaté sur l'année Taux initial Périodicité des remb. Durée en années Annuelle Annuelle Mensuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle 20 20 14 3 20 12 12 20 12 12 12 12 12 15 15 Taux préfixé préfixé fixe préfixé fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe Index EURIBOR12M EURIBOR12M EURIBOR12M Marge % 0,03 0,03 0,00 0,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taux actuariel Taux Niveau de taux Index fixe fixe fixe préfixé fixe EURIBOR12M fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe 21 Annuité de l'exercice ICNE de l'exercice en intérêts en capital Annuité Frais 99, 467, 567, 44, 98, 64, 34, 150, 100, 50, 248, 164, 84, 4, 2, 2, 22, 22, 15, 7, 23, 23, 16, 7, 40, 40, 40, 294, 294, 1, 71, 201, 17, 295, 295, 1, 1, 1, 71, 201, 17, ETAT DES IMMOBILISATIONS 22 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 4005 Insertion qualité eau/2005/E4694 4545 Insertion / production ozone Divette/2007/E4692 TOTAL1 COMPTE = 2033 3348 insertion/Prologiciels/2003/E4694 3479 Progiciel de facturation 3505 3873 73 41 14 56 17 solde logiciels 2003 1 1 1 Extension logiciel PCWin env. 2153 2005 9 3 1 5 4 3879 Progiciel de facturation2005 9 2 1 4 4 3973 Requête spécifique env. 2153 2005 4110 Microsoft office standard 2003 4111 Microsoft office standard 2003 4152 Progiciel de facturation 2006 1 4222 Progiciel de facturation 2006 BIS 8 2 2 6 4307 Microsoft office standard 2003 1 1 4488 PCWin n° 1733/1 Mise a jour 4560 Microsoft office Professional Plus 114 49 22 71 37 TOTAL1 COMPTE = 205, CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES 72 98 - Extension postes sans fil 97 H03 - Usine de pompage des Costils 22 10 11 11 14 98 H04 - Station de traitement val Saint Jean 36 21 22 100 H06 - Chateau d'eau du Becquet de haut 13 9 9 4 101 H08 - Chateau d'eau du Val Canu 22 15 15 7 108 H15 - Usine de traitement de Tonneville 50 45 1 46 4 111 H18 - Réservoir des Sourds 102 49 2 51 51 112 H19 - Chateau d'eau Gringore 15 2 2 12 113 H20 - Réservoir Hameau Quévillon 650 m3 rue BLUM 22 15 15 7 114 H21 - Réservoirs de Bénécère 37 33 34 2 118 Usine Divette Env 87 40ans 15 776 98 394 493 15 283 143 H21- Réservoirs de Bénecère1999 env 88 30 11 1 12 17 171 A03 - EAU - travaux de construction - 1989 277 94 5 99 177 184 H08- Réservoir VAL Canu- 2000 e88 7 2 2 4 190 Plans d'évacuation & consignes incendie an 2000 377 H01 - Travaux sur Usine Fauconniere env 86 17 6 7 9 440 A03 - Alimentation d'un compresseur env 89 616 A03 - Travaux service eau Les Fourches 1999 630 631 633 Station Sainte Marie regie 99 env 50 634 Usine Asselinerie regie 99 env 50 635 Usine Tonneville regie 99 env 50 9 3 3 5 H17 /Asselinerie - Trx 99 e 437 2 1 1 1 Usine Traisnellerie à Equeurdreville env 437 5 4 23 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 638 Usine Tonneville annee 1999 env 437 3 1 1 819 H17 Couverture filtres usine Asselinerie 1 2 906 H04 - Reservoirs tourlavilleTravaux 1999 19 7 8 11 918 A02 - rue Avant-Port Amenagement accueil 2 1 919 A02C - Bureau contôleur rue Avant-Port 4 1 1 2 1706 H20 - Réservoir Quévillon 300 m3 Jules Verme 13 6 6 6 1707 H03 - Logement de l'usine des Costils 12 10 10 1 1712 H - Barrage du rouland 147 141 2 144 2 1715 H13 - Cloture du Réservoir Montmartre 1 1 1716 H13 - Porte du Réservoir Montmartre 1 1717 H13 - Peinture du Réservoir Montmartre 1 1718 H14 - Porte du Chateau d'eau Cornat 3 1 2 1822 Travaux et pose clôture aux bâtiments du syndicat 9 3 3 6 1867 H01 - Usine de la Fauconnière Travaux 8 2 2 5 1868 H01 - Usine de la Fauconnière logement de fonction 1869 H01 - Fauconnière Travaux éléctri ds laboratoire 1870 H01 - Usine de la Fauconnière Travaux 1871 H01 - la Fauconnière travaux 6 3 3 3 1872 H01 - Usine de la Fauconnière Travaux 2 1 1 1 1873 H04 - Station val Saint Jean Travaux 10 6 6 3 1874 H04 - Station val Saint Jean Travaux 55 29 1 31 23 1875 H04 - Station val Saint Jean Travaux 2 1 1876 H04 - Station val Saint Jean Travaux 1 1877 H05 - Station de pompage St Marie reseau EDF 1878 H11 - Réservoir de la rue Dubost -Travaux 43 14 1 15 27 1879 H11 - Réservoir de la rue Dubost - Travaux 31 9 10 20 1880 H14 - Chateau d'eau Cornat - Travaux 94 31 2 33 60 1881 H14 - Chateau d'eau Cornat - refection enduit 106 34 2 36 69 1882 H15 - Usine de traitement de Tonneville - Travaux 20 10 10 9 1884 H15 - Usine de traitement de Tonnevillen - Travaux 5 1 1 3 1885 H15 - Usine de traitement de Tonneville 1886 H22 - Réservoir du val Avril - construction 1887 H22 - Réservoir du val Avril - Fournitures 1888 H25 - Usine des eaux nouvelle 36 12 13 22 1889 H25 - Usine des eaux nouvelle - Travaux 93 43 14 1 15 28 1890 A03 - Service des Eaux - remises 4 4 4 1891 A03 - Service des Eaux - remises - Travaux 8 4 5 3 1892 A03 - Service des Eaux - remises - Travaux 2 1 1 1 1893 A03 - Service des Eaux - remises - Travaux 3 1 1 2 1895 A03 - Service des Eaux - remises - Travaux 2 1 1897 H03 - Logement de l'usine des Costils 2 1 1 1 5 4 4 10 5 6 4 5 1 2 3 167 70 3 73 93 24 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION 1898 H20 - Réservoir Quévillon 300 m3 Jules Verme 1900 Fourches - Aménagement bureau - électricité ??? 1904 Grosses reparations aux batiments entreprise 1905 Grosses reparations aux batiments regie 1906 Grosses reparations aux usines entreprises 1907 Grosses reparations aux usines regie 1909 CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 2 1 1 1 22 7 8 14 1 1 Grosses reparations aux usines regie 2 1 1 1910 Travaux aux captages et reservoirs 3 2 1911 H08 - Chateau d'eau du Val Canu surpresseur 28 13 1 14 14 1912 Travaux aux captages et reservoirs entreprise 12 4 4 8 1917 Travaux aux captages et reservoirs regie 11 8 8 2 1918 Travaux aux captages et reservoirs regie 5 2 3 2 1919 Travaux aux captages et reservoirs regie 1920 Travaux aux captages et reservoirs regie 1921 Station de traitement - Génie Civil 141 50 2 53 87 1922 Travaux aux captages et reservoirs regie 1 1923 Travaux aux captages et reservoirs regie 1 1 1 2078 Travaux aux captages et reservoirs regie 4 3 4 2134 Usine st Jean a Tourlaville année 1999 env 437 2 1 2135 H05 - Réservoir Sainte Marie env 88 2194 H21- Local surpresseur env 88 1999 1 2287 A03 - Service des Eaux - Travaux 1998 23 10 1 11 11 2289 travaux de batiments sur divers sites Eau 1998 6 2 3 3 2290 travaux de batiments sur divers sites Eau 1998 30 5 5 25 2347 H04 - Saint Jean - année 2000 e. 437 13 4 5 8 2366 H24 - Pompage Crévecoeur - travaux 2000 e88 3 1 2 2375 99 - Extension postes sans fil 2432 H03- Usine les Costils 2000 env 437 6 1 1 4 2440 H21- Réservoirs de Bénécère 2000 env88 16 4 4 11 2441 H11-Réservoirs rue DUbost 2000 env 180 2 1 1 2471 H13 Reservoir Montmartre2000env 88 3 1 1 2 2472 H01-Travaux du Réservoir sur tour2000env 86 5 1 2 3 2535 H21 - Réservoirs de Bénécère 31 9 1 11 19 2575 H10 Hameau Pillon 2000env 88 3 1 1 2594 H15 - Usine de Tonneville annee 2000 e. 437 1 2656 H12 - Travaux Banque genets 2001 e88 2 1 2712 H01-Remplacement groupe électropompe 2001env 86 8 2 2 5 2713 H01-Travaux bâtiment fauconniere 2001env 86 2742 H08 Cloture Le Val Avril querq. 2001 10 3 3 7 2743 H21 Cloture réservoir de bénécére 2001 12 3 4 8 2764 H13 Cloture réservoir Montmartre GL. 2001 8 2 2 5 25 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 2777 Cloture Rue Pasteur - La Glacerie 2001 2818 Vestiaires releveurs compteur eau 2001 2 1 2825 Echelle a crinoline inox 2001 env. 86 1 1 1 2831 H09 - Clôtures Réservoir Rue V. Hugo 2001 1 2833 A03 - travaux batiment fourches 2001 3 1 1 2 2993 H08 Portillon Château d'eau Val Canu 2001 3000 H15 - Usine Tonneville regie 2002 env 50 1 1 3001 H24 - Usine Crève-coeur régie 2002 env 50 3003 H15 - Usine de Tonneville annee 2002 e. 437 3086 H12 - Travaux Banque genets 2000 e88 4 1 1 2 3109 H21 - Travaux Réservoir Bénécère env. 88 2002 7 1 1 5 3120 H15 - Chaudière murale env. 89 2002 1 3132 H01 - Remplacement chauffe-eau env. 86 2002 3170 H18 - Travaux réservoir des sourds 2002 env. 88 1 1 3201 H01 - Travaux bâtiments Fauconnière env. 86 2002 3233 CHLOROMETRES env. 179 2003 7 2 3 4 3305 H17 - Groupe électropompe env. 179 2003 1 3358 A03 - Travaux bâtiment Les Fourches env. 89 2003 1 1 3362 H01 - Trvx Bât. Fauconnière env. 86 2003 3 2 3364 Enregistreur SCD env. 179 2003 3387 H01 - Travaux Usine Fauconnière env. 437 2003 3652 H03 Clôtures Cotentin Costils env437 3 2 3667 Portail d'entrée env. 89 2004 1 1 3798 Travaux bât. fauconnière env. 86 2005 27 1 1 2 24 3808 2005 Marché Travaux réservoirs env. 88 30 30 3889 H03 2005 Travx Usine Les Costils 20 1 1 2 18 3890 H14 Travx château d'eau Cornat 2004 2 2 3921 A03 Travaux Bâtiments env. 89 2005 4024 insertion/Couverture Labo Fauconnière/2004/E4692 4067 Travaux de voirie Asselinerie/2005/E437 4 4 4158 Travaux usine St Jean/2006/E0437 5 5 4216 Matériel pour usine/2006/E87 4272 Réfection terrasse Traisnellerie/2006/E0437 1 1 4369 Construction usine des eaux/06-07/E0087 1 318 1 318 4468 TVX BAT ECHELLE D'ACCES ET PORTE/ 13 13 4489 Echelles d'acces usines/2007/E0437 8 8 4507 Cloture et Portail Divette/2007/E0088 20 20 4519 Charpente Crévecoeur/2007/E0088 1 1 4520 Charpente Sainte Marie/2007/E0088 1 1 19 300 1 039 452 1 492 17 808 2 2 TOTAL1 COMPTE = 21311, BÂTIMENTS D'EXPLOITATION 99 H05 - Station de pompage Sainte Marie 3 26 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION 150 H01 Fauconnière InstallTechnique travaux 2001 159 Usine de Tonneville - MATERIEL ELECTRONIQUE 220 Robinets usine Tonneville 298 98-Conformite inst électriques env 182 375 H15-Plaques cones de reduction Tonneville env 180 376 Echelles reservoir montmartre E 180 383 Fauconnière Install Technique 1998 561 H11 Stabilisateur pression Dubost 712 CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 23 7 1 9 14 1 1 1 11 4 4 6 2 1 1 12 4 5 6 1 1 1 Raccord./Bts CGE-Contrat d'affermage 9 1 1 7 821 Fauconnière Install Technique 1999 7 3 3 3 921 enregistreur siemens env 180 922 afficheur spm digem 96x48ak 4 20 ma env 180 923 afficheur spm digem 96x48ak 4 20 ma env 180 924 afficheur spm digem 96x48ak 4 20 ma env 180 925 afficheur spm digem 96x48ak 4 20 ma env 180 928 H17 Pompe Grundfos Captage Asselinerie 1 1140 H01 mise en conformité Fauconniere 1999 27 10 1 11 15 1708 H - Station de pompage Brécquécal 1 1709 H03 - modernisation Usine de pompage des Costils 2 2 2 1711 H18 - Modernisation du Réservoir des Sourds 183 158 6 164 18 1749 Eau. Réservoirs rue Dubost Equeurdreville 29 8 9 19 1863 H03 - Costils Réparation toiture 1864 H04 - val Saint Jean Travaux 1865 H15 - Usine de Tonneville - travaux 4 1 3 1866 H17 - Usine de l'Asselinerie - travaux 1997 5 1 1 3 1896 Terrain pour forage - La Lande de Tonneville 36 19 16 36 1925 A03 - Service des Eaux - Fort Fourches equipement 88 75 4 79 8 1927 H01 - Usine de la Fauconnière - Remplacement organ 101 81 5 86 15 1936 H15 - Usine de traitement de Tonneville - Travaux 13 6 6 6 1937 H04 -Station de trait val Saint Jean - Sterilisat° 263 158 10 168 94 1939 Remplacement transformateurs 1940 Travaux aux usines regie 28 25 3 28 1944 H15 Usine de traitement Tonneville - Travaux 80 72 5 78 2 1945 H16 - Usine de la Traisnellerie - T aux usines ent 28 28 28 1946 H11 - rue Dubost T. captages reservoirs entrepris 1947 H01 - Usine de la Fauconnière - Travaux 96 88 6 94 1 1948 Pompes pour stations St Jean et Asselinerie 1951 H15 - Usine de traitement de Tonneville 1958 H04 - Station val Saint Jean - Travaux 4 3 3 1959 H17 - Usine de l'Asselinerie - Travaux 12 10 11 1983 H05 - Station de pompage Sainte Marie - G moteur 2 2 42 10 1 11 30 39 36 2 39 2 27 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 1984 Captages - remblaiements 1 1 1 1985 Captages - adjonction information 1 1 1 1991 Usine de la Fauconniere - surpresseur 42 36 2 38 3 1992 H15 - Usine de traitement de Tonneville- divers 5 4 4 1994 H17 - Usine de l'Asselinerie - Station de traiteme 1 1995 Fourniture de debitmetres 4 3 4 1998 Sites du Cloquant Asselinerie La Glace- insertions 2009 Fournitures diverses - altistarts, inductants 2 1 1 2010 Panneau d'injection de solution acide 1 1 1 2012 Captages - reservoirs fourn. materiel 4 3 4 2013 Captages - Reservoirs foun, materiel, ... 7 6 6 2020 H21 - Réservoirs de Bénécère surpresseur 19 15 1 16 2 2032 H01- Usine de la Fauconnière-surpresseur ,debitmet 39 31 2 33 5 2033 H01 - Usine de la Fauconnière renouvel - réfection 47 13 1 14 32 2035 H15 - Usine de traitement Tonneville pupitre elect 2061 Materiel de telegestion, pompe,... 2062 Vanne, beton 2064 H08 - Chateau d'eau du Val Canu - raccordement 2065 H13 - Réservoir Montmartre - refection 2067 H20 - Quévillon 300 m3 Jules Verme - raccordement 2068 H04 -Station traite val Saint Jean - construction 2069 H21 - Réservoirs de Bénécère - branchement surpres 2071 H01 - Usine de la Fauconnière - Pompe, chlore, bat 2072 H01 -Usine la Fauconnière - conformite alimentat° 2073 35 28 2 30 5 3 2 2 1 15 8 9 6 195 121 13 134 61 2 1 1 1 H01 - Usine de la Fauconnière - Travaux, coordinat 212 50 5 55 156 2074 Grosses reparations aux usines - joints, pompe, ki 13 9 10 3 2075 Grosses reparations aux usines 2 1 1 2076 Travaux aux usines 2077 H15 Remplacement groupe electropompe Tonneville 18 11 1 12 5 2124 Construction forage de tonneville 15 13 14 1 2168 H11 Télésurveillance réservoirs Dubost 2180 Extincteur 2202 Echelles reservoir Banque à Genets E 180 1 2203 Matériel électrique tonneville env 179 3 1 1 1 2263 POMPE submersible 7 4 4 2 2264 analyseur d'ammonium 13 7 8 5 2265 alimentation de secours 5 3 3 2 2266 remplacement réducteur de pression 5 3 3 1 2291 agencements sur usines - Eau 1998 21 12 1 13 7 2387 99-Conformite inst électriques env 182 3 1 1 1 2398 Avenue du Thivet a Octeville 2000env 181 2 1 28 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION 2412 Usine Divette Env 1884 15 ans 2478 H17- station-carte DRT 2501 Transmetteur 2502 2533 2547 VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 6 930 115 462 577 2 1 2 Fauconnière Install Technique 2000 14 6 7 6 Fauconnière Install dégrilleur 2000 19 9 1 10 9 groupe electropompe forage Bonne Eau 2556 Transmetteur magmaster 2000 env 179 2600 Variateur de vitesse env. 180 2003 2635 MIse en conformité Fauconniere 2001 env 182 2697 H15 - Groupe electropompe- 2001 env. 179 5 3 4 2763 H15 Moteur Kaeser 2001 env. 179 1 2780 H03 - Remplac. chauffe eau 2001 env. 183 2785 groupe monocellulaire étachrom2001 env. 179 2 1 2805 H15 Réparations 2001 -env 179 Tonneville 2 1 2826 H15 Matériel électrique Tonneville e. 180 2827 H15 - Pièce ozoneur Tonneville 2001 Env. 179 2 1 1 2829 H15 - Analyseur Amonium Tonneville 2001 env. 179 15 8 1 9 6 2875 Transmetteur lande de Tonneville e. 180 1 2895 H15 - Réservoir cylindrique env. 179 2001 2899 PULSAR EXTREME 2001 env. 180 2911 H15 - Remplct Ballon d'eau chaude 2001 env. 182 4 1 1 2 2914 H24 - Remplct ballon d'eau chaude 2001 env. 183 3 1 2 2934 Moteur Electro Adda + ABB 2001 env. 1320 8 2 3 4 2951 H15 - Spectrophotometre env. 179 2002 3 1 1 1 2952 H01 - Instal techniques 2002 env. 1320 11 5 1 6 5 2997 Echelle et crin. réservoir Val Canu E 180 2001 1 1 3008 H04 - Pompe immergée 2002 env. 180 3020 H15 - detecteurs chlore et ozone env. 179 2002 5 3 4 1 3021 H16 télésurveillance env. 2002 1 1 1 3022 H04 Detecteur de chlore env. 179 2002 1 1 1 3023 H16 Detecteur de chlore env. 179 2002 1 1 1 3027 H15 - Install techniquesTonneville 2002 env. 179 2 1 1 1 3031 H25 - Groupe Movichrom 2002 env. 179 3035 H15 - Remplct Disjoncteur général 2002 env. 182 1 1 3085 H17 - Asselinerie pompe Grundfos -2001 1 3094 H15 - Bloc vis SIGMA CENTRAL KAESE env. 179 2002 2 1 1 1 3098 Clapet de pied crépine 2002 env. 179 1 1 3106 Pompes GRUNDFOS env. 180 2002 2 1 3130 H15 - Réparations 2002 env. 179 Tonneville 3133 H15 - Matériel ozoneur env. 179 2002 3136 H04 Clôture usine st jean tourl. env. 2407 2002 1 2 29 6 353 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 3144 Tuyères de pulvérisation 2002 env. 179 1 3176 H16 - Tuyères de pulvérisation 2002 env. 179 4 1 3 3184 H01- Fauconnière Install Technique 2002 4 1 1 3 3293 H01- Fauconnière Install Technique 2003 20 4 1 5 15 3296 Alimentation forage Tonneville env. 183 2003 10 1 2 8 3318 H17 - Modif. filière de traitement env. 182 2003 22 1 2 19 3375 Pompe dos. + kit vibrat° Tonneville 2003 2 2 3385 H04 -Tuyères de pulvérisation 3402 Buses de pulvérisation env. 179 2003 3403 H16 - Tuyères de puvérisation 2 1 3431 Déshumidificateur env. 179 2003 3 1 1 1 3433 Groupes éelctropompes immergés 2003 8 1 2 6 3474 Transmetteur réservoir les sourds env. 180 2003 3819 H01 instal. technique env. 181 2005 11 1 1 10 3908 F08 instal technique 2005 1 1 3934 Compresseur env. 179 2005 3941 Sonde complète SCD env. 179 2005 1 1 3958 H01 - Pompes doseuse javel env. 180 2005 1 1 3972 Deshumidificateur env. 179 2005 3 2 4081 Matériel de télégestion/2005/E179 13 2 1 3 10 4255 Parafoudres/2006/E0180 1 1 4273 Modification hydraulique/2006/E0179 3 3 4355 Sondes de niveau/2006/E0180 3 3 4397 Matériel télésurveillance inst eau potab/2006/E183 10 10 4432 MATERIEL DE REGULATION/2007/ENV53 4453 Analyseurs en continu qualité des eaux/2007/E180 4473 4474 4493 2 2 107 107 Matériel de télégestion/E0180/2007 7 7 Matériel de télégestion/E0179/2007 5 5 Débimètre/E7762/2007 24 24 4495 Pièces pour automate/2007/E179 16 16 4508 Onduleur/2007/E0179 4574 Divette 3 moteurs en SAV 4595 Construction usine Divette/2007/E1884 164 164 TOTAL1 COMPTE = 21351, INSTALL/BATIMENT EXPLOITATION 9 465 1 435 590 2 025 7 439 119 HorsProgr 1998 /raccordements - Régie 1 1 120 98 - Rue J. Kennedy Equeurdreville env1888 1 1 121 HP 1999 /entreprise /env E95 44 7 1 8 35 132 Programme 1998 / MBC/Année 1998 env E1877 13 2 3 10 144 Rue Vauban a Equeurdreville 1999env 1607 145 Impasse des Costils - Eqlle-Hlle e. 1888 1 1 146 Liaison Bois Tonneville 2000 env 1877 2 2 30 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 148 Rue Henri Barbusse - Octeville 1999 64 11 1 13 50 149 Village du Fay E-H 2001 Env. 1888 3 3 152 Rue Vauban a Equeurdreville 2000env 1607 1 153 Rue Henri Barbusse - Octeville 2000 14 2 3 11 154 La Postellerie de Haut Octeville 2000env 1877 155 Rue Tour Carrée Cherbourg 2000 env 1877 156 Rue Tour Carrée Cherbourg 2001 env 1877 18 2 3 15 182 Rues Amiral Courbet à Equeurd 2000env 1888 10 1 1 8 199 Liaison TraisnellerieTonneville 2000 env 1877 214 Avenue de Bremerhaven AEP 11 2 2 8 215 98-Le Vieux Moulin AEP 1 216 98-Rue de la République - Equ/H 217 rue des écoles AEP - 218 98-Ch. des Roquettes Ferme de la Polle 258 Boulevard Maritime - 2000 291 Rue Henri Barbusse - Octeville 1998 299 Rue John Kennedy - Eqlle-Hlle 1998 1877 300 Rue Carnot Flaubert Rousseau env 1334 301 302 368 Rue Ledentu EQ/H - EP EU AEP Env E1607 370 Rue du Trottebec Cherbourg envE181 371 Avenue de Normandie 372 Materiel restitution Ferme FERON env 53 374 Clapet Rue du Bois tourlaville env 53 380 Desserte Primaire Cite de la Mer - 1999 384 Usine Traisnellerie Regie env 1616 443 Impasse Fromageot Tourlaville env 1888 496 Corderie/République/11 novembre 2000 554 Hameau Quincampoix Octeville 621 H15 - Groupe electropompe 1999 env182 622 Rues Corderie 11 Novembre Rep Tourl 1999 env 1877 1 624 Avenue de Paris a cherbourg 1999env 1877 2 632 Rues Becquerel Rousseau De Gaulle env 1608 132 25 3 639 Rue Rene Cassin Tourlaville/ AEP env 1877 641 Rue Vaillant rue des Champs EQ 1999 env 1877 853 Rue de Tourville cherbourg 1999 env 1877 15 2 3 12 910 RD16 entre Traisnellerie/heau es Tours 33 6 6 26 926 Ilot Bigard a Equeurdreville 1999 env 1877 927 Carnot, Flaubert Dolet Despres 1999 env 1877 5 1 1 4 930 Réseaux Rue Vastel 1 Env E1615 1998 2 2 2 2 1 42 8 1 9 33 AEP Rue des Ecoles env 1609 5 1 1 4 Place Montmartre St Exupery env 1609 2 2 1 1 12 2 2 10 1 1 1 1 2 1 2 2 1 1 1 28 103 31 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 931 Canalisation Rue de l'Abbaye 3 1 1 932 Canalisations Rue Guynemer 1 1 1 933 Canalisations Rue Grande Rue 3 2 2 1 934 Voie Est 5 2 3 2 935 Canalisations branchements Rue du Commerce 4 3 3 936 Extension réseau 134 42 2 45 88 937 Branchements 72 38 2 40 31 938 Canalisations rue Lebrun 10 3 3 7 940 Rue du Roule-Extension du réseau 249 124 8 132 116 941 Rue du Roule Branchements 942 Place Henri Gréville-Extension du Réseau 943 Extension réseau 31 9 10 20 944 Branchements 42 22 1 23 18 945 Canalisations rue de Bougainville 11 3 3 7 946 Branchements rue de Bougainville 3 1 1 1 947 Eau. Réseau eau canalisations amiante ciment Tourl 114 82 2 85 29 948 Eau. Réseau eau canalisations fonte tourlaville 306 220 6 226 79 949 Eau. Extension du réseau Tourlaville 21 15 16 5 950 Eau. Extension du réseau Tourlaville 16 11 11 4 951 Eau. Extension du réseau Tourlaville 32 22 22 9 957 Eau. Extension du réseau Tourlaville 30 19 20 9 959 Eau. Extension du réseau Tourlaville 33 21 22 11 961 Eau. Réseau d'adduction d'eau Tourlaville 37 23 24 12 963 Eau. Réseau d'adduction d'eau Tourlaville 109 65 2 67 41 964 Eau. Branchements Tourlaville 7 7 7 965 Eau. Réseau d'adduction d'eau Tourlaville 93 52 1 53 39 966 Eau. Branchements Tourlaville 14 13 13 967 Eau. Réseau d'adduction d'eau Tourlaville 5 2 2 2 968 Eau. Canalisations rue A. Girettes Tourlaville 969 Eau. Canalisations Chemin des Fontaines Tourlavill 970 Eau. Canalisations Le Toupin Tourlaville 2 1 1 1 971 Eau. Extension réseau Chasse aux Loups Tourlaville 3 1 1 1 972 Eau. Extension réseau Tourlaville 12 6 6 5 973 Eau. Branchements Tourlaville 14 11 11 2 974 Eau. Extension du réseau ou renforcement Tourlavil 19 9 9 9 975 Eau. Branchements Tourlaville 8 7 7 1 976 Eau. Extension du réseau Tourlaville 64 29 1 30 33 977 Eau. Branchements Tourlaville 9 6 7 1 978 Eau. Canalisations Tourlaville 8 3 3 4 979 Eau. Branchements Tourlaville 15 11 11 3 980 Eau. Extension du réseau Tourlaville 25 10 11 14 5 2 3 2 14 7 7 6 9 4 5 4 12 6 6 5 32 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION 981 Eau. Branchements Tourlaville 982 Eau. Extensions Tourlaville 983 Eau. Branchements Tourlaville 984 Eau. Extensions Tourlaville 985 986 VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 19 13 13 5 100 40 2 42 58 28 19 20 7 131 49 2 52 78 Eau. Branchements Tourlaville 36 24 1 25 10 Eau. Extensions Tourlaville 34 12 13 21 987 Eau. Branchements Tourlaville 20 12 13 7 988 Eau. Extensions Tourlaville 275 93 5 99 176 989 Eau. Branchements Tourlaville 67 36 2 38 29 990 Eau. Extension réseau Tourlaville 50 16 1 17 33 991 Eau. branchements Tourlaville 23 12 13 10 992 Eau. Canalisations rue E. Dolet Tourlaville 44 13 14 29 993 Eau - Tourlaville - Branchements rue E. Dolet 5 2 2 2 995 Eau. Extension du réseau Equeurdreville 9 6 6 2 996 Eau. Extension du réseau Equeurdreville 14 9 9 4 999 Eau. Extension réseau canalisations Equeurdreville 11 7 8 3 1001 Eau. Extension réseau canalisations Equeurdreville 16 11 11 5 1003 Eau. Réseau adduction d'eau Equeurdreville 11 7 7 4 1005 Eau. Réseau adduction d'eau Equeurdreville 58 34 1 35 23 1006 Eau. Réseau adduction d'eau branchement Equeurd 15 15 15 1007 Eau. Réseau adduction d'eau Equeurdreville 12 7 7 5 1008 Eau. Réseau adduction d'eau branchement Equeurdrev 6 6 6 1009 EauRéseau adduction d'eau branchement Les Couplets 9 8 8 1010 Eau. Réseau adduction d'eau rue Jean Moulin Equeur 7 3 4 3 1011 Eau. Réseau adduction d'eau rue d'Abosville Equeur 1012 Eau. Canalisations rue Bigard Equeurdreville 9 5 5 4 1013 Eau. Extension réseau Equeurdreville 2 1 1 1014 Eau. Branchements Equeurdreville 4 3 3 1015 Eau. Extension et renforcement du réseau Equeurdre 202 97 4 101 101 1016 Eau. Extension du réseau Equeurdreville 38 17 18 20 1017 Eau. Branchements Equeurdreville 6 5 5 1 1018 Eau. Canalisations Equeurdreville 152 67 3 70 82 1019 Eau. Branchements Equeurdreville 34 26 1 27 6 1020 Eau. Extension du réseau Equeurdreville 42 17 18 23 1021 Eau. Branchements Equeurdreville 1022 Eau. Extension du réseau Equeurdreville 1023 1024 26 18 19 7 127 50 2 53 73 Eau. Branchements Equeurdreville 77 51 2 54 23 Eau. Extensions Equeurdreville 79 30 1 31 47 1025 Eau. Branchements Equeurdreville 29 19 20 8 1026 Eau. Extensions Equeurdreville 86 31 1 32 53 1027 Eau. Branchements Equeurdreville 40 24 1 25 14 33 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 1028 Eau. Extensions Equeurdreville 163 55 3 58 104 1029 Eau. Branchements Equeurdreville 37 21 1 22 15 1030 Eau. Extensions réseau Equeurdreville 16 5 5 11 1031 Eau. Branchements Equeurdreville 4 2 2 1 1032 Eau. Canalisations rue M. Sembat Equeurdreville 28 8 8 19 1033 Eau. Branchements rue M. Sembat Equeurdreville 2 1 1 1 1034 Eau. Canalisations rue J. Bart Equeurdreville 22 6 7 15 1035 Eau. Branchements rue J. Bart Equeurdreville 1036 Branch. voie rue 1037 1039 8 3 3 5 Canalisations Chemin du Cloquant 8 2 2 5 Rue Leon Jouhaux a Equueurdreville env1888 1 1 1043 Reprise Travaux SIAEP Réseau 15ème tranche 22 11 12 10 1044 Reprise Travaux SIAEP Réseau 16ème tranche 4 2 2 2 1045 Reprise Travaux SIAEP Réseaux tranche 17 et 18 15 6 6 8 1046 Reprise Travaux SIAEP Réseau 19ème tranche 74 27 1 29 45 1047 Reprise SIAEP Travaux 20ème tranche 766 298 21 319 447 1048 Reprise SIAEP Travaux de 20ème tranche 38 13 14 23 1049 Reprise SIAEP Travaux branchement 2 1 1050 Reprise SIAEP Travaux 21ème tranche-Les Brûlins 26 9 10 16 1063 Extension du réseau de canalisations 18 12 12 5 1066 Réseau d'adduction d'eau 1 1068 Réseau d'adduction d'eau 9 5 5 3 1069 Réseau d'adduction d'eau 1070 Réseau d'adduction d'eau 2 1 1 1 1071 Branchements 1072 Adduction d'eau rue Messent 13 7 7 6 1073 Extension du réseau 34 16 17 17 1074 Branchements 1 1 1 1075 Extension du réseau 11 5 5 5 1076 Branchements 2 1 1 1077 Branchements 7 5 5 1 1078 Extension du réseau 9 3 4 5 1079 Branchements 4 3 3 1 1080 Extension du réseau 13 5 5 7 1081 Branchements 13 9 9 4 1082 Extension du réseau 64 24 1 25 38 1083 Branchements 34 21 1 22 11 1084 Extension du réseau 18 6 6 11 1085 Branchements 11 7 7 4 1086 Branchements 13 7 7 5 1087 Branchements 2 1 1 34 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 1106 AEP - Hors Programme 99 Entreprise env 95 52 9 1 10 41 1107 Rue de L'Abbaye 1999 cherbourg env 1877 57 10 1 11 46 1108 AEP - Montmartre Glacerie 1999 env 1877 5 5 1109 AEP - Impasse Fromageot à Tourlaville 5 1 4 1110 AEP rue Vieille Rue/Lemagnen Querq env 1877 7 1 1 5 1139 Impasse Lemagnen à Cherbourg env 1888 1143 Eau - Tourlaville - canalisations avenue Northeim 13 4 4 8 1144 Eau - Tourlaville - Collignon - deserte du Becquet 48 17 1 18 29 1145 Eau - Tourlaville - Ferme Saint jean 26 9 10 16 1146 Eau - Tourlaville - rue du Port 4 1 1 2 1147 Eau - Tourlaville - village du Caplain 3 1 1 2 1148 Eau - Tourlaville - cité Jules Ferry 1149 Eau - Tourlaville/Gal de gaulle/Gambetta/résistant 1150 Eau - Tourlaville/Rue Goubert /8 mai revoir 1151 Eau Tourlaville - Alimentation Station Epuration E 1152 Eau - Tourlaville - Chemin des Castelets 1153 Eau - Tourlaville - Extention réseau Bld Maritime 1155 Rue d'Amfreville à Querqueville env 1888 1156 Rue Jean Moulin à Equeurdreville env 1888 1 1 1227 Rue du languedo - Moulin Octeville 1999 2 2 1356 Avenue Bremerhaven à Cherbourg env 1605 1625 Rue D'Abosville année 2000 3 2 1626 Avenue de Paris a cherbourg env 1877 358 43 8 52 305 1628 Avenue de paris a Cherbourg 2000 env 1888 1 1 1690 rue Gambetta cherbourg 39 14 15 24 1691 Eau. branchements rue Gambetta cherbourg 19 7 7 12 1692 Eau. place centrale - conduite - cherbourg 43 14 1 15 27 1693 Eau. rue Legoupil 7 2 2 5 1694 Eau. Extension réseau rue Colin cherbourg 38 10 11 27 1695 Eau. Rues Curie, Becquerel, Salengro octeville 52 19 1 20 31 1696 Eau. Grimesnil Octeville 4 1 1 2 1697 Eau. Rue Général de Gaulle Octeville 9 2 3 5 1698 Eau. Rue Général de Gaulle Octeville 16 5 5 10 1699 Eau. Rues Pasteur / Salengro Octeville 12 3 3 8 1700 Eau. La Mancellerie Octeville 108 31 2 33 74 1701 Eau. rue Victor Hugo Octeville 20 5 5 14 1702 Eau. Extention réseau La Granchette Octeville 6 2 2 4 1704 Eau. Extention réseau desserte déchetterie octevil 8 2 2 5 1714 Eau. Branchements Equeurdreville 5 4 4 1719 Branchements -Chemin du Cloquant 1720 Réseaux eau - La Croix Luce 17 1 18 30 8 2 2 5 76 23 1 25 50 149 46 3 50 98 6 2 2 4 3 1 2 26 6 7 19 48 35 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION 1721 réseau eau - hameau Truffert 1722 Réseau eau - PN 122 1723 Eau. Avenue Léon Blum Equeurdreville 1724 Eau. Les Fermes du Parc Equeurdreville 1725 Reprise travaux Réseau SIAEP 1726 Eau. rue Jules Ferry Equeurdreville 1727 Eau. rue Louise Michel Equeurdreville 1728 H17 - Trx - station de pompage de l'Asselinerie 1729 Reprise travaux SIAEP Tranche 9 et 10 1730 1731 1740 CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 20 6 7 3 1 1 12 2 97 31 2 34 62 10 3 3 6 167 90 6 96 70 12 4 4 7 5 2 2 3 109 58 4 63 46 Reprise travaux SIAEP Tranche 11 et 12 -Crévecoeur 30 16 1 17 12 Reprise travaux SIAEP Tranche 13/14 Crévecoeur 13 7 7 5 Eau. rue Alfred de Musset Equeurdreville 9 3 3 5 1741 Eau. Impasse de la Bonde Equeurdreville 10 3 3 6 1742 Eau. rue de la Cité Equeurdreville 11 3 3 7 1743 Eau. La croix du cocard Equeurdreville 23 7 8 15 1744 Eau. rue du Granché Equeurdreville 50 16 1 17 32 1745 Eau. rue Aristide Briand Equeurdreville 38 12 13 24 1746 Eau. rue Hervé Mangon Equeurdreville 8 2 2 5 1747 Réseau CUC - rue de Bel Air 17 5 5 11 1748 Eau. rue Jule Ferry Equeurdreville 62 19 1 20 41 1750 Eau. rue du Rivage Equeurdreville 16 4 5 11 1751 Eau. Extention réseau rue A Daudet Equeurdreville 24 7 8 15 1752 Eau. Extention réseau Lot La Houlguette Equeurdrev 10 2 2 7 1753 Eau. Extention réseau rue de l'Egalité Equeurdrevi 42 11 1 12 29 1754 Eau. Extention rue Paul Bert Equeurdreville 6 1 1 4 1757 Querq- réseaux Eau Rocambole 4 1 1 3 1779 Querq- réseaux Eau Amfreville 57 16 1 18 39 1782 Querq- réseaux Eau Fort; Place; Gal Leclerc; 90 25 2 28 62 1800 Querq- réseaux Eau Rue des Près 59 16 1 17 42 1814 Rue Amiral Courbet à Equeurdreville 1999 env1877 1821 Querq- réseaux Eau Extension rue des Près 1858 Village du Fay Equeurdreville 2000 1 1860 Poteaux incendie Cherbourg 25 17 1861 Branchements 1996 89 22 1862 Branchements 1998 118 1954 Les sorbiers 410 Glacerie 1999 env 1877 17 2028 Cité le Nid à Octeville 1999 env 1877 2029 Rue Pierre Guéroult à la Glacerie 1999env 1609 2030 Place Montmartre à la Glacerie env 1609 2139 2172 1 1 21 5 6 15 1 18 7 2 24 64 26 2 29 89 2 3 13 Rue des Costils Eqlle. 24 3 3 21 HorsProgr 1999/raccordements - Régie 10 2 2 8 36 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 2174 Eau. rue d'Espagne cherbourg 5 1 1 4 2175 Eau. Village de Grimesnil Octeville 25 6 7 18 2176 Eau. rue Félix Faure Equeurdreville-Hlle 31 7 8 23 2177 Eau. rue Pasteur La glacerie 12 3 3 9 2220 Pont de la Tourelle et Noé TOURL1999e 1888 1 1 2242 Voie de contournement EST1999env 1877 2260 HorsProgr 2001/raccordements - Régie 2267 Branchements 1998 2294 Les Sorbiers La Glacerie -année 2000 2300 2 1 18 2 2 15 133 26 3 30 102 Rue de la Comédie cherbourg 1999 env 1877 12 2 2 9 2312 Impasse Lemagnen Cherbourg 1999 env1877 4 1 3 2314 Impasse J Verne La Glacerie1999env 1877 1 1 2316 Rue d'Amfreville à Querqueville 2000env 1877 19 3 3 15 2317 Penesme à Tourlaville 1999env 1877 8 1 1 7 2318 Rue Jean Moulin à Equeurdreville1999env1877 12 2 2 10 2320 Carrefour Leclerc Avenue Couville Querq e1877 2 1 2325 Rue Saint Sauveur à Octeville 2000env 1877 3 2 2330 Les sorbiers 410 Glacerie 2000 env 1877 7 1 1 6 2331 RN13 les rouges Terres la Glacerie1999env1877 3 2 2332 Hameau Quevastre La Glacerie2000 env 1877 1 1 2338 AEP - Hors Programme 2000 Entreprise env 95 138 20 3 24 114 2345 HorsProgr 2000/raccordements - Régie 25 3 4 21 2346 Pont de la Tourelle et Noé TOURL 2000env1888 13 2 2 11 2364 Rue A Courbet à Equueurdreville2000env; 1877 42 6 1 7 34 2377 Rue J. Kennedy Equeurdreville-1999 env1888 3 2 2381 99-Le Vieux Moulin AEP 2382 99-Rue de la République - Equ/H 2 1 2383 99-Ch. des Roquettes Ferme de la Polle 2388 Rue John Kennedy - Eqlle-Hlle 1999 1877 2399 Rue de L'Abbaye 2000 cherbourg env 1877 2405 rue des écoles AEP - 2408 Programme 1998 / MBC/Année 1998 env E1877 2411 HP 1998 /entreprise /env E95 11 2 2 8 2428 Cité le Nid à Octeville 2000 env1877 46 5 1 7 39 2430 Cité le Nid à Octeville 2001 env1877 2 1 2434 Ch. des Roquettes Ferme de la Polle 2000 2474 Rue de la Comédie 2000 cherbourg env 1877 10 1 1 8 2476 Rues Corderie 11 Nov Rep Tourl 2000 e 1877 57 7 1 8 49 2479 Rue Pierre Guéroult La Glacerie env 1609 2486 Rue John Kennedy - Eqlle-Hlle 2000 1877 2495 rue Léon Jouhaux Equeurdreville 2000 env 1877 12 1 2 10 Env E1615 -1999 10 1 2 7 1 8 1 1 6 37 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 2496 Hameau Langlois Equeurdreville2000e;1877 8 1 1 2516 Le Clair Logis Tourlaville 2000env 1877 1 7 1 2528 Rues Vaillant/des Champs/Clos 2000 5 4 2532 Contournement EST2000env 1888 2534 Ilot Bigard a Equeurdreville 2000 env 1877 2540 Chemin de Grimesnil Octeville 2000 e 1877 2541 Rue Grande Rue, Traversiere Tourlaville20001877 2543 Rue Vaillant rue des Champs EQ 2000env 1877 2544 Rue Pierre Guéroult à la Glacerie 2000env 1877 2 2545 Rue du Roule Cherbourg 2000 env 1877 1 2555 Rue Nicollet Barthelemy EQ 2000 2557 RN13 les rouges Terres la Glacerie2000env1877 2599 Alimentation réseaux lande de Tonneville e. 180 2617 De Gaulle/Becquerel/ 2000 2618 Eqlle - rue Jean Moulin année 2000 2619 La Redoute Cherbourg 2000 env 1877 2622 Cité le Clair Logis Tourlaville 2000 2631 Desserte Primaire Cite de la Mer - 2000 2634 Ilot Bigard à Equeurdreville 2001env 1607 2 2 2636 H15 Remplacement pompe d'exhaure 2001 env182 8 3 3 4 2661 Rue Leconte Tourlaville Env. 1888 2001 2662 AEP - Hors Programme 2001 Entreprise env 95 2663 Rue Carnot Tourlaville 2001 env 1877 2671 Le Clair Logis Tourlaville 2001env 1877 2674 Cité le Clair Logis Tourlaville 2001 2680 Rue Vaillant rue des Champs EQ 2001env 1877 25 2 3 22 2689 Saillanderie/schweitzer La Glacerie2001env 1877 18 2 2 15 2690 Rue Leconte Tourlaville - 2001 env. 1877 5 4 2695 Rue de la Saillanderie La Glacerie 2001 e. 1888 2698 raccordement / branchement 2001 env. 1877 39 4 5 33 2699 Rue Tour Carrée Cherbourg 2001 2 2 2700 Alimentation st. captage Tonneville 2001 e. 183 2 1 2726 Rue Pasteur E-H 2001 Env. 1877 2729 RN 2013 - rouges Terres GLAC. 2001 env 1877 197 25 4 30 166 2731 Rues Vaillant/des Champs/Clos 2001 2732 RN 2013 Les Rouges Terres La Glacerie 2001 2741 divers 2001 env 1877 2744 Village du Fay 2001 2769 Rues Général Leclerc/Val de Saire 2001 env 1877 2783 Clapet Avenue du Thivet 2001 env 53 2796 chlorometres Les Fourches env. 179 2001 4 3 13 1 1 11 1 1 39 3 4 35 2 1 1 1 3 2 31 2 3 28 61 7 1 9 52 9 2 2 7 37 3 4 33 5 4 12 1 2 10 2 1 1 38 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 2797 Impasse des 3 Echelles Equeurdreville 2001 2798 La Postellerie de Haut Octeville 2001env 1877 2 1 22 2 3 19 2800 Village du Fay Equeurdreville 2001 2806 Desserte Primaire Cite de la Mer - 2001 2808 Place Montmartre à la Glacerie env 1609 2001 1 1 2830 Rue de la Comédie 2001 cherbourg env 1877 2 1 2834 Impasse des carrieres Equeurdreville 2001 2835 Chemin de Grimesnil Octeville 2001e 1877 2836 Rue Saint Sauveur à Octeville 2001env 1877 2838 Rue d'Abosville Equeurdreville 2000 env 1877 2872 H15 - controle install. electriques 2001 2873 Impasse de la Bonde Equeurdreville 2001 2887 Construct° branchem. Tonneville 2001 e. 183 2910 Reprise de branchement plomb 2001 env. 1877 2912 Rue Sheitzer Impasse des Fourniers LG 2001 2913 Rue Leon contant tourlaville 2001 e. 1888 2943 Les Varendes-Les Margannes Eqlle. 2950 Rue Saint Sauveur à Octeville 2002env 1877 2957 Rue Edouard Branly à Octeville env. 1877 2002 2958 Rue Raymond Raux à Cherbourg env. 1877 2002 2959 Impasse Martin à Cherbourg env. 1877 2002 2960 Rue de la Bretonnière à Cherbourg env. 1877 2002 2961 Rue de la Duché à Cherbourg env. 1877 2002 2962 2963 1 1 28 2 2 25 43 3 1 4 38 237 23 5 29 207 7 1 6 27 3 4 23 1 1 216 21 5 26 189 1 Rue J. Curie à Octeville env. 1877 2002 Rue de France à Cherbourg env. 1877 2002 2964 Rue de la polle à Cherbourg env. 1877 2002 3 3 2965 Rue Sadi Carnot à Octeville env. 1877 2002 1 2966 Bld de l'Atlantique à Octeville env. 1877 2002 2967 Rue Henry Menut à Cherbourg env. 1877 2002 5 4 2968 Rue de la Marine à Cherbourg env. 1877 2002 2971 AEP - Hors Programme 2002 Entreprise env 95 76 7 1 9 66 2982 Desserte Primaire Cite de la Mer - 2002 2983 RN 2013 - rouges Terres GLAC. 2002 env 1877 2984 La Postellerie de Haut Octeville 2002env 1877 1 2985 Hameau Langlois Equeurdreville 2002 1 1 2994 Bd Maritime Tourlaville 2001 2995 CD16 La Trainellerie La Glacerie2001env 1877 2996 Impasse des Pommiers Tourlaville 2001env 1877 2 2 2998 Rue Claude Debussy - Tourlaville 2002 env. 1888 1 1 3006 Impasse Peigney à Tourlaville env. 1877 2003 3 3 3011 Rue Léon Contant Tourlaville 2002 env 1877 9 1 1 8 49 6 1 7 41 39 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 3016 Rue Paul Bert Eq. Hain. 2002 env 1877 3 3 3017 Rue du Grand Clos Querqueville 2002 env 1877 9 1 1 8 3026 Rues Traversière-Gande Rue Tourl. 2002 3038 Rues Leclerc et Val de Saire 2002 3042 Rue Auvray Cherbourg 2002 env 1877 3048 Rues Général Leclerc/Val de Saire - 2002 3049 rue Claude Debussy TOURL env. 1877 3059 Rue du Vieux Pont Cherbg. Oct. 2002 env. 1877 3061 Rue Pierre de Coubertin Chg. Oct. 2002 env. 1877 25 2 3 22 3063 Rue Grande Rue, Traversiere Tourlaville20021877 34 3 4 29 3068 Rues Blum - Cassin à Tourlaville env. 1888 2002 3 3 3078 Rue Carnot Tourlaville 2002 env 1877 3 3 3079 Rue du Grand Clos Querqueville 2001 Env. 1888 1 1 3082 Voie de contournement EST2000env 1877 64 8 1 9 54 3083 Voie contournement est Tourl. 2001 env. 53 9 1 1 8 3084 Rues Bigard Beuzeville Equeurd 2000env 1888 2 2 3087 Corderie/République/11 novembre 1999 6 1 5 3088 Rue d'Abosville Equeurdreville 1999 env 1877 4 3 3096 Impasse Bigard Equeurdreville env 1877 3097 Contournement EST 2002 env 1888 3102 Rue Blum et CassinTourlaville20021877 31 2 3 27 3111 Rue des Gains Querqueville env. 1877 2002 3112 Rue du Roule prolongée Cherbourg env. 1877 3117 Rue Léon Contant Tourlaville env. 1888 2002 3128 Rue du Grand Pré Tourlaville 2002 env. 1888 3129 Voie contournement est Tourl. 2002 env. 53 3143 Rue des Gains Querqueville 2002 env. 1888 3 3 3151 Rue Dubost, varendes, margannes 2002 env. 1888 2 2 3153 Hameau Bourgeois E-H 2002 env. 1888 1 1 3154 Hameau Langlois E-H 2002 env. 1888 3171 Rue Henry Barbusse Cherbg-Oct 2003/13env. 1877 3172 Saline-Thémis-Lemonnier-Marché63-03env. 1877 3173 Rue Vieille rue env. 1877 3185 Rues Nicollet &Barth. Equeurd-Hain 2002env 1877 3193 Hameau Langlois env. 1877 2002 3194 3 3 46 3 1 5 41 44 4 1 5 38 260 22 6 28 231 1 1 1 1 76 6 1 8 67 3 3 30 2 3 27 389 28 9 38 351 14 1 1 12 23 2 3 20 Rue Dubost E-H Varendes-Margannes 2002 28 2 2 25 3195 Rue Bourgeois "Les voûtes" E-H env. 1877 2002 18 1 2 15 3197 Rue Paul Bert E-H env. 1888 2002 2 2 3198 Rue Roger Salengro E-H env. 1888 2002 3 3 3204 Rue de la paix env. 1877 2002 3214 AEP - Hors Programme 2003 Entreprise env 95 95 7 2 9 86 40 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 3219 RN 2013 - La Banque à Genets - L-G ev. 1877 56 3 1 4 51 3220 Rues Nicollet & Barth. Equeurd-Hain 2003env 1877 30 3 3 26 3222 Rues Général Leclerc/Val de Saire - 2003 42 3 1 4 38 3224 Rue Pierre de Coubertin Chg. Oct. 2003 env. 1877 11 1 1 9 3225 Rue Blum et Cassin Tourlaville 2003 30 2 3 26 3227 Rue Dubost E-H Varendes-Margannes 2003 14 1 1 13 3229 Rue Paul Bert E-H env. 1888 2003 3230 Rue Roger Salengro E-H env. 1888 2003 1 1 3231 Hameau Langlois E-H env. 1888 2003 3232 Rue des Gains Querqueville env. 1888 2003 3234 Rue Grande Rue, Traversière Tourl. 2003 3235 Hameau Langlois env. 1877 2003 46 4 1 5 41 3236 Rue Guerry Equeurdreville-Hain. env. 1888 2003 2 2 3242 Rue du Thivet Cherbourg-Octeville 2003 env. 53 2 2 3245 Rue Saint Sauveur à Octeville 2003env 1877 8 1 7 3246 Voie contournement est Tourl. 2003 env. 53 6 5 3258 Rue du Vieux Pont Cherbg. Oct. 2003 env. 1877 27 2 3 23 3259 Rue Bourgeois "Les voûtes" E-H env. 1877 2003 2 1 3260 Rue Auvray Cherbourg 2003 env 1877 3277 Rue Paul Bert - Eq. Hain. 2003 env 1877 14 1 1 12 3280 Rue d'Aboville à Eq. Hain. - 2003 env 1877 3295 Chemin de Grimesnil Octeville 2003 1877 25 2 2 22 3299 Rue des Gains Querqueville env. 1877 60 5 1 7 53 3300 Lotissement du Tôt E-H 2002 env. 53 6 6 3301 HorsProgr 2002/raccordements - Régie 4 3 3302 Lotissement des Poetes Tourl. 2002 env. 53 3303 BARTHELEMY - NICOLET 2002 env. 1888 3312 3317 3319 Hors Programme 2003 env. 53 3321 Rond point Tourlaville env. 1877 2003 3327 Rue de Bel Air à La Glacerie env. 1877 2003 3328 3329 4 3 Rue paul Bert - EH - 2003 env. 1877 Marché Rue Bonhomme Chg/2003/E1877 19 1 1 17 7 6 61 4 1 5 55 Rue vieille rue - Tourlaville env. 1888 2003 1 1 Rue et A. France à Tourl. 2003 6 5 3337 Raccordements Rue - 2003 env. 1877 3 3 3343 Avenue de l'Epiney - Querqueville env. 1877 137 9 3 13 124 3345 Bd de l'Atlantique Oct./E1877 67 4 1 5 61 3346 Rue Bonhomme Chg/2005/E1877 50 50 3349 Rue Vauban Chg/E1877 95 95 3388 Carrefour Amiot Vauban Chg/2004/E1877 2 2 3390 Rue Emile Zola Tourlaville/2003/E1877 13 1 11 41 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION 3412 Rues - Tourl./2003/E1877 3414 Desserte Primaire Cite de la Mer - 2003 3416 Val Canu-RD901/2004/E1877 3421 3426 3435 Impasse Peigney env. 1877 2003 3444 Hors programme 2004 - Entreprise env. 95 3448 3459 CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 34 2 3 2 31 2 10 10 Avenue de l'Epiney à Querqueville env. 1888 2003 17 1 1 15 Renouvellement branchements plomb-2003 60 4 1 6 54 163 8 4 12 151 Hors programme 2004 env. 53 13 12 Val Canu - RD901 env. 1877 2005 13 13 3461 H01 - Fauconnière install technique 2004 35 4 2 7 28 3462 H01 - Fauconnière instal technique 2004 1 3465 H16 - Analyseur de chlore env. 179 2004 2 1 1 3467 Rue - à Tourl. env. 1888 2004 3469 Avenue de l'epiney à querq. env. 1888 2004 3470 3476 1 1 BOITIER DE TELESURVEILLANCE 2 1 1 1 Electropompe submersible env. 180 2004 1 1 3482 La Banque à genets - LG - env. 1888 2004 6 5 3483 Bel Air à La Glacerie env. 1888 2004 4 4 3487 Carrefour Amiot Vauban Chg env. 1877 2005 3495 Rue du Presbytère env. 1877 2000 3512 Révisions marché SITPOenv. 1877 2004 4 4 3517 RN2013 - La Glacerie env. 1877 2004 3 3 3520 Rue Général Leclerc/Val de Saire env. 1877 2004 3524 Impasse Peigney env. 1877 2005 2 2 3536 Rues Malakoff-Dom Pedro-Inkerman env. 1888 2005 20 20 3628 Renouvellement Branchements plomb 2004 env. 1877 26 1 2 24 3633 Rue Vauban env. 1888 2004 7 7 3638 Sonde complète SCD Usine Tonneville 1 1 3648 Construction lagune Asselinerie 12 1 10 3708 Rue Guillaume Fouce Chg/2004/E1877 1 1 3709 Mont brulant - Eq. env. 1877 2004 3715 H15 - Sonde de niveau Piezo env. 183 2004 3718 Transmetteur env. 180 2004 1 3719 Capteurs de niveau env. 180 2004 3720 Pompes de refoulement env. 179 2004 2 2 3721 H17 - Pompe vide cave env. 179 2004 3722 Pompe Forages env. 180 2004 2 2 3724 Pompes Forages env. 180 2004 2 2 3725 Pompe env. 181 2004 1 1 3726 bt + raccor. - cité deslandes env. 1877 2004 8 7 3727 - Bd F. Amiot env. 1877 2004 4 4 42 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 3731 Reprise d'nrobés/2004/E1877 2 3736 Tuyauterie réservoir B à G env. 180 2004 4 2 4 3765 Renouvellement bt plomb/2005/E1877 15 1 14 3773 Hors programme 2005 env. 53 3779 Hors programme 2005 entreprise env. 95 3785 Rue Henri Menut Chg/2005/E1877 21 3813 Val Canu - Sadi Carnot env. 1888 2005 2 3814 Rue Bonhomme à Chg env. 1888 2005 7 7 3843 Rue Guillaume Fouace Chbg env 1888 2005 4 4 3846 Rues Grande Rue-Traversière Tourl./2005/E1877 3851 Rue Général de Gaulle/2005/E1877 12 12 3863 Rue Guillaume Fouace Chg/2005/E1877 31 31 3872 Rue Henry Menut env. 1888 2005 3885 Marché 03/150-SITPO-TPC-CGE/2005/E1877 67 1 1 3 64 3891 Rue du Haut Mesnil Tourl/2005/E1877 3923 Rues Lefèvre-Toulorge-Barbuuse-Coquerie/2005/E1877 4 4 3950 Rue Bonhomme Cherbourg/2005/E1877 2 2 3963 RN2013-Banque à Genêts-LG/2005/E1877 3965 Bel air à La Glacerie/2005/E1877 3986 Insertion/Dom-Pédro-Malakoff-Inkerman/2005/E4693 3988 Insertion/Verdun-Hugo-Eglise/2005/E4693 3992 Insertion/Haut Mesnil/2005/E4693 3994 Insertion/Lefèvr-Toulrg-Barbus-Coquerie/2005/E4693 4031 Insertion/Rue Bonhomme/2004/E4693 4033 Insertion/Guillaume-Fouace/2004/E4693 4037 Insertion/groupes électropompes/2004/E4694 4085 AF Verdun-Hugo-Eglise env6733 2005 3 3 4106 Rues Verdun-Hugo-Eglise/2005/E1888 6 6 4112 Haut mesnil - Level - Lefèvre Toulorge/2005/E1888 6 6 4125 Chemin de la bonde à Eq./2005/E1888 1 1 4131 Rue Vauban Chg 2006 env 1877 22 22 4132 Hors programme 2006 env. 53 16 16 4134 Rue Lefevre Toulorge-LG/2006/E1888 5 5 4135 Rue du Haut Mesnil - Tourlaville/2006/E1888 1 1 4138 Rues Dom pedro - Malakoff et inkermann/2006/E1877 4151 Rues Verdun-hugo-Eglise/2006/E1888 4163 Hors programme entreprise/2006/E0095 250 250 4164 Marché 03/150 - SITPO/2006/E1877 19 19 4171 Rue Bonhomme Chg/2006/E1877 8 8 4197 Rues Lefèvre-Toulorge-Barbuuse-Coquerie/2006/E1877 82 82 4202 Pl. Rue Verdun - Tourl./2006/E1877 53 53 24 1 23 104 2 2 5 98 21 2 43 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 4205 Rue Guillaume Fouace Chg/2006/E1877 2 2 4225 Passage Lejuez/2006-2007/E1877 4228 Rues Dom Pedro et Malakoff/2006/E1877 4258 Rue du Haut Mesnil à Tourl./2006/E1877 21 21 4265 Impasse Lejuez à Chg/2006/E1888 3 3 4270 La Coquerie à Querq./2006/E1888 4331 Hameau de l'église - Tourl./2006/E1877 4 4 4411 Hors programme raccordement 2006 4463 FOUR. DE PE DOM PEDRO MALAKOFF/2007/E1888 4544 4579 10 10 Rond point Rue Dubost/2007/E1888 1 1 Hameau Buisson à Eq./2007/E1888 13 688 3 856 325 4 182 9 505 TOTAL1 COMPTE = 21531, RÉSEAUX D'ADDUCTION D'EAU 68 Etui panoramasque magasin 74 Blocs de 4 vestiaires industriels 3 1 1 1 157 coffret de chantier 158 FOURNITURES DIVERSES 219 Compteurs - Année 1998 11 6 7 4 359 360 Pompes et tuyaux outillage Lecoufle 1 361 Etau 362 Micro onde + échelle 363 Etabli + coffre chantier 559 Testeur de disjoncteur 560 Générateur de rampe 637 Compteurs annee 1999 modif 47 22 3 25 22 640 Compteurs - Année 1998 37 21 2 24 13 820 Distributeur membranes Laboratoire 825 Découpeuse STIHL env. 440 1 826 Disque Diamant env. 440 912 Perceuse avec accessoires 2 2 2 920 pompe d'épuisement a membrane et tuyau env 440 2 2 2 939 A02C - Stores venitiens bureau d'etudes env 440 1162 Forge à foyer-Mano détenteur-Porte outil 1 1 1 1164 Compteurs 1165 Flostar, filtres 2 2 2 1173 Compteurs 8 6 6 1 1174 Compteurs 2 1 1 1175 Compteurs 6 4 5 1 1185 Pompe de forage la Bonne Eau La Glacerie 1186 Compteurs 6 5 6 1205 Compteurs 2 1 2 44 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 1206 Compteurs 1207 Compteurs 1208 Compteurs 7 6 7 1209 Compteurs 1210 Compteurs 1241 Compteurs 6 5 5 1242 Compteurs 1 1268 Compteurs 8 6 7 1 1269 Compteurs 1270 Compteurs 1 1 1 1271 Compteurs 4 3 3 1272 Compteurs 4 3 3 1273 Emetteur 1274 Emetteur 2 1 1 1275 Compteurs 14 10 11 2 1292 Compteurs 1 1 1293 Compteurs 12 9 10 2 1294 Compteurs 1 1 1 1295 Compteurs 9 6 7 2 1296 Compteurs 2 1 1 1297 Compteurs 2 1 1 1298 Piquets panneaux cônes 1 1 1 1299 Itinéris alphapage 1300 Matériel divers 1301 Compteurs 4 2 2 1 1302 Matériel divers 1 1 1 1303 Perceuse bosch 1304 Four catalyse 1305 Pompe d'échantillonage 1306 Outillage divers 1308 Tronçonneuse groupe électrogène 1309 Compteurs 1310 Système prélocalisation fuites 1311 1 1 1 22 14 1 15 6 8 7 8 Compteurs 1312 Compteurs 10 6 6 3 1313 Pompe 1314 Pince établi table de travail 1 1 1 1315 Perceuse extracteurs 1316 Compteurs 1317 Tondeuse Wolf 1318 Compteurs 6 4 4 2 2 1 1 45 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 1319 Poste de soudage 1320 Aspirateurs eau poussière 1321 Compteurs 2 1 1 1322 Téléphone sans fil 1494 A02C- Coupeuse de plans "Dorel 150" 1504 AO2C - Plieuse de plans "Dorel 210/190" 2 1 2 2179 Eau. Transmetteur électronique 2181 Eau - Gilet gonflable 2182 Eau - Réchaud, cafetière 2183 Eau - Débimètre portable 7 4 4 2 2184 Eau - Plate forme et barrière écluse 5 3 3 1 2185 Eau - Lave flacons 1 1 1 2231 Compteurs annee 2000 env 45 40 26 4 30 10 2249 Déshumidificateur 2 1 1 1 2251 Coupe tube Hydraulique 3 2 2 2252 Indicateurs coupe phase 2295 détecteur de chlore env 440 2310 Poste de soudure env. 440 2348 Analyseur env 440 1 1 1 2350 Decoupeuse Stihl env 440 1 1 2358 Groupe electrogene - année 1999 2490 groupe electrogene 2498 Perforateur 385 en coffret 2520 Pilonneuse Wacker avec chariot env. 440 2 1 1 2521 Outillage Tracto-Techniques 5 3 3 1 2654 outillage Lecoufle 2001 2 1 1 2710 Compteurs annee 2001 37 21 3 25 11 2716 H04 chlorometres St Jean env. 179 2001 5 3 3 1 2755 poste mobiflam aga complet 2787 Débrousailleuse + lame herbe 1 2880 Pompe captage la Bonne Eau 2903 Machine à percer 3 1 2 1 2905 H01 - plaque chauffante 2001 env. 440 2923 Coupe tube hydraulique 2001 env. 1887 2924 A03 - Coupe tube Manuel 2001 env. 1887 2931 A03 - Matériaux recyclés 2001 env. 1887 2946 Plaque vibrante 2001 env. 440 3105 correlateur acoustique env. 440 3122 Nettoyeur 3123 3140 5 2 3 2 1 3 1 2 1 17 8 1 9 7 Betonnière 1 Poste de soudure 1 46 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE 3145 Perceuse-Visseuse env. 440 2002 3152 Compteurs annee 2002 3155 Détecteur de métaux 3157 Découpeuse thermique avec chariot 2 3158 Groupe moto-pompe 4 1 3162 Groupe moto-pompe 3167 Détecteur masses métalliques 3191 Meuleuse env. 440 2002 3192 DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 64 18 4 22 42 1 2 2 1 Set triple visseuses... env. 440 2002 1 3211 CANTILEVER env. 440 2002 1 1 3291 Matériel embarqué système PTI 4 3 4 3298 A03 - DEBIMETRE env. 440 2003 6 2 2 4 3324 H01 Labo - Bec portatif butane env. 440 2003 3333 H01 Labo - Kit cellule circulation 2003 3339 Machine à percer env. 440 2003 3 1 1 2 3373 MARTEAU-PIQUEUR ET BURINS 1 3374 H01 - plaque chauffante 2001 env. 440 3383 Détecteurs + casques 3394 Perceuse 3427 Matériel prélocalisation fuites env. 440 2003 14 5 1 7 6 3428 Pilonneuse env. 440 2003 3 1 1 3429 Set GSR 1 3430 Forets env. 440 2003 3434 A03 - Torche env. 440 2003 3456 Outillage pour caisse complète env. 440 2004 3466 Panneaux de signalisation env. 440 2004 1 3493 PH-METRE AVEC ELECTRODE env. 440 2004 3500 Turbidimètre env. 440 2004 1 3522 Clé dynamométrique env. 440 2004 1 3527 Matériel électrique env. 440 2005 2 2 3528 Compteurs année 2005 env. 45 239 18 18 221 3543 PHMETRE env. 440 2005 3616 Torche + recharge env. 440 2004 3617 Coffret emporte pièce Trepan env. 440 2004 3618 Appareil à battre env. 440 2004 3619 Caisse à outils complète env. 440 2004 1 3620 Perforateur SDS env. 440 2004 3632 A03 - Chevres tripodes env. 440 2004 1 1 3640 Découpeuse+chariot env 440 2004 1 3641 Gpe électropompe+raccord+tuyau 3642 Meuleuse angulaire+coffret 47 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 3674 A03 - Perforateur - 2004 2 1 3728 Caisse à outils compléte env. 440 2004 1 3729 Groupe motopompe + tuyaux env. 440 2004 3730 Pompe essence env. 440 2004 3774 Marteau Perforateur 2005 env 440 1 1 3775 Caisse à outils plombier env. 440 2005 6 1 1 4 3783 Détecteurs masses métal env. 440 2005 2 1 3787 Analyseur portable env. 440 2005 3 1 2 3788 Caisse à outils electromecaniciens env. 440 2005 7 1 2 4 3795 Perceuses env. 440 2005 5 1 1 3 3796 Console + notice env. 440 2005 3806 Panneaux de signalisation 2005 3 2 3809 Perforateurs env. 440 2005 3810 Enrouleurs câble env. 440 2005 3811 Poste oxyflam env. 440 2005 3812 Topomètre env. 440 2005 3820 Tronconneuses + disques env. 440 2005 1 1 3821 Motopompe + kit tuyaux 2005 1 3822 Pilonneuse env. 440 2005 3 1 2 3823 Foreuse + 2005 5 1 1 3 3824 Groupe électrogène 2005 3831 Transpalette électrique env. 440 2005 5 4 3944 Pompe submersible + raccords env. 440 2005 3945 Cintreuse env. 440 2005 3946 Coupe tube env. 440 2005 3947 Groupe Elect. + Tuyau env. 440 2005 3948 Coupe tube env. 440 2005 3960 Aspirateur env. 440 2005 3979 insertion/Prologiciels et 3982 Pilonneuse env. 440 2005 3 2 3984 Diable env. 440 2005 3999 Insertion/Fourn. groupes électropompes/2005/E4694 4003 Insertion/ lavage réservoirs/2005/E4694 4004 Insertion/ intrusion/2005/E4694 4096 Perforateur/2005/E0440 4097 Perforateur/2005/E0440 1 1 4098 Cintreuse arbalette/2005/A0440 4099 Coffret à emboiture/2005/E0440 4100 Brise béton/2005/E0440 1 1 4101 Tronconneuse thermique + chariot/2005/E0440 1 1 4119 Prélocalisation de fuite/2005/E0440 9 1 1 8 48 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 4121 Meuleuse/2005/E0440 4122 Etaux/2005/E440 4123 Dame carrée/2005/E0440 4147 Enregistreurs de mesures/2006/E0440 4 1 1 3 4148 KIT CAT3 + Détecteur magnétique/2006/E0440 6 1 1 4 4175 Pompe immergée-Tonneville/2006/E0440 2 2 4180 Groupe électropompe/2006/E0440 6 5 4181 Etagères Archives/2006/E0440 1 4204 Matériel de signalisation/2006/E0440 2 1 4214 Analyseur de chlore/E0440/2006 1 1 4220 H01 - PHmètre/2006/E0440 4233 Spectrophotomètre/2006/E0440 1 1 4242 Marteau hydraulique/E0440/2006 4 4 4248 Perforateur burineur/2006/E0440 4254 Insertion/Analyseur s qualité eau/2006/E4694 4291 Perceuses conduites/2006/E0440 3 2 4296 dessicateur halogène/E0440/2006 2 2 4319 Détecteurs de métaux/2006/E0440 4324 Perforateur/2006/E0440 4325 Meuleuse/2006/E0440 4326 Coffret Perceuse+scie sauteuse/2006/E0440 4332 Coffret de controle photometre/2006/E0440 1 1 4347 H25/Autolaveuse à batteries/2006/E0440 3 3 4348 H25/Autolaveuse à cable/2006/E0440 1 1 4349 H25/Aspirateur poussière/2006/E0440 4377 Nettoyeur haute pression/2006/E0440 4379 Caisse à outils nouvel embauche/2006/E0440 1 1 4392 Syst de lavage roulant hp/2006/e440 23 2 2 21 4450 PORTABLE RELEV RADIO/2006/E440 6 5 4466 TRONCONNEUSE/ 2 2 4467 MOTO POMPE/ENV. 440/2007 4483 Nettoyeur HP eau chaude/E0440/2007 1 1 4496 Machine à percer les branchemts/2007/E440 1 1 4505 Détecteur métaux + sac transport/2007/E0440 4512 outillage Lecoufle 2006 4568 vestiaire industrie propre 4575 vestiaire industrie + socle acial 4580 Matériel de labo/Divette/2007/E0440 3 3 4597 Climatiseur/2007/E0440 4607 Mesure avec mire et lunette/2007/E0440 4618 JARRE ANAEROBIE LABO DIVETTE 49 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 4624 Caisse à outils nouvel embauche/2007/E0440 1 1 4641 Purelab prima/2007/E0440 4642 Détecteurs de métaux/2007/E0440 4645 Etuve/2007/E0440 4661 Balisage et signalisation 1 1 TOTAL1 COMPTE = 2154, MATÉRIEL OUTILLAGE INDUSTRIEL 1 005 346 85 432 572 3463 Compteurs année 2003 env. 45 17 3 1 4 12 3491 Compteurs année 2004 env. 45 18 3 1 4 13 4434 COMPTEURS ANNEE 2007/ENV45 140 140 167 TOTAL1 COMPTE = 21561, SERVICE DISTRIBU EAU COMPTEURS 176 6 2 8 45 Camionnette Citroen 5033 VA 50 - modif 32 28 3 32 606 Peugeot partner 6348 VD 50 + Carte grise 10 8 1 9 1 2170 tractopelle KOMATSU 52 33 5 38 13 2204 Renault Master 206 VN 50 18 11 1 12 5 2355 insertions tractopelle Komatsu 99 1 2719 adjonctions Renault Master 206 VN 50 2 1 1 2874 Radio pour Renault Master 206 VN 50 3196 Renault MASTER 1996 VY 50 3199 1 20 16 3 20 Renault CLIO 2101 VY 50 8 7 1 8 3206 Renault CLIO 2776 VY 50 8 6 1 8 3454 Renault CLIO société - 692 WE 8 5 1 7 1 3455 Renault CLIO Société - 691 WE 1 3473 Peugeot BOXER 4251 WE 3678 CLIO 3563 WH 3689 Renault CLIO Société 3556 WH 3690 Peugeot PARTNER 2411 WH 3735 Renault Trafic 4471 WH 3738 8 5 1 7 21 12 4 16 5 8 3 1 5 3 8 3 1 5 3 12 5 2 7 4 15 6 3 9 5 Renault Trafic 4474 WH 15 6 3 9 5 3743 Mascott 4553 WJ 29 11 5 17 11 3745 Renault Trafic 4473 WH 15 6 3 9 6 3746 Renault Trafic 4472 WH 15 6 3 9 5 3791 Renault CLIO 4972 WJ 8 3 1 5 3 3793 Renault CLIO Société 4970 WJ 8 3 1 4 3 3794 Renault CLIO Société 4971 WJ 8 3 1 4 3 3852 Mini-pelle TAKEUCHI 1753 WK 50 28 6 2 9 19 4000 Insertion/2 Mini-pelles/2005/E4694 4069 adj Mascott 4555 WJ 4140 Renault Trafic 3091 WP 16 3 3 6 9 4141 Renault Trafic 3092 WP 16 3 3 6 9 4196 IVECO Daily 8058 WP 41 8 8 33 50 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 4198 adjonctions 3091 WP 2 2 4199 Signalisation lumineuse 3092 WP 2 2 4400 Renault Trafic 5547 WT 15 3 3 12 4436 Aménagement intérieur 5547 WT 2 1 4449 Signalisation lumineuse 5547 WT 4535 Acquisition de bennes à préhension ampliroll 07 9 9 4593 Mini-pelle JCB 8025 ZTS/Rque 1072 WZ 50 38 38 4634 Renault KANGOO 5633 WZ 13 13 4643 Renault CLIO 5635 WZ 9 9 4644 Renault CLIO 5636 WZ 9 9 547 210 77 288 259 TOTAL1 COMPTE = 2182, MATÉRIEL DE TRANSPORT 1286 Réformé - Copieur konica comptabilité 1/2 2480 Massicot - Cisaille grande taille 1043 2487 Copieur analogique konica 1212 avec socle 1 1 2488 Copieur numerique Xerox DC 332 8 5 6 2 2546 Telecopieur panasonic 2000 env 1606 3065 Télécopieur Panasonic partie 3077 BASE DFT25 AVEC MODEM 2002 env 180 3268 impr + mem+grav+écran Eau 47 1 1 1 3269 Réformé - impr +micros Eau 1054 4 3 4 3270 impr Eau 1054 3271 micro Eau 1054 2 1 2 3503 Tableau blanc email 90 X 120 env. 1606 2004 3504 solde matériel informatique 2003 2 1 2 3506 sig matériel solde 2003 2 1 2 3515 Plieuse de plan env. 440 - 2004 3 1 1 3529 Imprimante HP Business Inkjet 2800dtn 1 1 3530 HP WORKSTATION XW4200 3600 Powermate ML6 MT P4 - Microtour 3601 Moniteur NEC 17" CRT 3602 Powermate ML6 MT P4 - Microtour 3603 Moniteur NEC 17" CRT 3621 Calculatrices Casio env. 1606 2004 3684 Moniteur NEC 17" CRT 3695 HP Workstation XW4200-CMT 1 3696 Moniteur Samsung CRT 21" 3732 LANBOOSTER 6104 BEWAN 3733 LANBOOSTER 6204 BEWAN 3767 Téléphones année 2005 env. 1606 3799 Copieur 160 1 1 3818 Portables et récepteurs messages - année 2005 51 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 3835 A03 - Tableau blanc env. 1606 2005 3836 H01 - Tableau blanc env. 1606 2005 3853 Serveur HP Proliant ML350 Facturation Eau 5 3 1 4 1 3855 Ecran HP CRT 17" 3856 Onduleur MGE / Serveur facturation Eau 3857 Powermate ML6 MT P4 - Microtour 3858 Imprimante HP LASERJET 2300D 3859 Graveur Externe USB 3897 Imprimante HP Business Inkjet 2800dtn 1 1 3898 Imprimante HP Laserjet 2420D 1 3899 Imprimante HP Laserjet 9050dtn 4 1 2 1 3902 Imprimante HP Laserjet 1320 3905 Imprimante HP Laserjet 1320 3914 Appareil photo num NIKON Coolpix 4100 + carte 3961 PC HP COMPAQ dc5100uT-P4 520 1 3962 Ecran Plat Samsung-TFT 19" 3968 A02C - Tableaux blancs env. 1606 2005 4114 PC HP COMPAQ dc5100uT-P4 520 4115 Imprimante HP Laserjet 1320 4129 Fauteuil 4182 PC HP COMPAQ dc5100uT-P4 520 4191 Imprimante HP Business Inkjet 2600dn 4192 HP Scanner - ScanJet 5590 4251 titreuse 4262 PC HP COMPAQ dc5100uT-P4 630 4271 Imprimante HP Laserjet 1320 4276 Imprimante HP Laserjet 1320N 4371 2 PC HP COMPAQ dc5100uT-P4 651 4372 4380 1 4 3 1 1 1 2 Ecran plat Philips 170S7FB- 17" LCD 1 PC HP COMPAQ dc5100uT-P4 651 4381 1 Ecran plat Philips 170S7FB- 17" LCD 4478 Copieur E-STUDIO165 - 1 4482 Portable HP Compaq Business Notebook NX6310 1 1 4485 TABLEAU BLANC 4497 FAX/TELECOPIEUR SAMSUNG SF-560 4551 SCANNER Canon CanoScan 8600F 4569 PC HP COMPAQ dc5700T- Core2Duo - E4300 4570 Ecran plat NEC LCD 17" - Multisync - LCD175VXM 4578 HP Workstation XW4400 - Core2Duo - E6600 4608 tableau blanc planorga TOTAL1 COMPTE = 2183, MATÉRIEL DE BUREAU ET INFORMAT 1 1 1 1 31 12 43 30 74 52 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 69 Fauteuil UGAP - modif 365 Armoire UGAP et bureau 555 Armoire à rideaux gris dauphin/5 tablettes 557 Chaise abonnements sce eau 709 Armoire 84 bacs Les Fourches env. 48 710 Armoire 54 bacs Les Fourches env. 48 1392 2 tables téléphone 1393 1 table basse 1394 Armoires, porte manteau 1397 2 tables téléphone 1398 2 armoires vestiaire 1400 1 bureau 1403 1 bureau, 1 meuble 1404 Meubles labo Tonneville 1405 3 armoires 1406 1 bureau 1407 3 porte-manteaux 1409 1 bureau avec retour 1410 1 meuble 1411 2 meubles - 1 tableau 1412 2 armoires 1 1415 1 armoire 1419 1 armoire 1420 2 bahuts, 1 table, 1 porte-manteaux 1 1421 2 armoires, 1 table, 2 chaises 1 1422 1 armoire, bacs rangement 1423 Stores 1424 Bacs rangement 1425 Longerons et échelles 1 1 1 1426 Etagères 1 1 1 1427 Bacs rangements 1428 Armoire d'atelier 1 1 1 1429 2 bureaux, 2 caissons 1432 2 armoires 1433 1 armoire, bacs de rangement 1434 Bahut buroform 1435 1 armoire et bacs 1436 Escabeau modules de rangement 1437 2 fauteuils 1438 Chaise de bureau 2261 MOBILIER 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 4 4 2 7 53 Budget EAU N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 2262 rayonnages Tampleu SPRIET 1 2335 Armoire Hte à rideaux beige 4 tablettes 2395 Tables rectangulaires plateau gris/pieds bleus 2552 Armoire à rideaux beige - 4 tablettes 2558 Credence 3 tiroirs - blanche 2573 Chaises hêtre 2602 Stores vestiaires et bureau Fourches E48 2781 Armoire Hte à rideaux gris - 5 tablettes 2782 Plan de travail /Gd angle /caisson - gris 2815 Armoire à rideaux beige - 5 tablettes 2884 Chaise de bureau Bleu Danube 3073 Chaise de bureau - tissu bleu vert - partie 3139 Fauteuil tissus noir 3148 Fauteuil beige 3166 Fauteuil gris tourterelle 3441 Chaises pliantes gris foncé 3442 Fauteuil dossier haut - vert vif 3445 Bureau compact merisier piètement anthracite 3611 Fauteuil env. 48 2004 3630 Plan asymétrique retour droit-gris & beige 3643 Plan symétrique 90° érable & gris+Caissons 3644 Plan symétrique 90° érable & gris +Caissons 3645 Siège visiteurs pliant avec capot - bleu 3646 Fauteuil bleu avec accoudoirs 3647 Fauteuil bleu 3672 Armoire blanche à rdx blanc cassé - 4 tablettes 3716 A02C - Porte manteaux de sol env. 48 2004 3747 FAUTEUIL SINUA CUIR NOIR 3748 ARMOIRE & PIETEMENT BANCS 3751 plan et caisson 3800 1 1 1 Fauteuil SINUA 3801 Siège ASTERO CIVIC 3802 Sièges visiteur DEOS 3803 armoire + bloc classeur 3804 Armoire haute 5 tablettes 3805 bureau + caisson + dessus de caisson 3807 Armoire monobloc 3825 FAUTEUIL SINUA CUIR NOIR 3827 Siège visiteur DEOS 3838 Table vodka 3839 Table Vodka 54 Budget EAU Etat des Amortissements des Immobilisations N° FICHE DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS ANTÉRIEURS DOTATION DE L'EXERCICE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 3840 Plan asymétrique 135°+ caisson 3841 Armoire monobloc 5 tablettes 3927 Bureau 4088 Insertion/Equipt et mobilier Usine 4259 caisson mobile 4260 fauteuil 4292 Armoire vestiaire et piétements bancs 3 3 4360 Etablis et panneau/2006/E0048 1 1 4361 Rayonnage Usine Divette/2006/E0048 3 3 4389 fauteuil de bureau 4390 bureau 4412 chaise sinua 4413 bureau 4553 fauteuil sokoa roulettes+chaise 4554 bureau columbia + caisson+top finition 4555 vestiaire industrie propre corps gris acial 4567 chaise quanta bleu sokoa 4629 MOBILIER DE LABORATOIRE 69 32 4 37 32 TOTAL1 COMPTE = 2184, MOBILIER 4451 fontaine a eau 4499 fontaine a eau 4610 Télephones sans-fil DECT 1 1 44 442 7 007 1 574 8 583 35 858 TOTAL1 COMPTE = 2188, AUTRES IMMO CORPORELLES TOTAL GÉNÉRAL 55 ETAT DES SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT INSCRITES AU COMPTE DE RESULTAT 56 Etat des subventions d'investissement inscrites au compte de résultat Budget EAU N°FICHE 48 49 LIBELLÉ N° PROGRAMME CONTRAT Construction usine divette 40 ans Construction usine divette amort 15 ans DATE DE SIGNATURE DATE DÉBUT 2-87G 19/05/1995 01/10/2006 4,128, 4,128, 4,128, 103, 129, 3,999, 2-87G 01/01/2006 01/10/2006 1,813, 1,813, 1,813, 120, 151, 1,662, 7,205, 7,205, 7,205, 224, 280, 6,925, 7,205, 7,205, 7,205, 224, 280, 6,925, TOTAL 139111- Agence de l'eau TOTAL GÉNÉRAL MONTANT NOTIFIÉ 57 SUBVENTION REÇUE RESTE À PERCEVOIR VALEUR BRUTE REPRISE CUMUL REPRISE VNC ETAT DES VIREMENTS Budget Eau 58 ETAT des VIREMENTS de CREDITS LIBELLE SECTION D'INVESTISSEMENT DEPENSES 281311 28138 + Chapitre 040 - Opérations d'ordre de transfert entre sections Bâtiments d'exploitation Autres constructions - 2154 21561 2183 2184 Chapitre 21 - Immobilisations corporelles Matériel industriel Services de distribution Autres immobilisations corporelles matériel de bureau et matériel informatiqu Autres immobilisations corporelles mobilie 2313 2315 238 Chapitre 23 - Immobilisations en cours Constructions Installations matériels et outillages technique Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisation corporell - - - 16 13 3 16 73 94 22 191 - - 16 - 94 - 96 - 191 SECTION D'EXPLOITATION DEPENSES 605 6061 6063 6064 6066 6068 6135 6152 61551 61558 617 6226 6241 6282 6287 63512 Chapitre 011 - Charges à caractère général Achat d'eau Fournitures non stockables eau, énergie, … Fournitures d'entretien et de petit équipemen Fournitures administratives Carburants Autres matières et fournitures Locations mobilières Sur bien mobilier Entretien et réparations matériel roulan Entretien et réparations autres biens mobilier Etudes et recherches Honoraires Transport sur achat Frais de gardiennage Remboursement de frais Taxes foncières 10 - 17 3 36 1 8 1 - 11 - 2 - 6 - 1 - 16 - 1 - 3 - 8 8 - 1 - 13 13 59 81 - 81 ETAT DES RESTES A REALISER Budget Eau 60 61 62 ARRETE - SIGNATURES BUDGET EAU Nombre de membres en exercice Nombre de membres présents Nombre de suffrages exprimés VOTES Pour Contre Abstentions Date de convocation 23 juin 2008 Présenté par le Président, A Cherbourg-Octeville, le 30 juin 2008 Délibéré par l'assemblée délibérante, réuni en session A Cherbourg-Octeville, le 30 juin 2008 Certifié exécutoire par le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le …………………………….et de la publication le .……./……../….…. A Cherbourg-Octeville, le 30 juin 2008 63 50 40 40 40 REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG POSTE COMPTABLE DE CHERBOURG MUNICIPALE Service public local BUDGET "ASSAINISSEMENT" M49 COMPTE ADMINISTRATIF voté par nature ANNEE 2007 64 INFORMATIONS GENERALES EXECUTION DU BUDGET Mandats émis Exploitation total 12 Investissement total2 dont 1064 dont 1068 TOTAL DU BUDGET 4 461 2 241 6 702 Titre émis 6 123 3 289 15 1 659 9 413 Reprise des Résultat ou solde résultats antérieurs A 826 +2 489 6 316 +7 364 7 143 +9 854 1 002 reprise du résultat d'exploitation de N-1 diminué de l'affectation aux c/1064 et c/1068 en N 2 Résutat ou solde Indiquer le signe - si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses RESTES A REALISER - DEPENSES Chap Libellé /Art1 SECTION D'EXPLOITATION TOTAL SECTION D'INVESTISSEMENT IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 20 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 21 IMMOBILISATIONS EN COURS 23 TOTAL RESTES A REALISER1 DEPENSES RECETTES SOLDEB 3 195 461 -2 734 3 195 461 -2 734 RESULTAT CUMULE=A+B EXCEDENT DEFICIT 1 A reporter à la plus proche décision budgétaire BP, BS ou DM Dépenses engagées non mandatées Chap/ Libellé Art1 SECTION D'EXPLOITATION TOTAL SECTION D'INVESTISSEMENT SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 13 TOTAL 119 142 2 933 3 195 1 Suivant le niveau de vote choisi. 1 Suivant le niveau de vote choisi 65 Titres restant à émettre 461 461 I - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF I VUE D'ENSEMBLE 1 SECTION D'EXPLOITATION SECTION D'INVESTISSEMENT TOTAL Exécution du budget MANDAT EMIS 4 461 2 241 6 702 Restes à réaliser de l'exercice EN DEPENSES SECTION D'EXPLOITATION SECTION D'INVESTISSEMENT 3 195 TOTAL 3 195 Reprise des résultats antérieurs 1 EN DEPENSES 002 Résultat d'exploitation reporté 001 Solde d'exécution de la SI reporté TITRE EMIS 6 123 3 289 9 413 EN RECETTES 461 461 EN RECETTES 826 6 316 1 Il s'agit de la reprise des résultats de l'exercice précédent diminuée des titres émis aux c/1064 et 1068 lors de l'exercice TOTAL DES DEPENSES ET RECETTES DE L'EXERCICE 2 DEPENSES TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION 4 461 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5 436 TOTAL 9 897 2 = exécution du budget + RAR + reprise des résultats antérieurs 66 RECETTES 6 950 10 067 17 017 I - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF I EQUILIBRE FINANCIER DU COMPTE ADMINISTRATIF 2A A - SECTION D'EXPLOITATION - REALISATIONS y compris les restes à réaliser N-1 MANDATS EMIS TITRES EMIS OPERATIONS REELLES ET MIXTES Gestion des services 011 Charges à caractère général 1 358 70 Ventes de produits... 012 Charges de personnel et frais assimilés 1 967 74 Subvention d'exploitation 65 Autres charges de gestion courante 1 75 Autres produits de gestion courante 013 Atténuation de charges 014 Atténuation de produits Total dépenses de gestion des services 3 327 Total recettes de gestion des services 66 Charges financières 3 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 236 77 Produits exceptionnels TOTAL RECETTES REELLES DE TOTAL DEPENSES REELLES DE 3 567 L'EXERCICE L'EXERCICE SOLDE DES OPERATIONS REELLES EXCEDENT DEFICIT OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION1 TOTAL MANDATS D'ORDRE 893 TOTAL TITRES D'ORDRE AUTOFINANCEMENT DEGAGE POSITIF NEGATIF TOTAL MANDATS DE L'EXERCICE 4 461 TOTAL TITRES DE L'EXERCICE 4 666 1 050 1 5 717 376 6 093 2 526 30 863 6 123 POUR INFORMATION, RESULTAT REPORTE DE N-1 R 002 D 002 TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION 4 4 461 1 Voir détail des opérations d'ordre de section à section, Annexe III 3 2 Y compris les résultats reportés de N-1. 67 TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION 2 826 6 950 I - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF I EQUILIBRE FINANCIER DU COMPTE ADMINISTRATIF 2B B - SECTION D'INVESTISSEMENT - REALISATIONS y compris les restes à réaliser N-1 MANDATS EMIS Dépenses financièresc/10, 13, 16, 26, 27 TITRES EMIS OPERATIONS REELLES ET MIXTES 205 Fonds propres d'origines externe c/10 sauf c/106 1 979 Recettes d'équipementc/20, 21 et 23 1 Dépenses d'équipement c/20, 21, 23 Recettes financières c/26,27 Subvention d'équipement reçus c/13 Emprunts et dettesc/16 277 12 384 20 45 Participations aux travaux pour le compte de tiers 45 Travaux pour le compte de tiers 2 184 TOTAL RECETTES REELLES DE L'EXERCICE TOTAL DEPENSES REELLES DE L'EXERCICE BESOIN D'AUTOFINANCEMENT ……………………………………….. Dépenses réelles - Recettes réelles OPERATIONS D'ORDRE 2 à l'intérieur de la section 26 à l'intérieur de la section de section à section 30 de section à section TOTAL DES MANDATS D'ORDRE 56 TOTAL DES TITRES D'ORDRE AUTOFINANCEMENT PROPRE A L'EXERCICE …………………………………….. Dépenses d'ordre - Recettes d'ordre 694 1 490 26 893 920 -863 AFFECTATION DE N-1 3 c/ 1064 plus values de cessions c/ 1068 couverture du besoin de financement c/ 1068 affectation complémentaire TOTAL DES MANDATS DE L'EXERCICE D 001 15 1 659 2 241 TOTAL DES TITRES DE L'EXERCICE POUR INFORMATION, SOLDE D'EXECUTION REPORTE R 001 TOTAL DES DEPENSES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT4 2 241 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT4 1 Exceptionnellement, les comptes 20, 21, 23 sont des recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation des mandats donnant lieu à reversement. 2 Voir détail des opérations d'ordre - annexe III 3. 3 Dispositions des articles R. 2221-48 et du CGCT. 68 3 289 6 316 9 605 Pour mémoire I - L'assemblée a voté le budget de l'exercice - au niveau du chapitre pour la section de d'exploitation. - au niveau chapitre pour la section d'investissement; - avec les opérations listées en page La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante …………………………………………………………………………………………………………… II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans opération. 69 Chap II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D'EXPLOITATION - VUE D'ENSEMBLE - CHAPITRES A DEPENSES Crédits Crédits employés ou restant à employer ouverts Réalisations Rattachements Restes à réaliser Crédits annulés 1 BP+DM+RAR N-1 1 620 1 196 162 261 2 025 1 967 57 10 1 8 Libellé 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 014 ATTENUATION DE PRODUITS 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS TOTAL 022 023 3 3 1 480 236 893 893 6 033 4 298 DEPENSES IMPREVUES 2 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2 162 1 244 1 572 226 205 Pour Information D 002 Résultat de fonctionnement reporté de N-1 TOTAL DES DEPENSES 4 461 RECETTES Chap Libellé Crédits Crédits employés ou restant à employer ouverts Réalisations Rattachements Restes à réaliser Crédits annulés 1 BP+DM+RAR N-1 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES 713 VARIATIONS DES STOCKS 72 PRODUCTION IMMOBILISEE 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 013 ATTENUATION DE CHARGES 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES TOTAL 70 4 063 4 666 -602 10 10 927 1 050 1 1 1 1 -122 635 Pour Information R 002 Résultat de fonctionnement reporté de N-1 394 240 5 639 6 123 -484 826 TOTAL DES RECETTES 6 950 1 Crédits annulés col5=crédits ouvertscol1 - crédits employés ou restant à employer col2+col3+col4 3 Pour memoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l'objet d'émission de titres ou des mandats opérations sans réalisations 70 Chap/ art 1 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES A1 Libellé 1 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 6061 FOURNITURES NON STOCKABLES 6062 PRODUITS DE TRAITEMENT 6063 FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6066 CARBURANTS 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 611 SOUS TRAITANCE GENERALE 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6137 REDEVANCES, DROITS DE PASSAGE ET SERVITUDES DIVERSES 6152 SUR BIENS IMMOBILIERS 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6161 MULTIRISQUES 6168 AUTRES 617 ETUDES ET RECHERCHES 618 DIVERS 6226 HONORAIRES 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 6241 TRANSPORTS SUR ACHATS 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6287 REMBOURSEMENTS DE FRAIS 6288 AUTRES 63512 TAXES FONCIERES 6354 DROITS D'ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE 6356 REDEVANCES POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NATIONAL 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 6218 AUTRES PERSONNELS EXTERIEURS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 654 PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES 014 ATTENUATION DE PRODUITS 66 CHARGES FINANCIERES 6611 ICNE DE l'EXERCICE SUR EMPRUNTS 6611 INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR 6711 MARCHES 6718 AUTRES CHARGES EXCEPT SUR OPERATIONS DE GESTION 673 TITRES ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS 6743 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DE FONCTIONNEMENT 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET 6811 CORPORELLES TOTAL 1 Détailler conformément au plan de compte utilisé. 71 Crédits employés ou restant à employer Crédits ouverts Réalisations Rattachements Restes à BP+DM+RAR N-1 réaliser 1 620 1 196 162 275 236 50 32 10 5 4 3 75 62 8 165 137 19 301 151 19 43 23 5 132 78 49 20 13 5 13 6 4 2 2 36 34 23 -12 32 26 -3 11 1 1 1 10 6 417 413 3 4 4 Crédits annulés 2 261 38 7 3 4 8 129 20 5 3 2 3 1 3 17 4 3 2 2 025 2 025 10 10 1 967 1 967 1 1 57 57 8 8 3 3 1 480 3 3 236 1 244 996 110 373 893 86 150 893 996 23 223 893 893 6 033 4 298 162 1 572 Chap art 1 70 704 7061 7062 7063 7068 7087 713 72 722 74 741 748 75 752 013 6611 76 77 7711 7718 774 777 778 78 79 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2 Libellé 1 Crédits Crédits employés ou restant à employer ouverts Réalisations Rattachements Restes à Crédits BP+DM+RAR N-1 réaliser annulés 2 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES TRAVAUX REDEVANCES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF REDEVANCES D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF CONTRIBUTIONS DES COMMUNES AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES REMBOURSEMENTS DE FRAIS VARIATIONS DES STOCKS PRODUCTION IMMOBILISEE IMMOBILISATIONS CORPORELLES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION PRIMES D'EPURATION AUTRES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE REVENUS DES IMMEUBLES NON AFFECTES A DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES ATTENUATION DE CHARGES INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES PRODUITS FINANCIERS PRODUITS EXCEPTIONNELS DEDITS ET PENALITES PERCUS AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES QUOTE PART DES SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT TRANSFEREES AU RESULTAT DE L'EXERCICE AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS TRANSFERTS DE CHARGES TOTAL 1 Détailler conformément au plan de compte utilisé. 2 Crédits annulés col5 = crédits ouverts col1 - crédits employés ou à employer col2+col3+col4 72 4 063 4 666 -602 150 3 413 5 371 118 6 687 3 412 3 371 189 2 -537 2 10 10 927 530 397 1 10 10 1 050 652 397 1 -122 -122 1 1 1 1 1 1 635 616 394 1 4 369 240 -1 -4 247 18 18 6 123 -484 5 639 -71 3 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE - CHAPITRES B DEPENSES Chap Libellé Crédits ouverts BP + DM + RAR N-1 10 13 14 15 16 18 20 21 22 23 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES COMPTE DE LIAISON AFFECTATIONS BUDGETS ANNEXES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION IMMOBILISATIONS EN COURS TOTAL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT 3 IMMOBILISATIONS AFFECTEES, CONCEDEES, AFFERMEES OU MISES A 24 DISPOSITION 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS 39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN COURS 4581 TOTAL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 3 481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES 49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS 010 STOCKS TOTAL 020 Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 1 18 18 205 205 160 219 35 19 9 792 1 10 397 119 142 5 56 1 960 2 933 4 898 1 2 241 3 195 4 961 DEPENSES IMPREVUES 4 Pour Information D001 Solde d'exécution reporté de N-1 5 436 TOTAL DES DEPENSES 1 Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées 2 col4 = col1 - col2+col3 3 Le total des chapitres opérations correspond au cumul des opérations ayant été soumises au vote de l'assemblée. Voir le détail des opérations. 4 Pour mémoire, crédits ouverts au budget, mais ne faisant pas l'objet d'émission de titres ou de mandats opérations sans réalisations. 73 Crédits annulés 2 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE - CHAPITRES B RECETTES Chap Libellé 10 13 14 15 16 18 20 21 22 23 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 3 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES COMPTE DE LIAISON AFFECTATIONS BUDGETS ANNEXES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION IMMOBILISATIONS EN COURS IMMOBILISATIONS AFFECTEES, CONCEDEES, AFFERMEES OU MISES A 24 DISPOSITION 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS 39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN COURS 4582 TOTAL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 4 481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES 49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS 010 STOCKS TOTAL 021 VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION Crédits ouverts Titres émis Restes à Crédits BP + DM + réaliser au annulés 2 RAR N-1 31/12 1 1 951 1 951 892 384 461 46 21 21 116 39 77 893 893 3 876 3 289 461 205 Pour Information R001 Solde d'exécution reporté de N-1 6 316 10 067 TOTAL DES RECETTES 5 1 Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées 2 col4 = col1 - col2+col3 3 Y compris les comptes 106 4 Le total des chapitres opérations correspond au cumul des opérations ayant été soumises au vote de l'assemblée. Voir le détail des opérations. 5 Titres émis + RAR au 31/12 + R001 74 125 Chap/ art 10 13 139111 13918 14 15 16 1681 1688 18 20 2031 2033 205 21 2111 2154 2182 2183 2184 2188 22 23 2313 2313 2315 2315 238 24 26 27 275 28 29 39 481 49 59 010 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1 Libellé 1 Crédits ouverts BP+DM+RAR N-1 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES reversements SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT remboursements AGENCE DE L'EAU AUTRES PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES reprises PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES AUTRES EMPRUNTS INTERETS COURUS COMPTE DE LIAISON AFFECTATIONS BUDGETS ANNEXES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES hors opérations FRAIS D'ETUDES FRAIS D'INSERTION CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES BREVETS LICENCES MARQUES PROCEDES DROITS ET VAL IMMOBILISATIONS CORPORELLES hors opérations TERRAINS NUS MATERIEL INDUSTRIEL AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MATERIEL DE TRANSPORT AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MOBILIER AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION IMMOBILISATIONS EN COURS hors opérations IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTION IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTION INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS AFFECTEES, CONCEDEES, AFFERMEES OU MISES A DISPOSITION PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN COURS CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS STOCKS TOTAL 1 Détailler conformément au plan de compte utilisé. 2 Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées 3 col4 = col1 - col2 + col3 75 Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 2 Crédits annulés 3 18 13 5 18 13 5 205 204 1 205 204 1 160 141 10 35 27 6 119 112 5 1 3 8 2 6 219 2 16 183 19 11 1 142 1 139 56 4 42 13 4 7 2 1 9 792 21 6 531 93 3 078 1 960 685 36 1 213 66 24 1 1 1 1 10 397 2 241 3 195 4 961 2 933 4 898 21 1 251 4 594 56 1 639 226 42 Chap /art. 10 10222 1064 1068 13 13111 14 15 16 1641 1681 1688 18 20 21 22 23 2313 238 238 24 26 27 28 28033 2805 281311 281315 281351 281532 28154 28155 28182 28183 28184 29 39 481 49 59 010 II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2 Libellé 1 Crédits ouverts BP+DM+RAR N-1 1 951 277 15 1 659 892 892 1 951 277 15 1 659 384 384 21 21 20 20 116 104 12 39 26 12 77 78 893 68 195 409 27 180 7 3 893 68 195 409 27 180 7 3 3 876 3 289 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES RESERVES REGLEMENTEES AUTRES RESERVES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX - AGENCE DE L'EAU PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES EMPRUNTS EN EUROS AUTRES EMPRUNTS INTERETS COURUS COMPTE DE LIAISON AFFECTATIONS BUDGETS ANNEXES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION IMMOBILISATIONS EN COURS IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTION AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS CORPOR AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS CORPOR IMMOBILISATIONS AFFECTEES, CONCEDEES, AFFERMEES OU MISES A DISPOSITIO PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS FRAIS D'INSERTION CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES BREVETS LICENCES DROITS ET VALEURS S BATIMENTS D'EXPLOITATION BATIMENTS ADMINISTRATIFS BATIMENTS D'EXPLOITATION RESEAUX D'ASSAINISSEMENT MATERIEL INDUSTRIEL OUTILLAGE INDUSTRIEL MATERIEL DE TRANSPORT MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN COURS CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS STOCKS TOTAL 1 Détailler conformément au plan de compte utilisé. 2 Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées 3 col4 = col1 - col2 + col3 76 Titres émis Restes à réaliser au 31/12 2 461 461 461 Crédits annulés 3 46 46 125 Chap/ art 1 SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF II SECTION D'EXPLOITATION ETAT DETAILLE DES DEPENSES A L'INTERIEUR DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT A1 Crédits employés ou restant à employer Crédits ouverts Réalisations Rattachements Restes à Crédits BP+DM+RAR N-1 réaliser annulés 2 9, 2, 6, Libellé 1 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 6061 FOURNITURES NON STOCKABLES 6062 PRODUITS DE TRAITEMENT 6063 FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6066 CARBURANTS 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 611 SOUS TRAITANCE GENERALE 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6137 REDEVANCES, DROITS DE PASSAGE ET SERVITUDES DIVERSES 6152 SUR BIENS IMMOBILIERS 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6161 MULTIRISQUES 6168 AUTRES 617 ETUDES ET RECHERCHES 618 DIVERS 6226 HONORAIRES 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 6241 TRANSPORTS SUR ACHATS 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6287 REMBOURSEMENTS DE FRAIS 6288 AUTRES 63512 TAXES FONCIERES 6354 DROITS D'ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE 6356 REDEVANCES POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NATIONAL 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 6218 AUTRES PERSONNELS EXTERIEURS AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 65 654 PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES 014 ATTENUATION DE PRODUITS CHARGES FINANCIERES 66 6611 ICNE DE l'EXERCICE SUR EMPRUNTS 6611 INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES CHARGES EXCEPTIONNELLES 67 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 6718 AUTRES CHARGES EXCEPT SUR OPERATIONS DE GESTION 673 TITRES ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS 6743 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DE FONCTIONNEMENT DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS 68 6811 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET TOTAL 1 Détailler conformément au plan de compte utilisé. 2 Crédits annulés col5 = crédits ouverts col1 - crédits employés ou à employer col2+col3+col4 6, 2, 77 3, 55, 55, 55, 55, 65, 58, Chap art 1 70 704 7061 7062 7063 7068 7087 713 72 722 74 741 748 75 752 013 6611 76 77 7711 7718 774 777 778 78 79 SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF II SECTION D'EXPLOITATION ETAT DETAILLE DES DEPENSES A L'INTERIEUR DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT A1 Libellé 1 Crédits ouverts BP+DM+RAR N-1 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES TRAVAUX REDEVANCES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF REDEVANCES D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF CONTRIBUTIONS DES COMMUNES AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES REMBOURSEMENTS DE FRAIS VARIATIONS DES STOCKS PRODUCTION IMMOBILISEE IMMOBILISATIONS CORPORELLES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION PRIMES D'EPURATION AUTRES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE REVENUS DES IMMEUBLES NON AFFECTES A DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES ATTENUATION DE CHARGES INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES PRODUITS FINANCIERS PRODUITS EXCEPTIONNELS DEDITS ET PENALITES PERCUS AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES QUOTE PART DES SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT TRANSFEREES AU RESULTAT DE L'EXERCIC AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS TRANSFERTS DE CHARGES TOTAL 1 Détailler conformément au plan de compte utilisé. 2 Crédits annulés col5 = crédits ouverts col1 - crédits employés ou à employer col2+col3+col4 78 Crédits employés ou restant à employer Réalisations Rattachements Restes à réaliser 5, 3, 5, 3, 59, 55, 59, 55, 65, 58, Crédits annulés 2 III - ANNEXES III 2 DETAIL DES OPERATIONS FINANCIERES EN DEPENSES Art1 Libellé1 DEPENSES TOTALES I = A+B+C+D HORS CHARGES TRANSFEREES II = A+B+C 16 Emprunts et dettes assimilees A 1681 AUTRES EMPRUNTS Autres dépenses financières sous-total B 10 Dotations, fonds divers et reserves 13 Subventions d'investissement 26 Participations et creances rattachees a des participations 27 Autres immobilisations financieres 275 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES Transferts entre sections C+D Reprises/autofinancement antérieur C 139111 AGENCE DE L'EAU 13918 AUTRES 1688 INTERETS COURUS Charges transférées D = E+F+G 481 Charges a repartir sur plusieurs exercices E Production immoblisée F 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES Stocks G 1 Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé 79 Mandats émis 262 225 204 204 1 1 1 56 19 13 5 1 36 36 26 10 III - ANNEXES III 2 DETAIL DES OPERATIONS FINANCIERES EN RECETTES Art1 Libellé1 RECETTES RESSOURCES PROPRES III=H+J+K Ressources propres externes H 10222 2313 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTION AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS 238 CORPORELLES Autres recettes financières J Transferts entre sections K 1688 INTERETS COURUS 2 2768 INTÉRÊTS COURUS 3 28033 FRAIS D'INSERTION CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES BREVETS LICENCES DROITS ET 2805 VALEURS SIMILAIRES 281311 BATIMENTS D'EXPLOITATION 281315 BATIMENTS ADMINISTRATIFS 281351 BATIMENTS D'EXPLOITATION 281532 RESEAUX D'ASSAINISSEMENT 28154 MATERIEL INDUSTRIEL 28155 OUTILLAGE INDUSTRIEL 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 28184 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER Titres émis 1 183 289 277 12 893 68 195 409 27 180 7 3 1 Détailler les articles conformément au plan des comptes 2 Correspond aux ICNE de l'exercice sur emprunts 3 Correspond aux ICNE N-1 contre-passés sur prêts Pour information autres ressources financières ne faisant pas partie des ressources propres c/166 et 1644 Montant total RESULTAT REPORTE ET AFFECTATION D001 Déficit d'investissement reporté R001 R1064 R1068 Excédent d'investissement reporté Réserves réglementées affectation des plus-values de cessions Excédent de fonctionnement capitalisé 6 316 15 1 659 Montant Dépenses financières hors dépenses des c/16449 et c/166 Recettes financières Solde des opérations financières 80 Solde net hors charges transférées D2 1 Indiquer le signe algébrique 262 9 174 +921 +1 146 III - ANNEXES III 3 DETAIL DES OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION - MANDATS ET TITRES EMIS Désignation de l'opération hors virement de section à section ICNE de l'exercice sur emprunts VNC des immobilisations cédées Amortissements et provisions ICNE N-1 contrepassés sur prêts Opérations de stocks ……………………… TOTAL DEPENSES RECETTES D'EXPLOITATION 1 6611 675 68 893 762 603, 713 ………. A1 893 D'INVESTISSEMENT 1 1688 21, 26 28, 14, 15, .9, 481 893 276 31, 33, 34, 35 ……………….. B2 893 DEPENSES RECETTES D'INVESTISSEMENT 1 1688 1 276 10, 139 18 14, 15, .9 481 21, 23 10 31, 33, 34, 35 ... B1 30 D'EXPLOITATION 1 6611 1 762 777 18 78 79 72 10 603, 713 ... A2 30 Désignation de l'opération ICNE N-1 contrepassés sur emprunts ICNE de l'exercice sur prêts Reprises sur dotations et subventions Reprises sur provisions Charges à répartir sur plusieurs exerc. Travaux en régie Opérations de stocks …………………..... TOTAL 1 Les dépenses d'exploitation A1 sont égales aux recettes d'investissement B2. Les dépenses d'investissement B1 sont égales aux recettes d'exploitation A2 DETAIL DES OPERATIONS D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 26 TOTAL DES DEPENSES 1 IMMOBILISATIONS EN COURS 2313 CONSTRUCTION INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE 26 2315 TECHNIQUES 238 26 TOTAL DES RECETTES 1 AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS CORPORELLES 26 1 Les dépenses et les recettes d'ordre à l'intérieur de la section d'investissement sont nécessairement équilibrées. 81 DETTE 82 ANNEXES - ETAT DE LA DETTE DETTE SUR EMPRUNT - REPARTITION PAR PRETEURS Dont REPARTITION PAR PRETEUR TOTAL Auprès des organismes de droit privé BUDGET PPAL - GCF ANTICIPES Auprès des organismes de droit public AGENCE DE L'EAU Dette provenant d'émissions obligataires Dette en capital Dette en capital à au 31/12/2007 de l'origine l'exercice 2,518, 109, 109, 2,409, 2,409, 1,341, 19, 19, 1,321, 1,321, 83 Annuité à payer au cours de l'exercice 207, 10, 10, 196, 196, Intérêts 3, 2, 2, Capital 204, 8, 8, 195, 195, ANNEXE - ETAT DE LA DETTE REPARTITION PAR NATURE DE DETTES Nature de la dette Année de mobilisation et profil Année Profil Objet de l'emprunt ou de la dette Organisme prêteur ou chef de file Montant initial Date 1ere année remboursement intérêt TOTAL GENERAL capital Capital restant dû au 31/12/2007 2 518 1 341 163 Emprunts obligataires Total 164 Emprunts auprès des établissements de crédit Total 1641 Emprunts en euros 165 Dépôts et cautionnements reçus Total 167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières Total 168 Autres emprunts et dettes assimilés Total 1681 Autres emprunts 74 / 950081 96 / 951431 98 / 950109 100 / 955221 102 / 951438 104 / 951441 107 / 951391 108 / 960733 110 / 954266 127 / 954426 129 / 960735 139 / 966047 145 / 964322 152 / 965273 154 / 971743 1483 / 0652717 21323 / 975215 21325 / 975708 21327 / 975716 21329 / 975709 21330 / 965274 21331 / 965270 21338 / 981293 21340 / 981292 21342 / 980141 2 518 2 518 8 16 2 5 2 5 2 8 9 25 31 3 45 2 16 109 21 30 29 64 30 10 3 10 1 341 1 341 4 2 19 5 7 7 16 3 2 2 1643 Emprunts en devises hors zone 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 1995 1996 1996 1996 1996 1996 1996 1996 1996 1996 1996 1997 1997 1997 1997 1981 1998 1998 1998 1998 1997 1997 1998 1998 1998 P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P Système informati. géograph. SIG Phase 1 CA Mise séparatif réseaux Vieux Tôt Equeurdreville CA Mise séparatif réseaux rue Dolet Tourlaville CA Mise sépar réseau Mierrerie-St Maur-Froide-Gamb CA Mise séparatif réseaux rue Egalité Equeurdrevil CA Relevés géomètres Tourlaville CA Travaux réseaux EP-Glacerie-V Eglise-CD122 CA Travaux EU rue Victor Hugo Octeville CA Mise séparatif Mielles/Bd Maritime CA Travaux Réhabilitat. ponctuelles Domaine Public CA Travaux réseaux EU Vallée Quincampoix CA Travaux rue Espagne Cherbourg CA Travaux EP-EU et AEP Tourlaville CA Mise séparatif réseaux Mielles Tourlaville Travaux assainissement/eau potable Cherbourg Travaux assainissement rue La Polle, Octeville CA Création réseaux rue De Gaulle, Tourlaville Travaux réhabili/branchement Domaine Public Travaux système raclage station Est, Tourlaville CA Travaux asst et AEP-rue Carnot-les Mielles CA Trx sépara réseau Froide-St Maur-Mierrerie-Gamb CA Réhabil/branchement Domaine Public CA Réhabil réseau EU-Montmartre St Exupery Glaceri CA Mise séparatif réseaux rue Vauban, Equeurdrevil CA Mise séparatif réseaux rue Ledentu AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU ET PRINCIPAL - GCF ANT AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU 84 04/05/1996 20/03/1997 20/03/1997 20/03/1997 20/03/1997 20/03/1997 17/04/1997 24/07/1997 24/07/1997 27/11/1997 27/11/1997 19/03/1998 09/04/1998 30/07/1998 25/05/1982 25/02/1999 19/03/1999 19/03/1999 22/04/1999 16/09/1999 13/10/1999 13/10/1999 04/05/1996 20/03/1997 20/03/1998 20/03/1998 20/03/1998 20/03/1998 17/04/1998 24/07/1998 24/07/1998 27/11/1998 27/11/1998 19/03/1998 09/04/1998 16/04/1999 30/07/1998 25/08/1982 25/02/1999 19/03/1999 19/03/1999 22/04/1999 22/01/1999 22/01/1999 16/09/1999 13/10/1999 13/10/1999 Durée résiduelle ANNEXE - ETAT DE LA DETTE REPARTITION PAR NATURE DE DETTES Nature de la dette 21344 / 982985 21350 / 982115 21351 / 997034/986992 21354 / 99288400 21355 / 992886 21356 / 997232 21357 / 997231 21359 / 997248 21361 / 997248 01 21365 / 000994 21367 / 000996 21369 / 000997 21374 / 002695 21376 / 002699 21382 / 008699 21388 / 013315 21390 / 013801 21391 / 013157 21395 / 01331200 21397 / 01331300 21398 / 01331300 21401 / 018073 21403 / 018070 21405 / 97570901 21407 / 01807200 21409 / 018074 21411 / 02 2103 21412 / 02 2101 21414 / 01 8078 21415 / 02 5017 21417 / 02 2104 21419 / 02 4999 21421 / 01 33 0900 21423 / 01807100 21424 / 031747 21425 / 040127 21428 / 04261300 21429 / 043352 21431 / 041958 21432 / 9821151 21433 / 013309 21434 / 050515 21435 / 042614 21436 / 050358 21437 / 050359 21440 / 053039 21441 / 01331300 21446 / 06045400 21448 / 06005200 21451 / 070321 1682 Bons à moyen terme négociables 1687 Autres dettes Année de mobilisation et profil Année Profil 1998 1999 1999 1999 1999 2000 2000 2000 2000 2000 2000 2000 2000 2000 2001 2001 2001 2001 2002 2002 2002 2002 2002 2002 2002 2002 2002 2002 2002 2003 2003 2003 2003 2003 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2005 2005 2005 2005 2005 2005 2006 2006 2007 P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P Objet de l'emprunt ou de la dette Organisme prêteur ou chef de file CA Mise séparatif réseaux Quévillon-Blum, Tourlav CA Travaux station Est et Ouest prétraitement CA Travaux réseau EU Haut Quincampoix, Octeville CA Mise séparatif réseaux rue Barbusse, Octeville CA Bassin stockage et dépoll. Becquerel, Octeville CA Création réseaux asst rue Caron, Tourlaville CA Mise séparatif réseaux asst av Paris, Cherbourg CA Réhabili 98-99 branchement Domaine Public CA Branchement Domaine Public CA Mise séparatif cité Le Nid, Octeville CA Mise séparatif Ilot Bigard, Equeurdreville CA Branchement Domaine Public CA rues Républi/Cord 11 Nov-Mise Séparatif CA rues Vaillant et des Champs Clos St Jean CA rue Tour Carré, Cherbourg-Octeville CA Mise séparatif branchement Domaine Public CA MIise séparatif rue Messent, Querqueville CA CREATION COLLECTEUR EU CA Mise séparatif réhabil coll EU-EP CA Mise séparatif rue Général Leclerc CA Mise séparatif rue Général Leclerc CA Mise Séparatif rue Hamelin, Equeurdreville CA Mise Séparatif rue Grande Rue CA Mise Séparatif rue Carnot, Tourlaville CA Mise séparatif rues Blum et Cassin, Tourlaville CA Mise séparatif rues Nicollet et Barthélémy CA Mise séparatif rue Paul Bert CA Système autocontrôle télégestion syst asst CA Rép-extension-création Domaine Public CA Mise séparatif rues des provinces et du Roule CA Mise séparatif rue Général Leclerc, Tourlaville CA Mise séparatif rues Blum et Guerry CA Station épuration Est et Ouest séparatif Tourlaville equeure CA. Rehabilitation ponctuelles branchelments CA. Rehabilitation des réseaux d'assainissement CA. reseaux asst Tot Neuf/Felix Faure Equeur CA. Reseau EU La Glacerie Banquet Genêts CA. stations epuration est-ouest 1ère tranche CA. Station epuration est-ouest CA. Station est et ouest modernisation desodo CA. rehabilit reseaux CA. rehabilitation reseaux assainis reseaux assainissement CA. Mise separt. Dom Pedro/Malakoff/Inkermann CA. Mise de saire CA Mise separatif octeville -Prevert/Alabama Reseaux asst-Mise separatif Place CA. MISE SEPA. DOM PEDRO/MALAKOFF AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU AGENCE DE L'EAU 85 Montant initial 26 202 5 16 60 12 8 30 30 14 10 73 22 18 15 45 2 8 5 63 21 4 7 8 24 16 8 105 45 12 12 7 358 12 40 80 24 12 15 50 89 131 21 58 44 47 21 22 24 20 Date 1ere année remboursement intérêt capital 04/11/1999 28/07/2000 28/07/2000 29/09/200 29/09/200 31/01/2001 22/03/2001 22/03/2001 22/03/2001 05/07/2001 05/07/2001 05/07/2001 22/11/2001 22/11/2001 21/05/2002 28/11/2002 30/10/2002 30/10/2002 25/05/2003 25/05/2003 25/05/2003 25/05/2003 25/05/2003 25/05/2003 28/08/2003 28/08/2003 16/10/2003 16/10/2003 29/11/2003 19/02/2004 05/03/2004 25/08/2004 08/10/2004 25/12/2004 25/02/2005 25/03/2005 28/07/2005 18/08/2005 11/05/2005 11/05/2005 08/09/2005 09/03/2006 25/04/2006 25/04/2006 25/04/2006 21/09/2006 15/09/2006 04/05/2007 04/05/2007 03/05/2008 04/11/1999 28/07/2000 28/07/2000 29/09/2000 29/09/2000 31/01/2001 22/03/2001 22/03/2001 22/03/2001 05/07/2001 05/07/2001 05/07/2001 22/11/2001 22/11/2001 21/05/2002 28/11/2008 30/10/2002 30/10/2002 25/05/2003 25/05/2003 25/05/2003 25/05/2003 25/05/2003 25/05/2003 28/08/2003 28/08/2003 16/10/2003 16/10/2003 29/11/2003 19/02/2004 05/03/2004 25/08/2004 08/10/2004 25/12/2004 25/02/2005 25/03/2005 28/07/2005 18/08/2005 11/05/2005 11/05/2005 08/09/2005 09/03/2006 25/04/2006 25/04/2006 25/04/2006 21/09/2006 15/09/2006 04/05/2007 04/05/2007 03/05/2008 Capital restant dû au 31/12/2007 6 67 1 5 20 5 3 12 12 5 4 30 9 7 7 22 1 4 3 37 12 2 4 4 14 9 4 61 26 8 8 4 239 8 32 64 19 9 12 37 67 113 18 50 38 41 17 21 23 20 Durée résiduelle ANNEXE - ETAT DE LA DETTE Nature de la dette Périodicité des remb. Taux initial Durée en années Marge % Taux à la date du vote du budget ou taux moyen constaté Niveau de Taux actuariel Taux taux Annuité de l'exercice Frais capital annuité 3 204 207 163 Emprunts obligataires Total 164 Emprunts auprès des établissements de crédit Total 1641 Emprunts en euros 1643 Emprunts en devises hors zone 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 165 Dépôts et cautionnements reçus Total 167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières Total 3 3 2 204 204 2 1 3 3 4 1 8 1 2 2 5 3 207 207 1 2 1 3 3 5 1 10 1 2 2 5 3 TOTAL GENERAL 168 Autres emprunts et dettes assimilés Total 1681 Autres emprunts 74 / 950081 96 / 951431 98 / 950109 100 / 955221 102 / 951438 104 / 951441 107 / 951391 108 / 960733 110 / 954266 127 / 954426 129 / 960735 139 / 966047 145 / 964322 152 / 965273 154 / 971743 1483 / 0652717 21323 / 975215 21325 / 975708 21327 / 975716 21329 / 975709 21330 / 965274 21331 / 965270 21338 / 981293 21340 / 981292 21342 / 980141 Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle 12 11 11 11 11 11 11 11 11 11 11 12 11 11 12 12 12 12 12 11 11 12 12 12 12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe 86 intérêts ICNE de l'exercice ANNEXE - ETAT DE LA DETTE Nature de la dette 21344 / 982985 21350 / 982115 21351 / 997034/986992 21354 / 99288400 21355 / 992886 21356 / 997232 21357 / 997231 21359 / 997248 21361 / 997248 01 21365 / 000994 21367 / 000996 21369 / 000997 21374 / 002695 21376 / 002699 21382 / 008699 21388 / 013315 21390 / 013801 21391 / 013157 21395 / 01331200 21397 / 01331300 21398 / 01331300 21401 / 018073 21403 / 018070 21405 / 97570901 21407 / 01807200 21409 / 018074 21411 / 02 2103 21412 / 02 2101 21414 / 01 8078 21415 / 02 5017 21417 / 02 2104 21419 / 02 4999 21421 / 01 33 0900 21423 / 01807100 21424 / 031747 21425 / 040127 21428 / 04261300 21429 / 043352 21431 / 041958 21432 / 9821151 21433 / 013309 21434 / 050515 21435 / 042614 21436 / 050358 21437 / 050359 21440 / 053039 21441 / 01331300 21446 / 06045400 21448 / 06005200 21451 / 070321 1682 Bons à moyen terme négociables 1687 Autres dettes Périodicité des remb. Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Annuelle Taux initial Durée en années 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 12 15 15 15 15 15 12 12 15 15 15 15 15 12 15 15 15 Marge % 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taux actuariel Taux à la date du vote du budget ou taux moyen constaté Niveau de Taux taux fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe fixe 87 Annuité de l'exercice Frais intérêts capital ICNE de l'exercice annuité 2 16 1 5 1 2 2 1 6 1 1 1 3 5 1 2 1 8 3 1 1 29 1 2 5 1 1 4 7 8 1 3 2 3 1 1 1 2 16 1 5 1 2 2 1 6 1 1 1 3 5 1 2 1 8 3 1 1 29 1 2 5 1 1 4 7 8 1 3 2 3 1 1 1 ETAT DES IMMOBILISATIONS 88 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 3440 insertion sans suite appareil électr./2003/A4638 3938 insertion/Pièces de mécanique/2003/A4638 3939 Insertion/Appareillage élec./2004/A4638 4343 Insertion/Controle Equip. Desodo/2006/A4641 4354 Insertion/Rplct biodisques et désodo 2006/A4642 TOTAL1 COMPTE = 2033 3508 LOGICIELS solde 2003 env 2099 4136 Logiciel PL7 Junior USB 4308 Microsoft office standard 2003 TOTAL1 COMPTE = 205, CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES 80 G09 - Usine d'épuration Est 87 G16 - Usine d'épuration Ouest 92 G21 - Station de relèvement Les Chênes 176 A03 - Assainissement - Batiment +VRD 187 188 1 2 1 3 1 1 920 285 9 294 626 1 182 638 23 662 520 1 422 143 8 152 270 G16 - Travaux bâtiment station Ouest-Marché-env 55 G09 - Travaux batiments station 189 Travaux bâtiments stations relevement 2000 env 52 2 1 1 191 2000 200 Plans d'évacuation & consignes incendie an 2000 437 G09 - Travaux 1998 - St Epuration EST -env 54 1 619 G09 - Travaux 1999 - St Epuration EST -env 54 2 1 1 1 10 3 4 6 12 3 3 8 620 G16 - Travaux 1999 St Epuration OUEST 1952 G01 - matériaux 1953 G01 - aménagement abords 1955 G01 - espaces verts et entretien bâtiments 9 9 9 1957 G01 - sécurité portes 8 5 6 2 1960 G01 - Travaux d'extension 3 1 1 1 1961 G01 - aménagement abords 1963 G09 - Usine d'épuration Est 23 7 7 16 1964 G09 - Usine d'épuration Est 13 3 3 9 1966 G09 - Usine d'épuration Est 17 12 13 4 1967 G09 - Usine d'épuration Est - escalier 8 4 5 3 1969 G09 - Usine d'épuration Est - porte 1970 G09 - Usine d'épuration Est - pompes - étanchéité 1971 G09 - Usine d'épuration Est - surpresseur 1 1972 G09 - Usine d'épuration Est - pelouse 1 1 1973 G09 - Usine d'épuration Est - clotures 1974 G13- Station d'épuration de la Glacerie 1977 G16 - St Ouest - Travaux 91 10 5 1979 G16 - St Ouest - Plantations; peinture et tôles 12 12 1980 G16 - St Ouest - bordures et caniveaux 1981 G16 - St Ouest - modernisation 114 1982 G16 - St Ouest - Travaux parking 3 1986 G21 - Station Les Chênes - toiture 1 1989 Batiments ZI de Tourlaville 5 2 2 2 5 1 1 4 11 5 6 5 5 4 12 56 3 60 54 2 1 1 93 4 98 88 187 89 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 2208 G10 Cloture les digues annee 99 env 52 6 2 2 3 2296 Travaux en régie Station EST - année 2000 7 2 2 5 2328 G16 - Local pompes biodisques - an 2000 - env 55 2385 Prétraitements 99 stations Est/Ouest env703 110 22 3 25 84 2475 G21 - Cloture les Chênes annee 2000 env 52 1 2523 Trx St Epuration EST et OUEST - 2000 2526 G16 - Travaux station Ouest- an 2000 - env 55 2527 G09 - Travaux station Est- an 2000 - env 54 9 2 3 6 2670 G21 - Portail les Chênes annee 2001 env 52 2 1 2832 G05 carrosserie groupe électrogéne 2001 env. 52 5 1 1 3 2837 G09 - Travaux station Est- an 2001 - env 54 1 2888 G16 - Filets protection antichute 2001 env. 55 6 1 2 4 3014 G09 - Travaux station Est- an 2002 - env 54 67 10 3 13 53 3075 G16 - Travaux station Ouest- an 2002- env 55 35 7 1 8 26 3131 G09 - Réfection murs bassin boue env. 26222002 12 2 3 8 3286 G09 - Travaux station Est- an 2003 - env 54 21 3 1 4 17 3287 G16 - Travaux station Ouest- an 2003 env 55 2 2 3307 G10 - Station relèvement Digues - 2002 - env. 52 3 2 3361 A03 -Travaux Site des Fourches env. 2614 2003 3605 G09 - Modification du réseau radiateur 3661 Travaux station est env. 2004 54 3771 G16 - Trvx Station Ouest env. 55 2005 3903 G16 Couverture biodisques 3 3 3904 G09 Inst° techniques ent 3 3 3937 Couverture Biodisque EO 2005 3 3 4006 Insertion/Tx pt de carreau/2005/A4639 4015 Insertion/Rpct 1 1 4146 Travaux site des fourches/2006/A2614 4165 Trvx Station Ouest env. 55 2006 4289 Couverture Biodisque EO 2006 4301 Clotures station ouest/A0055/2006 TOTAL1 COMPTE = 21311, BÂTIMENTS D'EXPLOITATION 1 121 121 12 12 4 4 3 451 1 363 68 1 432 2 019 1842 A02C - Bureau contrôleur rue Avant-Port env 1569 7 2 3 4 2788 A02C - Vestiaires releveurs Avant-Port env 1569 2 1 10 3 4 6 TOTAL1 COMPTE = 21315, BATIMENTS ADMINISTRATIFS 364 G09 Débitmètre station Est 2 1 2 441 Tx Armoire Hameau de la Mer - année 1998 1 1 1 562 Tx Armoire Hameau de la Mer - année 1999 7 2 3 4 609 Travaux station relèvement EU Divette 3 1 1 1 610 G07 - Trx station relèvement EU Malakoff 2 1 1 611 G11 - Collignon - Pompes année 1999 1 612 G17 - relèvement EU Heau. Mer année 1999 4 2 2 1 613 G02- P. Carreau - pompes année 1999 3 1 2 1 614 G14 - station EU Jouennerie année 1999 3 1 1 1 617 G06 - Tx st relèvemt EU rue de France 1999 618 G16 - CHS/Station Ouest e 1578 1 14 90 1 5 6 8 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 625 Travaux en régie Station Ouest 1999 e. 141 1 628 Travaux en régie Station EST - année 1999 31 12 1 14 17 629 Travaux en régie Station EST - année 1998 11 4 5 6 824 G16 Pompe Unitec Wemco StatOuest 2 1 1 827 Vérif instl élect station Est 1999 env 67 1 828 Vérif instal élect station ouest 1999env 68 1 829 Vérif inst élect stations relèvement env 56 8 4 4 3 915 Ventilateur desodorisation station Ouest e 141 3 1 1 2 916 Répartiteur téléphonique station Est 3 1 1 1 929 G07 Paniers poste de relèvement Malakoff env..56 1668 G09- Travaux station Est année 99 24 8 1 9 14 1988 A03 - Assainissement - Séchoir 2002 G01 Pompes - batavia 2003 1 33 30 2 32 Clapets - batavia 3 2 2 2004 battants à clapets anti retour batavia 6 4 4 2 2005 G01 - batavia - échelle 2006 G01 - pièces pour dégrilleur 4 3 3 2007 G01 - - moteru dégrilleur et pompe 5 3 4 1 2015 Pont de carreau - échelle 2016 Pont de carreau - électropompe 12 9 10 1 2017 volute et flush valve mécanique 2037 matériel Station Est - 1991 2038 2 2 2 19 19 19 Accès dégrilleur criée 4 2 3 1 2039 Accès dégrilleur criée 4 1 1 2 2041 Station Est - Digesteur 6 4 4 1 2044 Station Est - digesteur 1 372 932 54 987 384 2045 Station Est - baches de relèvement 123 74 4 78 45 2048 Station Est - Matériel 1992 24 23 24 2049 Station Est - équipement 1992 35 25 1 26 8 2051 Station Est - équipement 1993 57 51 3 55 2 2052 Station Est - tuyauterie d'évacuation 2 1 1 2053 Station Est - pont décanteur et passerelles 2 1 1 1 2054 Station Est - pompes 1994 2055 Station Est - pompes; compteurs et divers 1994 2056 Station Est - Equipement et trvaux divers 1994 2057 Station Est - pompes et divers 1995 2058 Station Est - plate forme déshydratation et autres 2059 Station Est - matériel divers 1995 2079 Equipements divers St Est 1995 2080 2081 2082 8 7 7 67 56 4 61 6 3 2 2 1 10 8 9 1 25 19 1 21 3 67 51 4 55 11 G09 1995 fournitures électriques et échangeurs 4 2 2 1 moteru thermique St Est 1996 3 2 2 Equipements divers St Est 1996 66 45 4 50 16 2085 Equipement divers St Est 1997 39 24 2 27 11 2086 Refection enduits extincteurs 2 1 1 1 2087 Equipement divers St est 1998 4 2 2 1 2088 Passerelles d acces 4 2 2 2 91 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 2089 Vannes murales 4 2 3 2090 G10 - digues - systemes pilota 2 1 2 1 2091 G10 Digues rue de France solde 21 13 1 15 6 2092 Travaux collignon 1997 1 1 1 2093 G13 Stat epuration Glacerie - electropompe 3 2 2 2094 Jouannerie travaux divers - fourniture + mo 3 2 3 2095 Raccordement EDF La Jouennerie 2097 G16 Pompes Station Epuration Ouest 9 5 5 4 2102 G16 Pompes Station Epuration Ouest 67 47 3 50 16 2103 Station Epuration Ouest traitement des odeurs 2104 installation reseau air comprime - pompe 2105 Equipement diversStation Ouest 1993 2106 Equipement diversStation Ouest 1993 3 1 1 1 2107 Equipement diversStation Ouest 1994 2108 Equipement diversStation Ouest 1994 4 2 2 1 2109 Equipement divers Station Ouest 1996 60 39 4 43 17 2110 Station de Relevement Hameau de la Mer EQueurdrevi 5 4 4 1 2111 Trav. poste de relevement Divette 2 2 2 2112 Station Octeville - echelle 2113 Equipements 118 106 5 112 5 2116 Station de relevement - entreprise portail 4 1 1 3 2117 Station de relevement - regie mise en oeuvre perso 2118 station relevement pompes 32 28 2 31 1 2119 Station de ralevement - tubes, manchons, plaques 2120 Echelles inox 2121 Equipement stations de relevement 97 4 2 2 1 2122 armoire electrique 2123 Equipement stations de relevement 98 1 2130 Equipements divers 1992 15 14 15 2131 groupe electrogene 2 2 2 2132 Equipements divers 1995 2 1 1 2133 Extincteur 5 3 3 1 2193 G13 - Station La Glacerie env 56 1 2206 Protections perimetriques annee 99 env 67 5 1 2 3 2207 G16 - Biodisques annee 99 env 68 22 3 3 19 2280 Travaux aux stations de relèvement 4 2 2 2 2281 Travaux aux stations de relèvement - pompes 15 9 1 10 5 2282 Travaux aux stations de relèvement 2283 G09 - Travaux 1998 2284 2285 1 47 42 3 45 2 33 13 1 15 17 246 107 12 120 126 G09 - pompes 18 8 9 9 G16 - Travaux 1998 - pompes 11 6 7 3 2286 G16 - Travaux 1998 - 53 22 2 25 27 2297 Déclencheur Disjoncteur Batavia a 2000 env 48 2298 Transmetteur les Digues 2000 env 48 1 1 2299 Transmetteur Batavia 2000 env 48 1 1 2341 Coffret commande poste relèvement - 1999 92 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION 2351 G16 - arret urgence presse à bandes 2352 G16 - Rail de manutention + câble 2370 G09- Travaux station Est année 2000 2392 Equipement divers St est 1999 2393 Equipement stations de relevement 99 2413 2417 VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 3 1 1 2 44 6 6 37 5 2 2 2 3 1 2 1 G10 - Pompe station les Digues - année 2000 e48 12 5 6 5 G02- Pompe Pont de Carreau - année 2000 e. 48 3 1 1 1 2418 G11- Pompe Collignon - année 2000 e. 48 1 2419 G20- Pompe Divette - année 2000 e. 48 2 1 1 2420 G21- Pompe Les Chênes - année 2000 e. 48 3 1 1 1 2422 G09 - Pompes Station EST - année 2000 8 3 4 3 2425 G16 - Pompe Lowara Station Ouest 1 2435 G16 - Roues pour Pompe Station Ouest 1 2436 G16 - Electropompe refoulement 7 3 3 3 2437 G09 - Transmetteur Station EST - année 2000 7 3 3 3 2492 Eclairage local Biodisques 2000 env 68 1 2499 G09 - Variateur telemecanique /disjoncteur 2500 Cones Sation Batavia 2000 env 48 2 1 1 1 2517 G16 Débimètres électromagnétique 2000 env 68 4 3 4 2530 G09- silo de stockage de talc - 2000 3 1 1 1 2539 G09 - Capteur Optique 2000 1 1 1 2559 G16 - Decanteur primaire - annee 2000 env. 68 8 1 2 6 2562 G16 - Travaux en regie station Ouest 2000 1 1 2574 G09 - Motoreducteur d'entrainement - 2000 1 1 2576 G09 Modification système 2577 G16 Modification système 2601 G09 - Pompe Hydrostal Station EST - 2000 1 2604 G16 - Tambour pour transporteur à courroie 1 1 2612 G02- Pompe NP3127 MT438 Carreau - 2000 2 1 1 1 2613 G09 - Pompe NP 3140 Station EST - 2000 4 1 2 2 2614 G09 - Pompe NP 3140 Station EST - 2000 4 1 2 2 2615 G09 - Pompe Digesteur Station EST - 2000 2 1 1 1 2616 G16 - Pompe pour boues primaire - 2000 2 1 1 1 2646 pompe pour traitement des boues 2722 G09 Pompe Digesteur / Boues mixtes - 2001 2 1 1 2733 G09 Variateur Altivar deshydratation boues 2735 Pompe Bibo 2001 env. 141 2738 2750 2 1 1 1 Débitmètre station Est 2001 1 1 1 Pompe anticorosive 2001 2 1 2761 Variateur traitement des boues 2 1 1 2765 G09 Pompe de relévement Sta EST - 2001 4 1 2 2 2766 G20 Pompe de relévement Divette 2001 e. 48 16 6 1 7 9 2774 G16 - Equipements de rétention 2001 Env. 68 5 1 1 3 2786 Electropompe Station EST - 2001 1 2789 Mise en conformité hameau Noblet 2001 env. 56 4 1 1 2 2794 G09 Pompe FIP50 SIBSP02 Station EST - 2001 1 93 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 2799 G16 - Mise en place Equipements 2001 Env. 68 9 2 3 6 2801 Moteur A1 TOTEM 2001 Env. 50 4 1 1 2 2803 sonde à oxygéne 2 1 1 2804 Débitmètre station Est 2001 4 3 3 2865 Sonde à oxygène 2866 H09 Pompe relévt boues Station EST - 2001 2870 Mise en conformité dégrillage criée 2001 env. 56 2890 G09 - Variateur de Fréquence 2001 env. 50 2891 G09 - Pompe Station EST - 2001 2 1 2902 préfabrication tuyauterie coude 2001 env. 56 1 1 2906 G09- remplacement automate - 2001 8 2 3 4 2907 G16 - Débimètres 2001 env 141 3 2 2 2909 G09 - Filtre eau industrielle env. 50 2001 2 1 1 2919 G09 - Pompe recirculation digesteur 2001 env. 48 2922 G16 - Indicateurs de niveau 2001 env. 141 1 2932 G09 - Groupe moto-pompe Station EST - 2001 5 2 2 3 2940 Armoire Pont de Carreau 2001 env. 48 2941 G16 - Mise en conformité presse 2001 2942 G16 - Système de détection 2001 env. 1578 2 1 2 2972 G20- Pompe Divette - année 2002 e. 48 3 1 1 1 2973 G13 - Pompe St La Glacerie - année 2002 e. 48 1 2974 G16 - Pompe Station Ouest - année 2002 e. 48 5 1 2 3 2977 G16 - Motoréducteur biodisque 2002 env. 141 31 9 2 11 19 2992 Automati relèvt Batavia/Digues 1998 env56 3004 Coffret Marina - station relévement env. 48 2003 4 1 2 2 3012 G17 - Electropompe Hameau de Mer - 2002 env. 48 1 3024 Etude de niveau G12 stations Est env. 704 2002 1 1 1 3028 G16 - Système de détection 2002 env. 1578 1 3030 G09 - Instal technic régie - env 50 - 2002 26 7 1 8 17 3034 G16 - Motorisation pour biodisque 2002 env. 68 11 2 3 8 3050 G09 - Pompe Flexopal 2002 - env. 50 4 1 1 2 3067 Surpresseur G16 3 1 1 2 3103 Palan électrique 2002 env. 56 12 5 1 6 5 3135 G09 - Totem cogénérateur env. 67 2002 44 9 2 11 32 3146 G09 - Kit pompage des eaux env. 48 2002 1 1 3147 Electropompe Station Ouest Env. 141 2002 5 1 1 3 3163 Ventilateur désodorisation 2002 env. 141 3 1 2 3168 G16 - Groupe moto-pompe 2002 env. 141 9 2 3 6 3175 G16 - Débimètre électromagnétique env. 141 2002 4 2 2 1 3179 G09 - Pompe à floculant env. 50 2002 2 1 3180 G01 - Pompe vide cave - Batavia env. 48 2002 3183 G16 - Brûleurs percage env. 141 2002 3202 Raccordements pour pompe doseuse env. 44 2002 3251 G09 - CAILLEBOTTIS STATION EST env 141 3252 G09 - groupe frigorifique station EST 3253 G16 - groupe frigorifique station OUEST 3 1 1 2 10 2 3 7 1 1 94 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 3254 G01- servomoteur Batavia env 48 3275 G09 - Groupe électro-pompe env. 50 - 2003 1 22 4 1 5 16 3322 G16 - Electropompe Station Ouest env. 141 2003 5 1 1 4 3331 G01 - Pompe de relévement - env. 48 2003 6 1 1 5 3376 G09 - Travaux Station Est env. 50 2003 6 1 4 3377 G16 Pompe doseuse ép Ouest env. 141 2003 2 1 3378 G01 - Pompe submersible - Batavia env. 48 2003 14 2 3 10 3379 G02 - Pompe Station pont de carreau env. 48 2003 3 2 3380 G02 - Electropompe Pont de carreau env. 48 2003 3 2 3381 G09 - Pompe station épuration Est env. 48 2003 4 1 3 3382 G11 - Electropompe Relev. Collignon env. 48 2003 1 1 3396 G16 Moteur pour pompe biodisque env. 141 2003 3404 G09 Debimètre électromagnétique env. 50 2003 2 1 3407 G16 - Tapis transport de boues env. 141 2003 12 2 3 9 3417 G16 Motorisations pour biodisques env. 68 2003 22 3 1 4 17 3420 G16 Pompes station Ouest env. 48 2003 3423 G01 Pompe - Batavia env. 56 3432 3464 3471 Rotor/stator pour pompe env. 141 2003 1 1 3532 G16 Réparation ventilateur désodo env. 141 2005 7 1 6 3540 Manches pompe alim. dig. env. 141 2005 3544 Manche inox pour pompe env. 141 2005 3604 G09 - TAPIS TRANSPORTEUR DE BOUES 3610 G16 Pompe acide désod env. 141 2004 1 1 3623 Pompe avec chassis env. 48 2004 14 2 3 11 3624 Pompe de transfert env. 141 2004 3625 Pompe de transfert + chariot 141-2004 3626 G09 Réfection réseau gaz STEP EST env67 2004 1 1 3662 Enregistreur 6 voies env. 141 2004 3 1 1 3663 Virole inox env. 141 2004 3664 Miniranger plus env. 48 2004 1 3665 Conteneur pour huile env. 50 2004 8 1 1 6 3673 G01 - Variateurs - 2004 7 1 2 4 3692 G20 - Pompe env. 48 2004 1 1 3693 G11 - Pompe env. 48 2004 1 1 3694 G02 - Pompe env. 48 2004 3 2 3703 G16 Entonnoir+goulotte déchets dégrillage fin 3705 G07 - Armoire élec. env. 48 2004 2 1 3710 2004 Remplt tuyauterie concentr prim STEP Ouest 5 5 3717 G16 - Cana recup. graisses env. 68 2004 3734 G09 - Pompe alim. floculant env. 50 2004 1 1 3776 G16 - Tuyauterie secondaire env. 141 2005 3780 G09 - Pompe Flexopal env. 50 2005 3 3 3782 Travaux Station Est 2005 env. 67 1 1 3817 Servo moteur env. 48 2005 2 1 6 1 1 4 13 2 3 10 G09 - ELECTRO POMPE ENV. 50 2003 5 1 1 4 G16 Electrovanne 2 1 95 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION 3830 Travaux Station Est env. 50 2005 3849 Convertisseur env. 48 2005 3917 VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 8 G10 - Pompe submersible env. 48 2005 11 1 1 9 3928 2005 Remplt cana refoulemt EU Pont Carreau 19 19 3953 Vanne Batavia env. 48 2005 3954 couronne herse épaississeur 2005 3 3 3956 3 2005 1 3967 G16 - Kits étanchéité et rechange env. 141 2005 1 3969 G07 - Pompes env. 48 2005 3 2 3970 G12 - Pompe env. 48 2005 3 2 4013 Insertion/Fourn. 6 pompes de surface/2005/A4641 4016 Insertion/Armoire 4017 Insertion/Remplacement des biodisques/2005/A4642 4035 Arbres creux pompe à boues/2005/A0141 4040 G01 Insertion/ Batavia/2004/A4639 4071 Support inox-pompe 4072 Bielle pour pompe 4073 G02/Roue pour pompe/2005/A0048 4074 G20/Roue pour pompe/2005/A0048 4075 G07/Roue pour pompe/2005/A0048 4076 G17/Roue pour pompe/2005/A0048 4077 G01/Pompe NZ 3202/2005/A0048 13 1 1 11 4078 G16/Garnitures pompe 1 1 4079 G16/Transmetteur de pression/2005/A0141 4080 G09/Transmetteur de pression/2005/A0050 4090 Insertion/Réparation digesteur STEP/2005/A4641 4091 Motoréducteur à engrenage cylind./2005/A141 2 1 4093 Matériel élec. pour armoire de nettoyage/2005/A141 1 1 4094 Pompe vide-cave/2005/A141 4095 Pompes de surface/2005/A0050 17 1 1 2 14 4102 Motoréducteurs pour biodisques/2005/A0068 22 1 1 2 19 4103 Sonde niveau par ultrason/2005/A0050 1 1 4104 Roue pour pompe relévt/2005/A0050 2 2 4105 Pompe EU/2005/A0141 3 2 4109 Remise à neuf pompes recircul./2005/A0050 6 5 4118 Raccordement pompe Batavia/2005/A0056 5 5 4120 Passerelle alu/2005/A0141 2 1 4126 Verrin hydraulique Relevèmt Carnot 2005/A0068 8 1 7 4127 2005 Armoire trottoir REU Collignon env 48 1 1 4153 Rouleau presse/A0141/2006 6 6 4154 Ventilateur helicoidal mural/2006/A0141 4155 Débimètre électromagnétique/2006/A0141 1 1 4156 Tole syphoide + supports/2006/A0141 2 2 4167 2006 Remplt cana refoulemt EU Pont Carreau 5 5 4194 Travaux station Est/A0067/2006 4234 Goulottes câbles élect biodisques/2006/A141 120 1 96 7 120 1 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 4241 Rplct armoire électrique/2006/A0068 14 14 4245 Verins à vis trapezoidale/2006/A0050 4 4 4267 Variateur pompe relèvement/2006/A0141 1 1 4268 Enveloppe armoire élec./2006/A0048 1 1 4335 Travaux station Est/A0050/2006 3 3 4384 Cartes automate/2006/A0048 4 4 4385 Pompes/2006/A0048 4393 EO - isolation du local electriq/2006/env68 4398 SUPPRESSION LIGNE EDF LES CHENES 4425 11 11 2 2 MOTEUR BIODISQUE ET FLOCULATEUR/ENV141/2006 1 1 4427 PIECES POMPE A BOUE EE/ENV50/2006-07 2 2 4428 LOCAL DESHYDRATATION EO/ENV141/2006 4429 AMENAGEMENT LOCAL DE STOCKAGE/ENV141/2006 2 2 4441 INCLINOMETRE/2006/ENV48 1 1 4442 LAIT DE CHAUX/2006/ENV50 4443 DESHYDRATATION/2006/ENV50 4444 FRIGO/2006/ENV50 4445 FLYGHT/2006/ENV50 3 3 4446 PLATE FORME DESODO/2006/ENV67 25 25 4447 TAMBOUR/2006/ENV141 1 1 4448 ROULEMENTS/2006/ENV141 4 4 4458 Step Ouest Remplt cuve stockage acide/2007/A0068 7 7 4492 Centrifugeuse Step est/A0067/2007 150 150 4500 Pompe brassage boues digesteur 6 6 4576 rue CARNOT-RPLCT SONDE TROTTEBECQ 1 1 4 226 2 198 195 2 394 1 832 TOTAL1 COMPTE = 21351, INSTALL/BATIMENT EXPLOITATION 127 Ass - Branchements année 1957 19 18 19 128 Ass - Branchements année 1958 4 4 4 129 Ass - Branchements année 1959 36 34 35 1 130 Ass - Branchements année 1960 48 44 45 2 131 Ass - Branchements année 1961 39 35 36 3 133 Hors Programme 1998 /entreprise 32 5 5 26 134 ASS- Hors Programme 1998/entreprise 4 3 136 Ass - Collecteur rue C. Pelletan année 1978 23 13 13 9 137 Ass - Collecteur rue C. Pelletan 2ème tranche 70 39 1 40 29 142 Ass - Collecteur rue Lebrun année 1978 147 99-Rue Henri Barbusse - Octeville 83 12 1 13 69 160 Ass - Branchements année 1963 27 23 24 3 161 Ass - Branchements année 1964 64 54 1 55 9 165 Ass - Branchements année 1965 71 58 1 60 11 166 Ass - Branchements année 1966 105 84 2 86 19 185 25 logements La Redoute 2000 env 398 194 Courbet/Rue 2000 env 398 1 196 Square du Nivernais 2000env398 197 Chemin des Cachettes 2000 env 398 222 Ass - Branchements année 1967 68 1 70 17 1 87 97 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 223 Ass - Branchements année 1969 31 23 23 7 224 Ass - Branchements année 1970 68 49 1 50 17 225 Ass - Branchements année 1971 85 59 1 61 23 226 Ass - Branchements année 1972 8 5 5 2 227 Ass - Branchements année 1973 15 10 11 4 228 Ass - Branchements année 1975 14 9 9 5 229 Ass - Branchements année 1978 230 Ass - Branchements desserte rue 2èTran 1 231 Ass - Branchements rue Lebrun 232 Ass - Branchements rues du Commerce/du Château 233 Ass - Branchement rue Notre Dame 7 4 4 3 234 Ass - Branchement Ruelle des Bastions 5 2 2 2 235 Ass - Branchement rue Giffard 236 Ass - Collecteurs année 1972 237 Ass - Collecteur année 1973 238 Ass - Collecteurs et branchements année 1974 239 241 242 1 12 7 7 5 22 12 13 9 72 49 1 50 21 235 155 4 160 75 Ass - Collecteurs année 1975 83 53 1 54 28 Ass - Réseaux rue des Maçons 27 16 16 10 Ass - Réseaux rue du Docteur Carré 5 3 3 2 243 Ass - Réseaux rue de la Polle 1 244 Ass - Réseaux rue de Tourville 5 3 3 1 245 Ass - Réseaux rue du Roule 8 5 5 3 246 Ass - Réseaux Cité Fourgère 1 1 1 247 Ass - Réseaux rue de l'Abbaye et rue de l'Onglet 9 5 5 3 248 Ass - Réseaux rue du Trottebec 1 249 Ass - Place de la République - année 1977 9 5 5 3 250 Ass - place révolution année 1977 251 Ass - Rues de l'église/Hervieu/Noël/des Moulins 252 Ass - impasse couppey année 1977 253 Ass - impasse Martin année 1977 254 255 256 2 1 1 22 12 13 8 3 2 2 1 11 6 7 4 Ass - Rue du roule prolongée jusqu'au Ch; Gruchys 5 3 3 2 Ass - Rue Guynemer de la Maternelle 5 3 3 2 Ass - Rue de l'Ermitage 11 6 6 4 257 Ass - Avenue carnot/trottoir Est/rue de la Saline 16 9 9 6 259 Ass - Vall. Quincampoix/Cité Fourgères 17 9 10 6 260 Ass - Rue Louis Chauvet année 1977 8 4 5 3 261 Ass - Rue F. Mesnil année 1977 7 4 4 2 262 Ass - Cité Deslandes année 1977 1 263 Ass - Rue du Trottebec année 1977 3 1 1 1 264 Ass - Avenue Javain année 1977 5 3 3 2 265 Ass - passage Hervieu année 1977 1 1 266 Ass - Rue des Halles année 1977 4 2 2 1 267 Ass - Avenue de Paris et Carnot 6 3 3 2 268 Ass - Collecteurs place de Verdun année 1977 3 2 2 1 269 Ass - Collecteur rues du Commerce/Château 10 270 Ass - Collecteur av. de Paris année 1978 67 98 6 6 4 37 1 39 28 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 271 Ass - Collecteur rue Notre-Dame année 1978 8 4 5 272 Ass - Collecteur rue Guiffard année 1978 1 1 1 3 273 Ass - Colecteur rue Vastel année 1979 13 7 8 5 274 Ass - Branchement rue Vastel année 1979 1 275 Ass - Collecteur rue Maréchal Leclerc année 1979 3 1 1 1 276 Ass - Collecteur rue Boël Meslin- année 1979 277 Ass - Collecteur rue Pt Loubet année 1979 278 8 4 4 3 11 6 6 5 Ass - Branchements rue Pt Loubet année 1979 2 1 1 1 279 Ass - Branchements impasse des villas année 1981 2 1 1 1 280 Ass - Collecteur rue Collard année 1981 281 Ass - Collecteur RN 13 année 1980 282 283 7 3 3 3 114 59 2 61 52 Ass - Rue du Roule prolongée année 1982 2 1 1 1 Ass - Collecteur rue Lelédier année 1982 3 1 1 1 284 Ass - Collecteur rue Beauregard année 1982 5 2 2 2 285 Ass - Collecteur av. Lumière et Koëning année 1982 8 4 4 4 286 Ass - Collecteur rue du Roule prolongée année 1982 2 1 1 1 287 Ass - Collecteur dégrillage Batavia année 1982 37 18 18 18 288 Ass - Collecteur rue de la Bucaille année 1982 8 3 4 4 289 98-Rue Henri Barbusse - Octeville 295 Bassin depollution Rue Becquerel 98 297 98-Hameau de Quincampoix 1 308 Ass - Branchement rue de la Bucaille année 1982 309 Ass - Collecteur rue Fléming année 1982 310 Ass - Collecteur Chemin des Fourches année 1983 311 Ass - Collecteur rue des Halles année 1983 312 Ass. branchements rue des Halles année 1983 313 314 751 1 4 2 2 2 14 7 7 7 7 3 3 3 Ass - Collecteur rue E. Lecarpentier année 1983 4 2 2 2 Ass - Collecteur rue au Blé année 1983 5 2 2 2 315 Ass - Branchement rue au Blé année 1983 4 2 2 2 316 Ass - Collecteur centre des impôts année 1984 9 4 4 5 317 Ass - Collecteur impasse Terrier année 1984 7 3 3 4 318 Ass - Collecteur rue Jean du Temple année 1984 34 15 15 18 319 Ass - Collecteur rue P. de Coubertin année 1984 3 1 1 1 320 Ass - Collecteur av. de Cessart année 1984 2 1 321 Ass - Collecteur rue P. de Coubertin année 1984 5 2 2 3 322 Ass - branchements année 1984 11 5 5 6 323 Ass - Branchements année 1984 21 9 10 11 324 Ass - Branchement rue Fléming année 1985 8 3 3 4 325 Ass - Collecteur rue Fléming année 1985 6 2 2 3 326 Ass - Collecteur rue de l'Ermitage année 1985 4 1 1 2 327 Ass - Collecteur rue du Dr Carré année 1985 328 Ass - Branchement rue de l'Ermitage année 1985 22 9 10 12 329 Ass - Collecteur rue de l'Ermitage année 1985 20 8 9 11 330 Ass - collecteur rue Vintras - année 1986 15 6 6 8 331 Ass - Branchement rue Vintras - année 1986 3 3 4 332 Ass - Collecteur rue du Trottebecq - année 1986 4 4 5 8 10 99 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 333 Ass - Collecteur rue Letellier année 1985 9 4 4 5 334 Ass - Branchement rue Letellier- année 1985 18 7 8 10 335 Ass - branchements - année 1985 51 21 1 22 28 336 Ass - Collecteur rue de l'Eglise - année 1986 4 1 1 2 337 Ass - Collecteur rue du Lyonnais - année 1986 338 Ass -branchement rue Montebello rocade 339 Ass - collecteur rue des Maçons - année 1986 3 1 1 2 340 Ass - Collecteur Bd Mendès France - année 1986 1 341 Ass - collecteur rue Vintras - année 1986 2 1 1 1 342 Ass - collecteur rue de la polle année 1986 2 1 343 Ass. branchement rue de la Duché - Année 1986 1 344 Ass - branchement rue Saint-Sauveur - année 1986 3 1 1 2 345 ass-collecteur dépôt SNCF - année 1987 56 21 1 22 33 346 Ass - branchement rue Maréchal Foch année 1987 1 347 Ass - collecteur rue Guynemer - année 1987 20 7 8 12 348 Ass - branchement rue Guynemer - année 1987 8 3 3 4 349 Ass - collecteur rue du Val de Saire - année 1987 1 350 Ass - branchement rue du Val de Saire- année 1987 1 351 Ass - collecteur rue Au Foudray - année 1987 2 1 1 1 352 Ass - branchement rue Au Fourdray - année 1987 4 1 1 2 353 Ass - collecteur Impasse Tellier - année 1987 4 1 1 2 354 Ass -branchement Impasse Tellier - année 1987 2 1 1 1 355 Ass -collecteur rue Albert Mahieu - année 1987 28 10 11 17 356 Ass - collecteur rue Albert Mahieu - année 1987 14 5 5 8 357 Ass - collecteur Impasse Lemoigne - année 1987 5 2 2 3 358 Ass - branchement Impasse Lemoigne - année 1987 3 1 1 1 379 Desserte cite de la mer env 1832 2 1 386 Ass - collecteur Stade - année 1988 11 4 4 6 387 Ass -collecteur rue de l'Abbaye - année 1988 6 2 2 4 388 Ass - collecteur bd G. le conquérant - année 1988 40 14 15 25 389 Ass - collecteur rue des Maçons - année 1988 6 2 2 4 390 Ass - branchement rue des maçons - année 1988 6 2 2 3 391 Ass - collecteur rue de l'Ermitage - année 1988 1 1 392 Ass - collecteur rue de l'Abbaye - année 1989 12 4 4 8 393 Ass - branchements rue de l'abbaye - année 1989 5 1 1 3 394 Ass - collecteur rue des tribunaux année 1989 19 6 7 12 395 Ass - branchements rue des tribunaux - année 1989 3 1 1 1 396 Ass - collecteur place Napoléon - année 1989 7 2 2 4 397 Ass - branchements place Napoleon -année 1989 1 398 Ass - collecteur rue Hervieu - année 1989 4 1 1 3 399 Ass - Branchements rue Hervieu - année 1989 1 1 400 Ass - Collecteur rue du Maupas - année 1989 15 5 5 10 401 Ass - Branchement rue des fossés - année 1989 21 7 7 14 402 Ass - Collecteur rue des Fossés - année 1989 6 2 2 4 403 Ass - collecteur rue Jules Dufresnes - année 1989 5 1 1 3 404 Ass - Branchements rue - année 1989 4 1 1 2 100 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 405 Ass - Collecteur pl. de la Révolution - année 1990 3 1 1 2 406 Ass - Branchements pl. Révolution - année 1990 4 1 1 2 407 Ass - Collecteur Beauvoir - année 1990 7 2 2 4 408 Ass - Branchement Beauvoir - année 1990 409 Ass - Collecteur rue A. Mahieu - année 1991 13 4 4 9 410 Ass - branchement rue A. Mahieu - année 1991 13 4 4 9 411 Ass - Collecteur pl. de la Fontaine - année 1991 5 1 1 3 412 Ass - Branchement pl. Fontaine - année 1991 8 2 2 5 413 Ass - Pl. H. Gréville - extension - année 1992 18 8 9 9 414 Ass - branchements pl. H. Gréville - année 1992 6 2 3 3 415 Ass - canalisations et branchements -année 1970 243 175 4 180 63 416 Ass - canalisations - année 1974 101 65 2 67 34 417 Ass - branchements - année 1974 418 Ass - Collecteurs - année 1975 3 1 1 1 419 Ass - Branchements - année 1975 420 Ass - Réseaux chasse Pontas - année 1976 421 Ass - Réseaux rue J. Meslin - année 1976 7 4 4 3 422 Ass - Réseaux Chasse de l'Elephant - année 1976 7 4 4 2 423 Ass - Réseaux chemin de Grimesnil - année 1977 13 7 8 5 424 Ass - Réseaux - village Ferronay - année 1977 1 1 1 425 Ass - Collecteur Chasse des Chênes - année 1978 9 5 5 4 426 Ass -Branchement chasse des Chênes année 1978 427 Ass - Collecteur Hameau Digard - année 1979 428 429 430 Ass - Branchement chemin des Fossés année 1981 431 18 11 11 7 11 6 6 4 Ass - Collecteur rue Delallée - année1979 9 4 5 3 Ass - Collecteur Chemin des Fossés - année 1981 3 1 1 1 Ass - Branchements vallée Bucaille année 1981 53 26 1 27 25 432 Ass - Collecteur vallée de la Bucaille-année 1982 48 23 24 24 433 Ass - Branchement vallée de la Bucaille-année 1982 13 6 6 6 434 Ass - Collecteur rue B. Frachon - année 1982 1 435 Ass - Branchement rue Salengro année 1982 17 8 8 8 436 Ass - collecteur vallée de la Polle - année 1982 20 9 10 10 444 Ass - Collecteur rue du Soissonnais - année 1983 6 3 3 3 445 Ass - Collecteur hameau Noblet - année 1983 4 2 2 2 446 Ass. - Branchement Hameau Noblet - Année 1983 1 447 Ass - Collecteur La Crespinière - année 1983 2 1 1 1 448 Ass - Branchement la Crespinière - année 1983 449 Ass - Collecteur rue de Bougainville - année 1983 2 1 1 450 Ass - Collecteur SCI Bd Atlantique - année 1984 1 451 Ass - Collecteur piscine L. Jouhaux - année 1984 1 452 branchement piscine L. Jouhaux - année 1984 1 453 Ass. - Collecteur rue V. Hugo - Année 1984 3 1 1 1 454 Ass. Collecteur - année 1984 1 455 Ass. - Collecteur - année 1984 456 Ass. - Banchements - année 1984 2 2 2 457 Ass. - Branchements - année 1984 4 5 5 4 10 101 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 458 Ass. - Collecteur desserte Grimesnil - année 1985 42 18 18 459 Ass. -Branchement Pérouse/Fourches année 1985 5 2 2 24 3 460 Ass. Collecteur La Pérouse/Fourches année 1985 44 18 19 25 461 Chemin des Fiquettes - année 1985 9 4 4 5 462 Ass. - Collecteur Villa Rocca - année 1985 17 7 7 9 463 Ass. Branchement Villa Rocca - année 1985 12 5 5 7 464 Ass. Collecteur rue H. Barbusse - année 1985 41 17 18 23 465 Ass. Branchement rue H. Barbusse - année 1985 30 12 13 16 466 Ass. - Collecteur route des Fourches - année 1985 19 8 8 11 467 Ass. - Collecteur Village de Grimesnil -Année 1986 2 1 1 1 468 Ass. Branchement Village Grimesnil année 1986 23 9 9 13 469 Ass. - Collecteur rue du Poitou /Jouannerie 7 3 3 4 470 Ass. - Branchement rue V. Hugo - Année 1986 5 2 2 3 471 Ass. - Branchement La Pérouse - année 1986 472 Ass. Collecteur programme 1985 33 12 13 20 473 Ass. - Branchement programme 1985 9 3 3 5 474 Ass. Collecteur village de Grimesnil - année 1987 4 1 1 2 475 Ass. Collecteur rue R. Rolland - année 1987 1 476 Ass. Collecteur voies centre ville année 1987 8 3 3 5 477 Ass Collecteur Bd de l'Atlantique - année 1988 11 4 4 7 478 Ass collecteur rue de la Liberté - année 1988 7 2 2 4 479 Ass. Branchement rue de la Liberté - année 1988 10 3 4 6 480 Ass. Collecteur les Fourches/Bât assainissement 7 2 2 4 481 Ass. - Branchement les Fourches - année 1989 482 Ass. - Collecteur rue E. Branly - année 1989 7 2 2 4 483 Ass. Collecteur la Jouannerie /2ème tranche 48 15 16 31 484 Ass. - Branchement la Jouannerie /2ème tranche 5 1 1 3 485 Ass. Collecteur rue des Armistices - année 1990 1 1 486 Ass. - Branchement rue des Armistices - année 1990 3 1 2 487 Ass. - collecteurs - année 1961 1 1 1 488 Ass. - Collecteurs - année 1962 2 2 2 489 Ass. collecteurs - année 1963 1 1 1 490 ass. collecteurs - année 1964 491 Ass. collecteurs - année 1965 5 4 4 492 Ass. -cllecteurs - année 1966 493 Ass. - collecteurs - année 1967 494 501 7 4 4 2 13 8 9 4 Ass. collecteurs - année 1967 6 5 5 1 Ass. - collecteurs - année 1968 1 1 1 503 Ass. - collecteurs - année 1969 6 4 4 1 505 Ass. - collecteurs - année 1971 23 16 16 6 506 Ass. - collecteurs - année 1972 3 2 2 1 507 Ass. - collecteurs - année 1973 18 12 12 5 508 Ass. - colecteurs - année 1974 273 175 5 180 93 509 Ass. - collecteurs - année 1975 100 62 2 64 36 510 Gambetta/de Gaulle - année 1978 35 1 36 26 511 Ass. chemin des Fontaines /2ème tranche 4 4 3 63 7 102 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 512 Ass. Collecteur rue J. Ferry - année 1978 2 1 1 1 513 Ass. Collecteur dépôt - année 1978 43 24 24 18 514 Ass. collecteur rue des Alliés - année 1978 49 27 28 20 515 Ass. collecteur Nord Mare de Tourl. - année 1979 25 13 14 11 516 Ass. collecteur rue G. de Gaulle - année 1979 1 517 collecteur rue du 8 mai - année 1979 4 2 2 1 518 Ass. collecteur chemin de la Noë - année 1979 519 Ass. collecteur rue J. Ferry - année 1979 520 Ass. collecteur voie du - année 1980 16 8 9 7 521 Ass. collecteur Chasse aux Loups - année 1980 14 7 7 6 522 Ass. - collecteur rue Gambetta - année 1980 19 10 10 9 523 Ass. Collecteur Chasse de la Madeleine année 1981 524 Ass. - collecteur rue E. Zola - année 1981 7 3 4 3 525 Ass. collecteur Chasse aux Loups - année 1982 4 2 2 2 526 Ass. collecteur Avenue Lemaresquier - année 1982 14 7 7 7 527 Ass. - collecteur Chasse Camp Jennet - année 1982 12 6 6 6 528 Ass. collecteur rue des Métiers - année 1982 6 3 3 3 529 av. A. Lemaresquier - année 1983 14 6 7 7 530 Ass. Collecteur rue du Calvaire - année 1983 2 1 1 1 531 Ass. Collecteur impasse Laisné - année 1984 3 1 1 1 532 Ass. Collecteur l'Orée du Bois - année 1984 533 Ass. Collecteur Résidence des Fontaines 2 1 1 1 534 Ass. Collecteur lot. Trébuguettes - année 1984 535 Ass. Collecteur rue du Haut Mesnil année 1984 6 2 3 3 536 Ass. Collecteur Station épuration Est année 1984 10 4 4 5 538 Ass. collecteur rue Denis -année 1985 539 Ass. Collecteur chemin de Fontaines année 1985 540 Ass. Collecteur rue du Clos Saint Jean -année 1985 2 1 1 1 541 Ass. collecteur rue Contant - année 1985 10 4 4 6 542 Ass. collecteur rue E. Renan - année 1985 3 1 1 1 543 Ass. collecteur impasse Denis - année 1985 9 3 3 5 544 Ass. collecteur rue Pasteur - année 1985 5 2 2 3 545 Ass. collecteur rue des cités - année 1985 23 9 10 13 546 Ass. collecteur Cité J. Lebas - année 1985 36 15 16 20 547 Ass. Collecteur Hameau Frémy - année 1985 1 548 Ass. collecteur hameau du Château - année 1985 24 10 10 13 549 Ass. Collecteur rue Médéric - année 1985 10 4 4 5 550 Ass. collecteur rues des Métiers - année 1987 11 4 4 6 552 Rue des Ecoles à la Glacerie env 398 27 4 4 22 553 V Hugo- Verdun Eglise Tourl / ASS env402 1 1 556 Equ/H E Vaillant Rue des Champs 1999env404 558 de Saire/Grand Pré 3 2 563 prog852èmephaserue Braun HmVivier 42 16 16 25 564 Ass. Collecteur Chasse Garden - année 1987 1 565 Ass. collecteur INTMC. La Mare -année 1987 35 13 14 21 566 Ass. Collecteur Chasse à Eaux/rue de la Tourelle 3 3 5 2 1 1 1 51 27 1 28 22 8 103 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 567 Ass. collecteur Hameau Brequecal année 1987 8 3 3 568 Ass. collecteur village de Penesme -année 1987 11 4 4 7 569 Ass. collecteur branchement Thomson-année 1987 2 1 570 "Jardin des Iris" -année 1987 4 1 1 2 571 Ass. collecteur "loti. les Closets" rue Tourelle 5 2 2 3 572 Hôtel Giffard 1°tranche année 1988 13 5 5 8 573 Ass. collecteur Hôtel Giffard 2°tranche année 1988 8 2 3 4 574 rue A. Girette - année 1988 9 3 3 5 575 Hameau Potier - année 1988 6 2 2 3 576 Ass. collecteur ZI Sauxmarais-année 1988 32 11 12 20 577 rue de la Croix Morel - année 1989 40 13 14 26 578 Ass. collecteur Le Caplain année 1989 53 18 1 19 34 579 Ass. collecteur voie Est chmabre à clapets 11 4 4 7 580 Cité des Castors -année 1989 14 4 5 9 581 Ass. collecteur rue de la Saline - année 1989 22 7 8 14 582 lot."Les Cyprès rue de l'Eglantine" 4 1 1 2 583 Ass. collecteur Chasse aux Loups"les Tulipes" 584 Ass. collecteur Chasse à Eaux - année 1990 9 2 3 5 585 Ass. collecteur Bd de l'Est axe N/S année 1990 3 1 1 2 586 Ass. collecteur rue A. Girette - année 1991 16 4 5 11 587 Ass. collecteur zone loisirs Collignon-année 1991 20 6 6 13 588 Ass. collecteur zone loisirs Collignon-année 1991 21 6 6 14 589 Ass. collecteur zone loisirs collignon-année 1991 76 22 1 24 51 590 Ass. collecteur zone loisirs Collignon-année1991 65 19 1 20 44 592 Ass. branchements -année 1971 8 5 6 2 593 Ass. branchements - année 1972 594 Ass. branchements - année 1974 20 13 13 7 595 Ass. branchements - année 1975 8 5 5 2 596 ass; réseaux du Moulin Guibert - année 1976 7 4 4 2 597 Ass. réseaux rue Wilson - année 1976 24 14 14 9 599 Ass. réseaux boulevard Maritime - année 1977 37 21 22 14 600 Ass. réseaux rue Jean Bouin - année 1977 17 10 10 7 601 Ass. réseaux rues Gambetta, Zay, chemin de la Noë 30 17 18 12 602 Ass. réseaux chemin des Fontaines - année 1977 17 9 10 6 603 Ass. Réseaux Rue du Port - année 1977 10 6 6 4 604 Chemin du Vieux Moulin env 1014 605 Rue V Hugo . Octeville env 398 642 Rue Cassin Tourlaville / ASS env 398 644 Corderie 11 Novembre Rep Tourl 1999 env 403 5 4 646 Ass. Réseaux bd des Flamands - année 1977 7 4 4 2 647 Ass. Réseaux rue Destrès - année 1977 10 6 6 4 648 Ass. Réseaux Rue de Penesme - année 1977 14 8 8 5 649 Ass. Réseaux Chasse à eaux - année 1977 9 5 5 3 650 Ass. Réseaux rue du Gal de Gaulle année 1977 4 2 2 1 651 Ass. Réseaux impasse des Résistants année 1977 3 2 2 1 652 Ass. Réseaux Les castelets - année 1977 104 5 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 653 Ass. Réseaux rues Gambetta et de Gaulle année 1978 1 654 Ass. Réseaux Chemin des Fontaines année 1978 1 655 Ass. Réseaux bd des Flamands - année 1978 18 10 10 7 656 Ass. Réseaux rue des Alliés - année 1978 657 Ass. Branchement rue du 8 mai - année 1979 2 1 1 1 658 Ass. branchement chemin de la Noë - année 1979 1 659 Ass. branchement chasse Madeleine -année 1981 660 Ass. branchement rue E. Zola - année 1981 5 2 3 2 661 Ass. Branchement Chasse aux Loups année 1982 2 1 1 1 662 Ass. Branchements Chasse camp Jennet année 1982 1 663 Ass branchement raccordement Erables an. 1982 4 2 2 2 664 Ass. Branchement rue J. Bouin - année 1983 665 Ass. branchement impasse Laisné - année 1984 2 1 1 1 666 Ass. branchement résidence Fontaines -an. 1984 2 1 667 Ass. Branchement déversoir - année 1984 3 1 1 1 668 Ass. Branchement rue Gal de Gaulle année 1984 669 Ass. Branchements - année 1984 4 2 2 2 670 Ass. Branchements - année 1984 7 3 3 3 671 Ass. Branchements - année 1985 5 2 2 3 672 Ass. Branchement rue Contant - année 1985 8 3 3 4 673 Ass. Branchements rue Ernest Renan - année 1985 674 Ass. Branchements impasse Denis - année 1985 1 1 675 Ass. Branchements rue Pasteur - année 1985 14 6 6 8 677 Ass. Branchements rue des Cités - année 1985 21 9 9 12 678 Ass. Branchements cité Jean Lebas - année 1985 5 2 2 2 679 Ass. Branchements hameau Frémy - année 1985 1 680 Ass. Branchement av. du Château - année 1985 681 Ass. Branchements rue Médéric - année 1985 682 Ass. Branchement Chasse à Eaux/Tourelle an. 1987 683 Ass. Branchement hameau Brecquecal année 1987 6 2 2 3 684 Ass. Branchement Village Penesme-année 1987 2 1 1 1 685 Ass. Branchement Lot. les Closets - année 1987 1 1 686 Ass. Branchement rue des Métiers - année 1988 7 2 2 4 687 Ass. Branchement rue Giffard 1° tr. année 1988 6 2 2 4 688 Ass. Branchement Hôtel Giffard 2° tr année 1988 1 1 689 Ass. Branchement rue A. Girettes année 1988 12 4 4 7 690 Ass. Branchement hameau Pottier - année 1988 4 1 1 2 691 Ass. Branchement desserte ZI Sauxmarais 10 3 3 6 692 Ass. Branchement rue du 25 juin - année 1989 693 Ass. Branchement Le Caplain - année 1989 694 Ass. Branchement Cité des Castors - année 1989 695 Ass. Branchement rue Jean Bouin année 1989 696 18 6 6 11 8 2 3 5 Ass. Branchement rue de la Saline année 1989 22 7 8 14 697 Ass. Branchement Lot. les Cyprès année 1990 4 1 1 2 698 Ass. Branchement Bd de l'Est Axe année 1990 699 Ass. Branchement rue A. Girettes année 1991 4 4 9 13 105 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 700 Ass. Branchement Collignon année 1991 703 Ass. collecteurs - année 1971 22 15 15 6 704 Ass. collecteurs - année 1972 34 23 24 10 705 Ass. Collecteurs - année 1973 83 55 1 56 26 706 Ass. collecteurs - année 1974 87 55 1 57 29 707 Ass. Collecteurs année 1975 20 12 13 7 713 Ass. Collecteur Chasse Mitais - année 1978 57 31 1 33 23 714 Ass. Collecteur rue de la Vallée - année 1979 11 6 6 5 715 Ass. Collecteur rue Général de Gaulle - année 1981 5 2 2 2 716 Ass. Collecteur rue Curie - année 1981 4 2 2 2 717 Ass. Collecteur hameau de la Mer - année 1981 6 3 3 3 718 Ass. Collecteur impasse des Costils- année 1981 719 Ass. Collecteur desserte du Val l'Abbé année 1982 720 Ass. Collecteur Impasse Jean Macé - année 1982 721 Ass. Collecteur rue R. Salengro -année 1982 722 Ass. Collecteur rue du Vieux Tôt - année 1982 15 7 7 7 723 Ass. Collecteur rue Léon Blum - année 1983 30 14 14 15 724 Ass. Collecteur rue Jean Bart -année 1983 5 2 2 2 725 Ass. Collecteur rue Jean Lebas - année 1983 14 6 6 7 726 Ass. Collecteur avenue Danton - année 1983 15 7 7 8 727 Ass. Collecteur Vallée de la Bonde - année 1984 95 42 1 44 51 728 Ass. Collecteur Chemin de Brécourt - année 1984 27 12 12 14 729 Ass. Collecteur AV. J. Prévert - année 1984 3 1 1 1 730 Ass. Collecteur rue du Vieux Tôt - année 1984 731 Ass. Collecteur Le Val l'Abbé - année 1984 1 732 Ass. Collecteur rue Marcel Sembat - année 1984 3 1 1 2 733 Ass. Collecteur impasse rue Bourgeois-année 1984 734 Ass. Collecteur Résidence Guerry - année 1985 735 Ass. Collecteur rue Général de Gaulle-année 1985 736 Ass. Collecteur Chemin du Val l'Abbé-année 1985 737 4 2 2 2 950 456 19 475 475 5 2 2 2 22 11 11 11 9 3 4 5 23 9 10 12 8 3 3 4 Ass. Collecteur Mont Brûlant - année 1985 8 3 3 5 738 Ass. Collecteur rue Pasteur - année 1985 12 5 5 7 739 Ass. Collecteur rue Jean Lebas - année 1986 9 3 4 5 740 Ass. Collecteur programme 1985 21 8 8 13 741 Ass. Collecteur rue Marcel Sembat - année 1987 2 1 1 1 742 Ass. Collecteur rue Henri RIbière - année 1987 17 6 7 10 743 Ass. Collecteur rue W. Churchill - année 1987 2 1 744 Ass. Collecteur Collège Le Corre - année 1987 2 1 745 Ass. Collecteur rue des Haizes - année 1987 5 2 2 3 746 Ass. Collecteur rue de la Mer - année 1989 42 14 15 27 747 Ass. Collecteur rue Jean Macé - année 1989 12 4 4 8 748 Ass. Collecteur hameau Langlois - année 1989 24 8 8 15 749 Ass. Collecteur rue de Gaulle - année 1989 10 3 3 6 750 Ass. Collecteur rue Victor Hugo - année 1989 4 1 1 2 751 Ass. Collecteur rue F. Buisson - année 1989 6 2 2 3 752 Ass. Collecteur passage Laënnec - année 1989 7 2 2 4 106 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 753 Ass. Collecteur Gal de Gaulle 2° tr. année 1989 26 9 9 754 Ass. Collecteur desserte rue Danton - année 1991 4 1 1 16 2 755 Ass. Collecteur rue Paul Doumer - année 1991 10 3 3 7 756 Ass. Collecteur Impasse Laurent - année 1991 10 3 3 6 757 Ass. rue Extension réseau année 1992 48 22 1 24 24 758 Ass. Collecteur rue Gal de Gaulle - année 1992 17 4 5 11 759 Ass. Branchements - année 1972 3 2 2 760 Ass. Branchements - année 1973 761 Ass. Branchements - année 1975 5 3 3 2 762 Ass. Réseaux rue J. Moulin - année 1976 32 19 20 12 763 Ass. Réseaux rues Ruettes/L. Lagrange - 15 9 9 5 764 Ass. Réseaux rue Colbert - année 1976 5 3 3 2 765 Ass. rue du Coteau - année 1977 11 6 6 4 766 Ass. Rue du Granché - année 1977 1 767 Ass. Rue Marcel Sembat - année 1977 10 6 6 4 768 Ass. voie du Collège Jules Ferry - année 1977 10 5 6 4 769 Ass. Rue Surcouf chasse Mitais Capel-année 1977 38 22 23 15 770 Ass. entre ruesJ. Bart et Surcouf an. 1977 57 33 1 34 22 771 Ass. Collège - Station Ouest - année 1977 24 14 14 9 772 Ass. Rue des Haizes - année 1977 8 5 5 3 773 Ass. Branchement Chasse Mitais - année 1978 16 9 9 6 774 Ass. branchement rue de la Vallée - année 1979 1 775 Ass. Branchement - année 1979 776 Ass. Prolongement rue Gal de Gaulle- année 1979 777 Ass. Déversoir forage rue Gal de Gaulle - an. 1979 2 1 1 778 Ass. Canalisation décanteur et station O. an. 1979 2 1 1 1 779 Ass. Aqueduc rue Pasteur - année 1980 12 6 6 5 780 Ass. canalisation d'amenée station Ouest- an. 1980 313 162 6 169 144 781 Ass. canalisation en mer station 230 119 4 124 105 782 Ass. desserte des Fourches - année 1980 27 14 14 12 783 Ass. Branchement rue M. Sembat - année 1981 1 784 Ass. Branchement rue Paul Verlaine - Année 1981 785 Ass. Branchement Impasse Costils - 786 Ass. Branchement desserte du Val l'Abbé 9 4 4 4 787 Ass. Branchement rue -année 1982 4 2 2 2 788 Ass. Branchement rue du Vieux Tôt - année 1982 1 789 Ass. Branchement rue Jean Bart - année 1983 790 Ass. Branchement Chemin Brécourt année 1984 9 4 4 5 791 Ass. Branchement impasse Bourgeois année 1984 3 1 1 1 792 Ass. Branchements - année 1984 4 2 2 2 793 Ass. Branchements - année 1984 7 3 3 3 794 Ass. Branchements rue Gén de Gaulle - Année 1985 6 2 3 3 795 Ass. Branchement chemin Val l'Abbé année 1985 2 1 796 Ass. Branchement le Mont Brûlant - année 1985 1 797 Ass. Branchement programme 1985 - année 1985 6 798 Ass. Branchement Chasse la Valette - année 1986 3 2 1 1 17 9 9 7 2 1 1 1 107 2 3 3 1 1 1 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 799 Ass. Branchement rue Léon Blum - année 1986 2 1 800 Ass. Branchement programme 1985 1° phase 28 10 11 17 801 Ass. Branchement rue Marcel Sembat - année 1987 802 Ass. Branchement rue H. Ribière - année 1987 6 2 2 3 803 Ass. Branchement rue W. Churchill - Année 1987 5 2 2 3 804 Ass. Collège Le Corre - année 1987 805 Ass. Branchement rue des Haizes - année 1987 806 Ass. Branchement rue de la Mer- année 1989 2 1 807 Ass. Branchement rue Jean Macé - année 1989 11 4 4 7 808 Ass. Branchement Hameau Langlois - année 1989 21 8 8 13 809 Ass. Branchement rue du Rond Buisson-année 1989 6 2 2 4 810 Ass. Branchement passage Laënnec - année 1989 2 1 811 Ass. Branchement rue Gal de Gaulle 2°tr 15 5 5 9 812 Ass. Branchement desserte rue Danton- année 1991 6 1 1 4 813 Ass. Branchement rue Paul Doumer- année 1991 10 3 3 6 814 Ass. Branchement impasse Laurent-année 1991 2 1 815 Ass. Branchements rue M. Sembat - année 1992 39 19 1 21 18 816 Ass. canalisations - année 1970 193 139 3 143 50 817 Ass. Canalisations - année 1972 16 11 11 5 818 Rue Caron au Heau Quévillon 1999env. 398 3 2 830 Ass. Canalisations - année 1974 58 37 1 38 20 831 Ass. Canalisations - année 1975 1 1 1 832 Ass. Collecteur rue aux Juifs - année 1982 22 10 11 11 833 Ass. Collecteur rue H. Cornat - année 1982 1 834 Ass. Collecteur rue P. Guéroult - année 1982 10 5 5 5 835 Ass. Collecteur rue aux Juifs - année 1982 15 7 7 7 836 Ass. Collecteur rue aux Juifs - année 1983 11 5 5 5 837 Ass. Collecteur la Bricquerie - année 1983 4 2 2 2 838 Ass. Collecteur La Mare à Canards - année 1984 92 40 1 42 50 839 Ass. Collecteur Chemin des Câbles - année 1984 3 1 1 1 840 Ass. Collecteur chemin Mare à Canards - 1985 6 2 2 3 841 Ass. Collecteur rue Bertin Lot. St Gobain 1987 15 5 6 9 842 Ass. Collecteur rue Lucet - année 1987 3 1 1 1 843 cité modulaire - année 1989 11 3 3 7 844 Ass. Collecteur Axe N/S-RN 13 - année 1989 32 10 11 20 845 Ass. Collecteur rue Toulorge Lefèvre - année 1989 18 6 6 11 846 Ass. Collecteur Axe Nord/Sud - année 1991 244 73 4 78 166 847 Ass. Collecteur axe Nord-Sud - année 1991 101 30 2 32 68 848 Ass. Collecteur Chemin Banque à Genêts - 1991 77 23 1 24 52 849 Ass. Rue I. Bertin -extension du réseau-année 1992 37 18 1 19 17 850 Ass. Collecteur la Motterie - année 1992 6 1 1 4 851 Ass. Branchements - année 1972 3 2 2 852 Ass. Branchements - année 1974 2 1 1 854 Ass. Branchements - Année 1975 4 2 2 1 855 Ass. Réseaux rue Toulorge Lefèvre Année 1976 11 11 7 856 Ass. Bas de la loge - Année 1977 1 1 1 19 2 108 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 857 Ass. Village de l'Eglise rue des Verriers - 1977 8 5 5 3 858 Ass. Village de l'Eglise dess aux Juifs Année 1978 4 2 2 1 859 Ass. Rue aux Juifs - Année 1979 9 5 5 4 860 Ass. RN 13 - Année 1979 101 54 2 56 44 861 Ass. Const. rés EU/EP dess cité modulaire An 1980 175 91 3 94 80 862 Ass. Branchement rue aux Juifs Année 1982 1 863 Ass. Branchement rue P. Guéroult Année 1982 1 864 Ass. Branchement rue aux Juifs - Année 1983 2 1 865 Ass. Branch La Mare à Can Sect Loge An 1984 16 7 7 8 866 Ass. Branchement chemin des Câbles Année 1984 867 Ass. Branchements - Année 1984 2 1 1 1 868 Ass. Branchements - Année 1984 4 1 2 2 869 Ass. Branchement Bel Air - Année 1986 8 3 3 4 870 Ass. Branch rue Ing. Bertin Lot St Gobain An 1987 5 2 2 3 871 Ass. Branchement rue Lucet - Année 1987 2 1 1 1 872 Ass. Branchement Cité Modulaire - Année 1989 873 Ass. Branchements Chemin Bq à Genêts An 1991 2 1 874 Ass. Branchements rue Ing Bertin - An 1992 8 3 4 4 875 Ass. Canalisations - Année 1972 5 3 4 1 876 Ass. Canalisations - Année 1973 86 57 1 58 27 877 Ass. Canalisations - 1974 71 45 1 47 24 878 Ass. Canalisations - Année 1975 23 14 14 8 879 Ass. Collecteurs CIT/CIN - Année 1975 10 6 6 3 880 Ass. Canalisations Dixmude - Année 1979 5 2 2 2 881 Ass. Collecteur Chemin de la Bascule Année 1982 882 Ass. Collecteur rue des Hortensias Année 1983 883 Ass. Collecteur rue des Mourets - Année 1984 884 Ass. Collecteur rue du Breton - Année 1985 885 Ass. Collecteur avenue de Couville Année 1985 886 Ass. Collecteur Avenue de Dixmude Année 1986 887 4 2 2 2 12 5 5 6 4 2 2 2 15 6 6 8 44 18 19 24 3 1 1 2 Ass. Collect Clos de la Roche Amfreville An 1987 1 1 888 Ass. Collect Bd du Littoral Lot. Rocambol An 1988 1 889 Ass. rue des Gains - Année 1988 9 3 3 5 890 Ass. Collecteur rue des Prés - Année 1989 37 12 13 23 891 Ass. Branchements - Année 1972 892 Ass. Branchements - Année 1973 5 3 3 1 893 Ass. Branchements - Année 1974 3 1 2 1 894 Ass. Branchements - Année 1975 1 895 Ass. Rue Messent - Année 1977 13 7 7 5 896 Ass. Entre rues le Lucas/le Breton An 1977 11 6 6 4 897 Ass. Rue des Claires et Coquerie Année 1977 1 898 Ass. Branchement Dixmude Année 1979 3 1 1 1 899 Ass. Branchement Chemin de la Bascule An 1982 1 900 Ass. Branchements - Année 1984 1 901 Ass. Branchements - Année 1984 4 1 2 2 902 Ass. Branchement Av. de Couville Année 1985 2 1 1 109 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 903 Ass. Branchement Ch. de la Houlgatte Année 1986 4 1 2 904 Ass. Branchement Clos la Roche Amfreville An 1987 2 905 Ass. Branch. rue des Gains lot. Fernagu Année 1988 2 1 909 Avenue de Paris Cherbourg 1999- Env 398 914 Rue Ingénieur Bertin La Glacerie env. 398 1105 ASST hors programme 99 entreprise env 60 39 5 1111 Ass - Rue de l'Abbaye cherbourg 1999 modifié 11 1 1112 Ilôt Bigard a Equeurdreville 1999 env 398 2 1226 Ass - résidence malakoff 15 4 1228 Ass-rue Gambetta - réseau 67 19 1229 Ass - rue Gambetta - Branchements 12 3 1230 Ass - Quartier du Haut Marais - Collecteur 4 1231 Ass-Place Jacques Demy-Collecteur 1232 Ass-J. Douanes, cité Fougères, Av de Paris 1245 Ass - Impasse Dubégny 1246 1 12 1 2 10 6 32 1 9 1 4 10 1 20 46 3 8 1 1 3 49 12 13 36 373 91 7 98 274 6 1 1 4 Ass - voie de liaison Vintras/Thémis 12 2 3 9 1247 Ass- Jardin Douanes, Cité Fougères,Av de Paris 75 16 1 17 57 1260 Ass-Collecteur rue du Maupas, arrières Ludé 8 2 2 6 1261 Ass - Branchement rue du Maupas, arrière Ludé 3 2 1505 Ass-Réseau H102,H103 rue du Léon/rue Trégorois 24 7 7 16 1506 Ass-Branchements H102/103/rues Léon/Trégorois 33 10 10 22 1507 Ass - rue Leviandier 10 3 3 7 1508 Ass-rue Jules Vallès - collecteur 34 8 9 24 1509 Ass-rue Jules Vallès - Branchements 9 2 2 7 1510 Ass - Rues Albert Mahieu/Général de Gaulle 4 1 1 2 1511 Ass - Desserte de la Déchetterie 38 9 10 27 1512 Ass - Rues Pasteur/Salengro 27 6 7 20 1513 Ass - rue Victor Hugo 39 8 9 30 1514 Ass - Branchement, desserte Déchetterie 10 2 2 8 1515 Ass - Collecteur rue St Gilles 44 12 13 31 1516 Ass - Branchement 9 2 2 6 1517 Ass - Station relevage 3 1 2 1545 Ass - Branchements rue Ingénieur Bertin 43 13 13 29 1547 Ass - Branchements la Motterie 1548 Ass - rue Lansonneur - Collecteur 20 5 5 14 1549 Ass - Village de l'Eglise 12 3 3 9 1550 Ass - Résidence Rembrand - Collecteur 3 1 1 2 1551 Ass - Résidence Rembrand - Branchement 3 2 1587 Ass - rue des Acacias 1588 Ass - Manoir de la Coquerie 1627 Ass - Branchement rue Fléming 1629 Ass-Réseaux Mare de Tourlaville 1630 Ass-Branchement rue de la Croix Morel 1 1 1631 Ass-rue Jules Ferry Extension du réseau 52 26 1 27 24 1632 Ass-rue Jules Ferry branchements 44 22 1 23 20 1633 Ass-Lotissement des Cytis extension réseau 8 2 2 5 10 2 2 7 1 27 16 17 10 1 110 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION 1634 Ass-Lotissement des Cytis Branchements 1635 Axe N/S - Extension du réseau - 1992 1636 1637 VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 3 1 2 1 345 172 11 184 161 Ass-Réseau avenue de Northeim 9 2 3 6 Ass-Branchements avenue de Northeim 3 1 1 2 1638 Ass-Réseau Collignon desserte Becquet 117 34 2 37 80 1639 Ass-Branchements Collignon desserte Becquet 73 21 1 23 50 1640 Ass-Réseau rue Etienne Dolet 24 7 7 16 1641 Ass-Branchements rue Etienne Dolet 17 5 5 11 1642 Ass-Cité Notre Foyer - réseau 20 5 6 14 1643 Ass-Cité Notre Foyer - Branchements 8 2 2 5 1644 Ass - rue de l'ancienne gare des Flamands/réseau 3 1 1 2 1645 Ass-rue de l'ancienne gare des Flamands/Branchemen 1646 Ass - Impasse de la Saline 1647 1648 6 1 1 4 27 7 8 19 Ass - Cité Jules Ferry - Collecteur 5 1 1 4 Ass - Cité Jules Ferry - Branchements 7 2 2 5 1649 Ass - Penesme - Collecteur 7 1 2 5 1650 Ass - Allée du Gymnase - Collecteur 4 1 1 3 1651 Ass - Allée du Gymnase - Branchement 1 1 1652 Ass - Rues Gambetta/de Gaulle/Résistants 109 27 2 29 79 1653 Ass - Chemin des Castelets 7 1 1 5 1654 Ass - rue Léon Contant 18 4 5 13 1655 Ass - Les Mielles 179 46 3 49 129 1656 Ass - Cité Mabire 9 2 2 6 1657 Ass - Eglise St Joseph - Collecteur 27 6 6 20 1658 Ass - Eglise St Joseph - Branchement 26 6 6 19 1659 Ass - Boulevard Maritime - Collecteur 34 7 7 26 1660 Ass - Boulevard Maritime - Branchements 32 6 7 24 1661 Ass - Ma Mierrerie - Collecteur 7 1 1 5 1662 Ass - rue Froide rue - Branchement 8 1 2 6 1663 Ass - Rue Gambetta - branchement 15 3 3 11 1664 Ass - Branchement rue Général de Gaulle 4 1 1 2 1665 sur voie/jean lebas/dubost/sc 12 3 4 8 1666 Ass - rue des Ruettes - collecteur 69 17 1 18 51 1667 Ass . Rue des ruettes branchement 1673 Ass. Rue du Granché 9 2 2 6 1674 Ass. rue Jules Ferry 104 25 2 27 77 1675 Ass. Rue des Haizes 4 1 1 2 1676 Ass. Avenue Danton 43 10 11 32 1677 Ass. Rue du Vieux Tôt 102 22 2 24 78 1678 Ass. Rue A Daudet collecteur 24 6 6 17 1679 Ass. Rue A Daudet branchement 12 3 3 9 1680 Ass. Lotissement la Houlguette collecteur 3 2 1681 Ass. Lotissement La Houlguette branchement 3 2 1682 Ass. Rue de l'Egalité collecteur 4 3 1683 Ass. Rue de l'Egalité branchement 1 1 1684 Ass. Rue Paul Bert collecteur 4 1 3 111 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION 1685 Ass Rue Paul Bert branchements 1686 Ass. Rue Docteur Charcot 1687 Ass. Branchements rue Curie 1688 Ass. Bracht raccord Séche Mare 1795 99-Hameau de Quincampoix 1812 Cité Le Nid a Octeville - 1999 env 398 2019 Rue Vauban a Cherbourg env 398 2023 VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 2 1 20 11 11 8 5 2 2 2 2 1 Rue Ledentu a Equeurdreville env 398 2026 Place Montmartre a la Glacerie 2143 Divers annee 1977 19 19 19 2144 Divers annee 1977 2 2 2 2145 Diversb annee 1978 3 2 2 2146 Divers annee 1979 27 24 25 1 2147 Divers annee 1980 49 42 1 44 4 2148 Programme 1979 canalisation 76 39 1 41 35 2149 Divers annee 1981 44 22 23 21 2150 Divers annee 1982 171 85 3 89 82 2151 Branchements 1986 1 ere tranche 43 16 17 26 2152 Branchements 1986 2 eme tranche 15 5 6 9 2153 Branchements 1988 12 4 4 7 2154 Branchements 1989 115 39 2 41 73 2155 Reparation 1989 130 44 2 46 83 2156 Canalisations 1989 8 2 2 6 2157 Branchements 1989 74 22 1 23 50 2158 Canalisations 1990 17 5 5 11 2159 Canalisations 1990 22 6 7 15 2160 Branchements 1990 55 16 1 17 37 2161 Branchements 1996 15 3 3 12 2162 Branchements 1997 38 6 7 30 2163 Sondages noires mares Equeurd - hainneville 1 1 2164 Regard de chaussee 2169 Bassin depollution Rue Becquerel 99 320 79 10 89 230 2171 Automati relèvT Batavia/Digues 1999 env56 86 78 8 86 2225 Ass. Rue Félix Faure - collecteur 118 3 2 6 111 2226 Ass. Rue d'Espagne collecteur 2228 Ass Rue Félix Faure branchements 2229 Ass Rue d'Espagne branchements 6 1 1 5 2268 contrat d'agglomération- entretien réseau extérieu 267 45 5 50 216 2292 Bassin depollution Rue Becquerel 2000 28 7 7 20 2301 Rue des Mesliers à Querqueville 99env 398 12 1 2 10 2302 Rue Guerry à Equeurdreville1999 env398 11 1 2 9 2303 Penesme à Tourlaville 1999 env398 12 1 1 10 2304 rue Dabosville Equeurdreville 1999e398 2308 Rues des Costils Equeurdreville 2000env398 1 1 2309 Square du Nivernais à Octeville 1999env 398 10 1 1 8 2311 Rue du val prévert a la Glacerie 1999env398 5 4 7 1 1 5 18 3 3 14 112 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 2323 Hors Programme année 2000 153 18 3 21 131 2329 Cité Le Nid a Octeville 2000env 398 59 7 1 9 50 2336 Impasse Leveel CHG 2000env1014 5 4 2337 ASST hors programme 2000 entreprise env 60 54 6 1 7 46 2339 Rue Guerry Equeurdreville 2000env398 16 1 2 14 2340 Carnot Flaubert Rous Dollet Desprès 1 1 2353 G16 - Compteurs biogaz 6 2 2 4 2360 Rue Caron au Heau Quévillon 2000env. 398 60 7 1 8 52 2378 Hors Programme 1999 /entreprise 114 16 2 18 96 2379 ASS- Hors Programme 1999/entreprise 9 1 1 8 2386 99-Hameau de Quincampoix 6 1 1 5 2390 99-Carnot Flaubert Rousseau Dollet Desprès 58 10 1 11 47 2396 Ilôt Bigard a Equeurdreville 2000 env 398 47 6 7 40 2402 Ass - Rue de l'Abbaye cherbourg 2000env398 4 3 2403 Rue général de Gaulle à Tourlaville2000e;403 3 3 2406 ASS- Hors Programme 1999/entreprise 5 4 2469 rue Dabosville Equeurdreville 2000 2473 RUE Comedie CHERBOURG2000ENV398 5 4 2477 Equ/H E Vaillant Rue des Champs 1999env398 2482 Avenue de Paris Cherbourg 2000Env 398 2484 Corderie 11 Novembre Rep Tourl . 2000 env 403 2497 Desserte cite de la mer 2000 env 1832 2508 Rue Henri Barbusse Octeville 2000 2513 2514 751 25 3 3 21 80 93 11 1 13 107 6 2 8 98 41 6 6 34 Ass - Rue Tour Carrée cherbourg 2000env398 2 2 La Postellerie de Haut Octeville 2000 1 2531 Ass - Rue Cachin cherbourg 2000env398 1 1 2536 Equ/H E Vaillant Rue des Champs 2000env404 2537 Rue Grande Rue, Traversiere Tourlaville 2000 402 1 1 2538 Rue Jean Jaures A. France Tourlaville2000 398 2542 Rues Vaillant ,des Champs st Jean Equeur 2000e 2550 2553 2554 70 5 1 6 64 Port du Becquet Tourlaville2000 398 1 1 La Brunerie à la Glacerie 2000 env 398 1 1 Rue Nicollet Barthelemy 2000e 404 2603 Penesme - Tourlaville 2000 env 398 2611 Tourlaville - 2000 env. 403 2621 République/Corderie/11Novembre 2000 env 398 3 3 2628 Rue Leconte Tourlaville - 2001 env. 398 8 1 7 2633 rue Dabosville Equeurdreville 1999e398 25 3 3 21 2637 Hors Programme année 2001 162 19 3 22 140 2638 Desserte cite de la mer 2001 env 1832 26 1 2 24 2660 Rues Vaillant ,des Champs Equeur 2001e404 25 1 2 22 2665 Hors programme 2001 entreprise env 60 111 13 2 15 95 2666 Rue CarnotTourlaville2001 398 12 1 1 10 2667 Rue Amiral Courbet Equeurdreville 2001 398 2 2 2672 Ass - Rue Tour Carrée cherbourg 2001env398 75 8 1 10 65 2678 Allée Messent QUERQUEVILLE 2001 21 2 2 18 113 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 2681 Ilôt Bigard a Equeurdreville 2001 env 398 2701 Rue Guerry Equeurdreville 2001env398 1 1 2702 Impasse des Pommiers 2001 1 1 2725 Rue Hamelin E-H 2001 env. 398 2727 Rue Pasteur E-H 2001 env. 398 2739 Rue de la Crespinière Octeville 2001 env. 398 7 6 2740 Corderie/11 Novembre/Republique - 2001 13 1 1 11 2745 Avenue de Paris Cherbourg 2001Env 398 31 4 4 26 2747 Cité Le Nid a Octeville 2001env 398 5 4 2762 Port du Becquet Tourlaville - 2001 env. 398 19 2 2 16 2771 Rue Général Leclerc 2001 2807 Place Montmartre a la Glacerie env. 398 2001 2813 La Postellerie de Haut Octeville 2001 41 4 5 36 2822 Les Mielles - Rue Carnot 2001 14 1 1 12 2823 Rue Général de Gaulle Tourl. centre 2001 402 10 1 1 9 2824 Cité Le Clair logis 2001env 398 2 1 2860 Rue de la Comedie Cherbourg - 2001 env. 398 2886 Rues et Tourlaville 2001 1 1 2917 Rue Saint Sauveur Chg-Oct. 2001 398 14 1 1 12 2936 La Brunerie à la Glacerie 2001 env 398 29 2 3 25 2945 Rue du Val CanuTourlaville 2001 1 1 2949 contrat d'agglo Voirie refaite 4 3 2956 La Brunerie à la Glacerie 2002 env 398 4 3 2969 Hors Programme année 2002 148 11 2 14 133 2970 Hors programme 2002 entreprise env 60 71 5 1 7 63 2980 La Postellerie de Haut Octeville 2002 2 2 2981 Desserte cite de la mer 2002 env 1832 2 2 2987 Rue d'Anjou Octeville 2002 2 2 3005 Rue Henri Barbusse - - 2003 env. 398 5 4 3007 Chemin du Ferronay Octeville 2002 11 1 1 10 3009 Rue Léon Contant Tourlaville 2002 3010 Rue des Frenes Querqueville 2002 13 1 1 11 3015 Rue Paul Bert 2002 3036 Rue Claude Debussy Tourlaville - 2002 3041 Rue Sadi Carnot Chg-Octeville 2002 3044 Rue Général Leclerc/Val de Saire 2002 3046 Rues Gal. Leclerc/Val de Saire 2002 3047 Rue Général Leclerc/Val de Saire 2002 3060 Rue Pierre de Coubertin 2002 env. 398 3062 Rue Grande Rue, Traversiere Tourlaville 2002 402 3095 Rue Saint Sauveur Chg-Oct. 2002 5 4 3101 Rue Blum & cassin TOURL. 2002 95 7 1 9 86 3113 Rue du Roule prolongée Cherbourg env. 398 83 6 1 7 75 3174 Rue Vieille rue env. 402 18 1 1 16 3187 Rue Bourgeois - Les voûtes env. 398 2002 E-H 21 1 2 19 3207 Rue Barthélémy Nicollet env. 404 2002 52 4 1 5 47 4 3 30 1 2 27 436 29 8 38 398 148 10 2 13 135 1 1 43 3 4 38 114 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION 3212 Route d'amfreville env. 398 2003 3215 Rue Claude Debussy Tourlaville - 2003 3216 Rue Grande Rue, Traversiere Tourlaville 2003 402 3217 3218 VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 3 2 2 2 Rue Barthélémy Nicollet env. 404 2003 26 2 2 23 RN 2013 - La Banque à Genets - L-G env. 398 81 4 1 5 75 3223 Rue Général Leclerc/Val de Saire 2003 66 4 1 5 60 3226 Rue Blum & cassin TOURL. 2003 27 2 2 25 3257 Rue du Val CanuTourlaville 2002 3261 Rue Bourgeois - Les voûtes env. 398 2003 E-H 5 4 3276 Rue Paul Bert - 2003 52 4 1 5 47 3279 Rue d'Aboville à - 2003 3284 Hors Programme année 2003 114 4 2 6 107 3285 Hors programme 2003 entreprise env 60 47 2 3 43 3292 Rue Général Leclerc/Val de Saire 2003 16 1 1 14 3294 Res. de la Bonde - Eq. - Hain. - 2003 33 2 2 30 3311 Rue des Fresnes - Querqueville - 2003 env. 398 6 5 3313 Rue Paul Bert - 2003 9 8 3320 Rond point Tourlaville env. 398 2003 25 1 2 23 3340 Rues Dom-Pedro - Malakoff et d'Inkerman/2003/A2090 1 1 3347 Marché Rue Bonhomme à env. 398 200 200 3351 Rue Vauban env. 398 122 122 3370 Carrefour Guerry / Flaubert env. 398 2003 2 2 3384 Insertion/RN2013 - Banque à Genêts/2003/A4640 3389 Rue Emile Zola à Tourlaville env. 398 2003 2 2 3413 Rue - Tourl. env. 403 91 5 1 7 84 3415 Desserte cite de la mer 2002 env 1832 4 3 3443 Hors programme année 2004 env. 1014 334 13 6 20 314 3458 Hors programme 2004 entreprise env. 60 90 3 1 5 85 3460 Val Canu - RD901 env. 398 2004 11 10 3486 G17 - Vannes et Clapets env. 48 2004 3490 Vanne murale - Pont de carreau env. 56 2004 3494 Rue du Presbytère env. 404 2000 3499 Carrefour Guerry / Flaubert env. 398 2004 3502 Roue - Pont de carreau env. 48 2004 3511 Révisions marché 136/2000 env. 398 2004 3518 RN2013 - La Glacerie env. 398 2004 3519 Rue Général Leclerc / Val de Saire env. 403 2004 3777 Hors programme 2005 env. 1014 3778 Hors programme 2005 entreprise env. 60 3815 Axe Nord Sud - Rd Pt Penesme env. 398 2005 3845 Rue Grande Rue, Traversiere Tourlaville 2005 402 3882 Rues Lefévre-Toulorge CHG-LG env. 398 3892 Rue du Haut Mesnil à Tourl./2005/A0402 3919 Zones d'activités env. 398 2005 3943 Marché SITPO 03/150 2005 3 3959 RN 2013 - Banque à Genêts - LG env. 398 2005 3 6 1 1 4 1 1 1 1 2 2 5 5 1 1 144 2 2 5 138 69 1 1 2 66 1 1 1 1 1 1 115 3 3 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 4008 Insertion/Dom-Pédro-Malakoff-Inkerman/2005/A4640 4009 Insertion/Verdun-Hugo-Eglise/2005/A4640 4020 Insertion/Haut Mesnil/2005/A4643 4041 Insertion/Rue Bonhomme/2004/A4640 4048 Insertion/Résidence de la Bonde/2003/A4643 4050 Insertion/Rue Vieille Rue/2003/A4643 4051 Insertion/Jean Jaures - Anatole France/2003/A4643 4130 Rue Vauban 2006 env. 398 97 97 4137 Rues Dom Pedro - Malakoff - d'Inkermann/2006/A2090 6 6 4160 Hors programme/2006/A7712 140 140 4161 Hors programme/2006/A0060 45 45 4170 Marché Rue Bonhomme 2006 env. 398 16 16 4203 Pl. Rue Verdun - Tourl./2006/A0402 124 124 4226 Passage Lejuez/2006-2007/A7711 2 2 4247 RUE DES ECOLIERS QUERQUEVILLE2006 1 1 4257 Rue du Haut Mesnil à Tourl./2006/A0402 18 18 4350 Marché Sitpo/2006/A7711 1 4353 Hors programme/2006/A1014 4509 Rue de Colmar/2007/A6706 TOTAL1 COMPTE = 21532, RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT 1 1 1 20 169 7 231 409 7 641 12 528 179 Caisse a outils stations relevement 2000 180 Tournevis 2000 181 Caisse a outils 2000 183 Pluviometre à augets basculants 2000 env 44 290 Matériel outillage industriel 369 G16 - Servante Facom MODIF 381 Multibenne SONOCOM 1 1 1 382 Multibenne MODIF 1 1 1 439 Visseuse FACOM Station Ouest 607 G09 - Debimetre sonde a ultrasons 1 1 1 608 Materiel securite bassins env 1839 2 2 822 Chauffe roulement station Est env. 44 1 1 823 G09 Régulateur-Electrode Est 1 1 1 1142 Autolaveuse SUROIL type Gamma 2 2 2 16 13 1 15 1 1563 1 mire 1564 Débroussailleuse - disques 1566 1 projecteur long 1567 1 étiquetteuse 1568 Barrières type police 1 1 1 1569 Scie à métaux 1570 Panneaux et cônes 1571 Grue repliable 1572 Décamètre - mire - odomètre - détecteur 1574 Touret à meuler 1575 Lève-palette 1576 Réfrigérateur 6 6 6 4 3 4 116 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 1577 Canne de curage 1 1 1 1578 Perforateur sans fil 1 1 1 1579 1 lampe gardian 1580 1 détecteur de métaux 1581 1 convecteur 1582 1 carroteuse thermique 3 3 3 1669 PHmetre portable 1670 G16 - Debitmetre danfoss 1 1 1 1671 G13 - Debitmetre danfoss 1 1 1 1838 Barrière de chantier env 44 MODIF 7 5 6 1 1997 Outillage annee 1999 env. 44 2136 Capteur de poids de boues n°U7 env 44 1 1 2137 Nettoyeur HP 3 2 2 2238 cable, carottes détecteur 1 1 1 2239 tableaux magnétiques 2240 2 escabeaux 2269 Pince harmonique 2270 lave flacons 2271 ensemblke systeme d'arrosage 2272 détecteur de sécurité 2273 palettes plastique 2354 1 1 1 3 2 2 G09 - debimetre Danfoss 2 2 2 2359 Nettoyeur haute pression 5 3 4 1 2371 Emetteur portatif scantronic 1 1 2512 Détecteur gaz - année 2000 1 2518 armoire de securite 1 1 1 2560 Détecteur de metaux - année 2000 1 2564 meuleuse 2565 Touret a meuler et support colonne 2566 Cliquet et kit d'entretien 2567 Scie alternative et lames 2568 Barrière de chantier annee 2000 env 44 2 1 2 2673 Chariot Pneumatique 2001 env. 44 1 2696 Armoire à outils Stat. Epur. Ouest 2001 Env. 44 2708 PH METRE 2709 spectrophometre 2001 env. 44 2 1 2 2736 vestiaire 2 cases - loqueteau 2758 laveur d'yeux 2001 env. 44 2760 Vestiaire 4 cases 2001 Env. 44 2767 Cônes fluorescents 4 2 3 1 2795 Armoire produits acides 1 2817 Armoire acide Ref 39 4626 1 2828 lot de 2 Stockage produits inflammables 3 2 2 1 2867 Enrouleurs 2871 transpalette 2892 Enrouleur Pneumatique 117 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 2893 Enrouleur arrosage lot de 2 2900 G16 - Presse Hydraulique 1 2901 G09 - Tente abri triangulaire 2938 matériel Lecoufle env. 44 3 1 2 1 2939 G09 - Pince avec matrices 2001 env. 44 2990 Fanal portatif de sécurité env. 44 2002 2991 Chargeur atelier électronique env. 44 2002 3032 G13 - Transducteur ultrasonique 2002 env. 44 3033 1 G16 - Laveur d'yeux 2002 env. 44 3058 TELEMETRE LASER G09 3124 G09 - Pompe vide fut pour acide 3189 G09 - Pompe vide cave 3190 G09 - Pompe à turbine 3255 3256 3290 1 MATERIEL DE SERRAGE Station EST 2003 env 44 LAMPE FRONTALE Station EST 2003 env 44 Matériel embarqué système PTI 5 3 1 5 3297 G09 - Turbidimetre 3 1 2 3344 Réfrigérateur env. 44 2003 3366 Caisse à outils électromécanicien env. 44 2003 3367 Détecteur de gaz portatif env. 44 2003 1 3393 Etau fixe 3395 Détecteur de gaz env. 44 2003 4 1 2 2 3397 Trétaux à rouleaux 3398 Etabli en acier 1 3401 Découpeuse portable env. 44 2003 8 2 3 4 3406 Rayonnages avec étagéres env. 44 2003 4 1 2 3408 Panneaux 20 6 2 8 11 3409 Armoires à panneaux coulissants env. 44 2003 5 1 1 4 3410 G16 - Vestiare env. 44 2003 3411 G09 - Obturateur ballon dilatable env. 44 2003 2 1 1 3418 Marteau piqueur env. 44 2003 1 3424 Préleveurs d'échantillons env. 44 2003 9 2 3 5 3425 Caisse à outils électromécanicien env. 44 2003 3457 CAMERA env. 45 2004 5 1 2 2 3477 Armoire de sécurité + étagéres env. 44 2003 1 1 3478 Bac pour transport fût av. rétent° env. 44 2003 3498 Debimètre électromagnétique MAG 5000 1 3521 Obturateurs ballon dilatables env. 44 2004 3 1 1 3533 Tronconneuse à disque env. 4659 2005 3534 Poste de découpage plasma env. 4659 2005 3 1 2 3535 Station météo env. 44 2005 3627 Aiguille sur touret env 44 2004 3657 Outillage step ouest 2004 env44 1 1 3658 Grue à porte à faux env. 44 2004 2 1 3669 Vanne anti-retour env. 44 2004 1 3680 G09 - Detecteur gaz - 2004 1 118 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 3681 G01 - Detecteur gaz - 2004 1 3714 Scie à sol env. 44 2004 2 1 3741 A03 - Citerne à eau env. 44 2004 1 3772 Outillage step ouest 2005 env44 1 3850 Armoires vestiaires env. 44 2005 3 2 3920 Servante env. 44 2005 3933 Armoire vestiaire env. 44 2005 3935 G09 - Aspirateur env. 44 2005 4277 Ph-mètre portable/2006/A0044 4278 Ph-mètre de table/2006/A0044 4284 Balance dessicateur/2006/A0044 2 1 4293 Préleveur d'échantillons/A0044/2006 5 4 4294 Foreuse/A0044/2006 1 1 4295 Colone de percage/A0044/2060 4303 Outillage relévement/2006/A0044 4330 Kits 3 Optiques/2006/A0044 1 1 4357 Diables /2006/E0044 4378 Tripodes/A0044/2006 1 1 4394 G16- Benne pour dégrilleur/2006/ 4 4 4414 NIVEAU LASER 2006 4461 SPECTROPHOTOMETRE STEP EST 2 2 4484 Groupe électrogéne 4487 Outils de réparation de filetage 4506 Détecteur métaux + sac transport/2007/A0044 4586 Obturateur/A0044/2007 4599 Poste à souder/2007/A0044 4601 Ensemble de soudage/2007/A0044 4602 Aspirateur/2007/A0044 4603 Perceuse/2007/A0044 4604 Groupe electrogene/2007/A0044 4605 Meuleuse/2007/A0044 4606 Marteau perforateur/2007/A0044 4625 PH mètre portable + sondes/2007/A0044 TOTAL1 COMPTE = 2154, MATÉRIEL OUTILLAGE INDUSTRIEL 272 131 27 159 112 3538 G09 - Nettoyeur HP env. 4659 2005 3539 G16 - Nettoyeur HP env. 4659 2005 3951 Perforateur SDS+GBH env4659 2005 STEP EST OUEST 2 1 177 153 17 170 6 6 5 6 12 9 1 11 1 TOTAL1 COMPTE = 2155, OUTILLAGE INDUSTRIEL 59 Camion 3013 VB 50 163 Réformé - Pompe à vide 5429 SK 50 623 Réformé-Caméra couleur véhicule 6086 TK 711 Châssis-cabine pour hydrocureuse 4859 VG 65 50 6 57 8 1767 RéforméGroupe électrogène camion, chariot 6086TK 5 18 17 18 1770 Extincteur 4913 TV 50 1851 Hydrocureuse 4859 VG 50 87 11 98 18 2195 BI CARBURATION sur 3013 VB 2 2 117 3 119 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 2198 Réformé - Tuyaux raccords sur 5429 SK-1999 2199 Tuyaux raccords sur 4133 TD 50 99 2201 Tuyaux raccords sur 3013 VB 99 MODIF 2212 Poste mobile Alcatel pour 4913 TV 50 modif 2222 Flexible hydrocureuse 4133 TD-année 99 2 1 1 2223 Réformé - Flexible 5429 SK-année 99 2 1 1 2277 modifitation de la grue 4913 TV 50 1 1 1 2279 Réformé - remise en état hydrocureuze 5429 SK 42 35 4 39 3 2305 travaux sur Hydrocureuse 4133 TD 50 12 8 1 10 2 2306 Appareil de déviation hydrocureuse 4859VG 2342 Têtes tournantes,bouchon buses 1999e45 1 1 2344 Réformé -Têtes tournantes,bouchon buses 1999e45 1 1 2356 Appareils de déviation 2397 Appareils de déviation 3 2 2 2401 Réformé-matériel pour Caméra 6086 TK 1 1 2549 Réformé-cable pour caméra couleur 6086 TK 1 1 1 2657 Kit Flexible Porquet 2714 Hydrocureuse 5198 VP - année 2001 2897 POMPE A VIDE 8 4 2898 Tuyaux HP compact pour hydro 4133 TD 2 1 2904 INJECTEUR PNEUMATIQUE 2989 INJECTEUR PNEUMATIQUE DN 100 1 3002 Châssis-cabine véhicule porte-bennes - 1673 WB 50 109 36 11 47 61 3070 Hydrocureuse 8863 VW 50 185 79 18 98 86 3186 Flexibles hydrocureuses 5 2 2 2 3200 Renault CLIO 2099 VY 50 8 7 1 8 3203 Camion IVECO 1727VY50 47 19 4 23 23 3205 Renault CLIO 2777 VY 50 10 8 1 10 3208 Echange standard moteur 9591 SR 6 2 3 3 3209 Pièces complément échange moteur 9591 SR 1 3288 CITROEN BERLINGO 7038 VY 50 8 6 1 8 3289 CITROEN BERLINGO 7037 VY 50 8 6 1 8 3336 pompe HP + révision 4133 TD 27 9 2 11 15 3399 G09 - Caissons multibenne 5M3 env. 45 2003 13 4 1 5 8 3400 G16 - Caissones Multibenne 5M3 env. 45 2003 4 1 1 2 3419 Flexibles sur hydrocureuses 5 1 2 3 3480 Peinture complète 4913 TV 5 1 4 3675 CLIO société 6857 WF 9 4 1 5 3 3679 CLIO 3561 WH 9 4 1 6 3 3683 Peugeot PARTNER 2616 WH 12 5 2 8 4 3688 Renault CLIO Société 5688 WH 10 4 2 6 3 3691 MASCOTT 4808 WH 33 13 6 20 12 3697 Renault CLIO 6906 WH 10 4 2 6 3 3707 G16 - Benne à sable env. 45 2004 2 1 1 3711 TETES GRENADES env. 45 2004 1 3742 Mascott 4555 WJ 11 5 17 11 5 3 3 1 178 103 17 121 56 5 3 1 29 120 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS 3744 Flexibles hydrocureuse env. 45 2004 3860 Mini-pelle TAKEUCHI 1751 WK 50 4 1 3 33 6 3 9 24 3878 Insertion/chassis cab. et aspiratrice/2005/A4638 3949 Flexibles pour hydrocureuse env. 45 2005 3964 AF Equipements hydrocureuse - 1821 WP 6 1 5 3983 Hydrocureuse Châssis-cabine - 1821 WP 89 10 8 19 69 4039 Insertion/2 mini-pelles/2004/A4638 4144 Têtes de curage/2006/A0045 4145 Casquettes vivières/2006/A0045 4195 IVECO Daily 8066 WP 4210 Aspiratrice - Equipements/2006/A0045 4281 Hydrocureuse Châssis-cabine - 1821 WP 4358 Flexibles pour hydrocureuses/2006/E0045 4395 7 1 1 5 5 1 1 4 3 2 32 7 7 24 124 13 13 110 1 1 4 4 CITROEN C2 3656 WS SPANC 10 2 2 8 4396 CITROEN C2 3657 WS 10 2 2 8 4426 TETE DE CURAGE LES FOURCHES/ENV45/2006 1 1 4440 Flexibles pour hydrocureuses/2006/E0045 1 1 1 578 754 180 934 643 TOTAL1 COMPTE = 2182, MATÉRIEL DE TRANSPORT 627 Calculatrice 1287 Réformé - Copieur konica comptabilité 1/2 1608 Mobilier de bureau 1 1609 2 fauteuils 1 1 1 1610 1 calculatrice 1611 Déclassé - Télécopieur Alcatel 2275 tablettes et rangement - station est 1 2481 Telecopieur Panasonic UF 333 AV 2986 Téléphone sans fil env. 1562 2002 3064 Télécopieur Panasonic partie 3099 Télécopieur Brother 8360P 3100 Powermate ML6 MT P4 - Microtour 3264 imprimante env 1030 3265 Réformé - micros env 1030 6 5 6 3266 micro 1 1 3267 station HP VL 420 1 1 3392 Copieur Sharp AR 122 3507 solde matériel informatique 2003 3509 3514 3526 Portables et récepteurs messages - année 2005 3531 HP WORKSTATION XW4200 3606 Powermate ML6 MT P4 - Microtour 3607 Moniteur NEC 17" CRT 3608 Powermate ML6 MT P4 - Microtour 3609 Moniteur NEC 17" CRT 3615 Calculatrice Graphique 3634 Tableau Blc 90x120 env 1562 2004 7 4 1 6 1 matériel SIG 2003 solde 3 1 2 Plieuse de plan env. 44 - 2004 3 1 2 121 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 3656 CALCULATRICE TI 2003 3702 Appareil photo 3713 Tableaux blancs email env. 1562 2004 3829 Titreuse env. 1562 2005 3865 Powermate ML6 MT P4 - Microtour 2 1 1 3867 Imprimante HP laserjet 2300d 1 1 3868 Ecran HP CRT 17" 3869 Powermate ML6 MT P4 - Microtour 3870 4089 1 1 Ecran HP CRT 17" PC HP COMPAQ dc5100uT-P4 520 4116 PC HP COMPAQ dc5100uT-P4 520 4117 Imprimante HP Laserjet 1320 4183 PC HP COMPAQ dc5100uT-P4 520 spanc 1 1 4315 destructeur de documents 4373 PC HP COMPAQ dc5100uT-P4 651 4374 1 Ecran plat Philips 170S7FB- 17" LCD 4552 SCANNER Canon CanoScan 8600F 4571 PC HP COMPAQ dc5700T- Core2Duo - E4300 1 1 4572 Ecran plat NEC LCD 17" - Multisync - LCD175VXM TOTAL1 COMPTE = 2183, MATÉRIEL DE BUREAU ET INFORMAT 48 26 7 33 15 1 1 34 2 plans 80x80 + 1 angle 120x120 Erable Epoxy rouge 292 Armoire LECOUFLE station Est 367 Armoires vestiaire LECOUFLE station Est 1040 Ass. mobilier. planning + fiches 1041 Ass. mobilier. porte manteau 1042 Ass. mobilier. bureau 1 1 1104 Ass. mobilier. bureau lampe armoires 2 1 1 1154 Ass. mobilier rails pour dossiers suspendus 1166 plan compact 0smose160 + caisson "Bouleau vert" 1324 Ass. mobilier 2 chaises 1325 Ass. mobilier. 1 table de bureau 1326 Ass. mobilier. meuble à tiroires 2 2 2 1353 Ass. mobilier. divers 2 1 1 1354 Ass. mobilier. mobilier 1 1546 Caisson buronomic Astro hêtre Sond 223 LH 1614 Ass. mobilier. meuble de rangement 1 1 1 1618 Ass. mobilier. 6 meubles de rangements 2 2 2 1619 Ass. mobilier. 2 bahuts photocopieurs 1620 Ass. mobilier. meuble bas 1621 Ass. mobilier. meuble 1622 Ass. mobilier. 2 armoires 1 1 1 1623 Ass. mobilier. armoires module 2 tiroirs dossiers 1 1 1 1624 Ass. mobilier. bureau chaise meuble 2 1 2 1823 Plan compact buronomic 160 droit +caisson 1825 Plan compact buronomic 160 + caisson 1826 Plan compact buronomic 160gauche+ caisson 122 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 1827 plan compact buronomic160 + caisson 1828 Armoire Hte à rideaux Faten Beige / 5 Tablettes 1829 Armoire Hte à rideaux Faten Beige / 5 Tablettes 1830 Armoire Hte à rideaux Faten Beige / 5 Tablettes 1831 1 lot de 3 chaises pliantes Sokoa 1025 gris chiné 1832 Chaise Addform CT 260 chausey sapin 1833 Fauteuil addform FT 260 Chausey vert sapin 1836 Fauteuil addform FT 260 Chausey vert sapin 2196 Bureau avec retour érable 2197 caisson mobile érable 2321 Fauteuil de bureau jaune 2322 Armoire basse à rideaux /2tablettes 2506 Armoire basse 2 portes coulissantes gris argent 2563 Armoire haute vitrine - bouleau vert/4 tablettes 2605 Fauteuil de bureau beige chiné gris 2606 Armoire à rideau - makore noir 2607 Armoire à rideau - makore noir 2608 Armoire à rideau - makore noir 2647 Chaise addform vert sapin 2778 Armoire Hte à rideau - Beige dune - 5 tablettes 2779 Armoire Hte à rideaux - Beige Dune 5 tablettes 2868 Fauteuil dossier avec tétière - gris anthracite 3072 Chaise de bureau -Tissu bleu vert - partie 3137 Fauteuil tissu noir 3149 Armoire hêtre 2 portes coulisantes 3164 Chaise coque beige pieds chromés 3165 Plans de travail gris 3437 Chaises polyvalentes 3438 Fauteuil dossier haut - noir 3629 Caisson gris dessus érable 3631 Plan asymétrique retour gauche-gris & beige 3749 armoire monobloc 2 tablettes + dessus d'habillage 3750 Armoire monobloc 2 tablettes + Dessus d'habillage 3752 armoires 3753 Copieur 161 + meuble support 1 3925 Fauteuil noir sinua civic 3926 chaise synchrone so good 3955 4261 4670 support unité centrale CLEN SUPUCV29 4671 armoire monobloc arfeo avec dessus melamine 4672 bureau buronomic compact D caisson erable alu 176W 1 Armoire fauteuil TOTAL1 COMPTE = 2184, MOBILIER 46 26 3 30 15 4438 fontaine à eau 4452 fontaine a eau 4663 fontaine a eau 123 Budget ASSAINISSEMENT N° FICHE Etat des Amortissements des Immobilisations DÉSIGNATION TOTAL1 COMPTE = 2188, AUTRES IMMO CORPORELLES TOTAL GÉNÉRAL VALEUR BRUTE CUMUL DES AMORTISSEMENTS DOTATION DE L'EXERCICE ANTÉRIEURS CUMUL DES AMORTISSEMENTS 1 1 29 813 11 738 893 12 632 17 181 124 ETAT DES SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT INSCRITES AU COMPTE DE RESULTAT 125 Budget ASSAINISSEMENT N°FICHE Etat des subventions d'investissement inscrites au compte de résultat LIBELLÉ N° CONTRAT PROGRAMME DATE DE SIGNATURE DATE DÉBUT MONTANT NOTIFIÉ SUBVENTION REÇUE RESTE À PERCEVOIR VALEUR BRUTE REPRISE CUMUL REPRISE VNC 1 La Glacerie - Rue Lansonneur 932184 17/07/1993 01/11/1993 5, 5, 5, 1, 4, 2 Octeville-rue Jules Vallés 940203 22/03/1994 01/03/1994 15, 15, 15, 4, 11, 3 Tourlaville-Allée du Gymnase 940203 22/03/1994 01/03/1994 3, 3, 3, 2, 4 Cherbourg-Place Jacques Demy 944292 18/11/1994 01/08/1994 8, 8, 8, 2, 6, 5 Equeudreville-H-rue des Ruettes 933976 22/09/1993 01/10/1994 29, 29, 29, 7, 21, 6 Tourlaville-Cités Jules Ferry 940203 22/03/1994 01/09/1992 4, 4, 4, 1, 2, 7 Octeville-Rues A. Mahieu/de Gaulle 944292 18/11/1994 01/08/1992 1, 1, 1, 8 Cherbourg-Jardin des Douanes/Av. de Paris 933976 22/09/1993 01/06/1994 124, 124, 124, 2, 33, 90, 26, 9 Equeurdreville-H rue Jules Ferry 943793 18/11/1994 01/10/1994 36, 36, 36, 9, 10 Equeurdreville-H rue des Haizes 944292 18/11/1994 01/06/1994 1, 1, 1, 11 Tourlaville-Rues Gambetta/de Gaulle/Résistants 940361 28/03/1994 01/07/1994 37, 37, 37, 10, 27, 12 Tourlaville-les mielles 931635 05/09/1993 01/03/1994 48, 48, 48, 13, 34, 13 Tourlaville-Les mielles 950109 27/01/1995 01/03/1994 3, 3, 3, 1, 2, 14 Tourlaville- Les Mielles 951441 30/06/1995 01/03/1994 15 Tourlaville- Les Mielles 954266 01/09/1995 01/03/1994 14, 14, 14, 3, 10, 16 Tourlaville-rues Gambatta/De Gaulle/Résistants 951441 30/06/1995 01/07/1994 17 Cherbourg-Voie de liaison Vintras/Thémis 931284 13/07/1993 01/11/1995 12, 12, 12, 3, 9, 18 Octeville-Rue Pasteur/Salengro 950108 27/01/1995 01/04/1995 8, 8, 8, 2, 6, 19 Equeurdreville-H Avenue Danton 944283 18/11/1994 01/01/1995 10, 10, 10, 2, 7, 20 La Glacerie-Village de l'Eglise 951391 09/05/1995 01/02/1995 2, 2, 2, 1, 21 Tourlaville-Cité Mabire 951393 09/05/1995 01/03/1995 4, 4, 4, 1, 3, 22 Octeville-Rue Victor Hugo 960733 01/04/1996 01/04/1996 11, 11, 11, 2, 9, 23 Octeville-rue Victor Hugo 960733 24/01/1997 01/01/1996 24 Equeurdreville-H Rue du vieux tôt 951431 30/06/1995 01/04/1996 26, 26, 26, 6, 19, 25 Tourlaville- rue Froide rue 944281 18/11/1994 01/05/1995 2, 2, 2, 1, 26 Tourlaville-Rue Froide rue 955221 30/11/1995 01/05/1995 2, 2, 2, 1, 27 Tourlaville-Rue Froide Rue 965274 08/11/1996 01/05/1995 28 Tourlaville- rue Mierrerie 944281 18/11/1994 01/05/1995 2, 2, 2, 1, 29 Tourlaville-rue Mierrerie 955221 30/11/1995 01/05/1995 2, 2, 2, 1, 30 Tourlaville - rue Mierrerie 965274 08/11/1996 01/05/1995 31 Tourlaville-Rue Gambetta 944281 18/11/1994 01/05/1995 4, 4, 4, 1, 3, 32 Tourlaville-Rue Gambetta 955221 30/11/1995 01/05/1995 4, 4, 4, 1, 3, 33 Tourlaville-rue Gambetta 965274 08/11/1996 01/05/1995 34 Equeurdreville-H Rue Paul Bert 964322 03/09/1996 01/05/1997 3, 3, 3, 2, 35 Tourlaville-Rue eglise St Joseph 944279 18/11/1994 01/04/1995 21, 21, 21, 5, 15, 36 Tourlaville-Bd Maritime 944292 18/11/1994 01/08/1996 19, 19, 19, 4, 14, 37 Cherbourg-rue du Maupas arrière Ludé 944292 18/11/1994 01/06/1995 3, 3, 3, 2, 38 Octeville-Desserte déchetterie 940203 22/03/1994 01/04/1996 11, 11, 11, 2, 8, 39 Equeurdreville-H Rue Félix Faure 964322 00092C 03/09/1996 01/05/1997 12, 12, 12, 2, 9, 40 Cherbourg-Rue d'Espagne 966047 00092C 08/01/1997 01/01/1997 4, 4, 4, 3, 41 Equeurdreville-H Rue du Granché 940203 17/04/1994 01/10/1993 2, 2, 2, 2, 42 Equeurdreville-H Rue de l'égalité 951438 30/06/1995 01/03/1996 3, 3, 3, 2, 43 Tourlaville-Chemin des Castelets 944292 18/11/1994 01/06/1994 2, 2, 2, 1, 46 Tourlaville-Station clarification 975716 00092C 01/02/1998 01/02/1998 59, 59, 59, 2, 29, 30, 47 2 preleveurs echantillons 966045 00092C 01/11/1996 01/11/1996 Total 139111 - Agence de l'eau TOTAL GÉNÉRAL 126 4, 4, 4, 4, 579, 579, 579, 13, 169, 410, 579, 579, 579, 13, 169, 410, SERVICE de l'ASSAINISSEMENT AMORTISSEMENT des PARTICIPATIONS CREDIT Article 777- DEBIT 13918 Année de réception définitive TRAVAUX DESIGNATION PARTICIPATION Année de Montant versement Durée AMORTISSEMENT ANNEE ANNUI Première Dernière Consta 1971 Réseaux 1971 22 50 1972 2021 45 1972 Réseaux 1972 25 50 1973 2022 51 1973 Réseaux 1973 12 50 1974 2023 25 1974 Réseaux 1974 15 50 1975 2024 30 1975 Réseaux 1975 15 50 1976 2025 30 1976 Réseaux 1976 15 50 1977 2026 30 Station d'Epuration EST 1973 192 100 1977 2076 1 92 Station d'Epuration EST 1974 44 100 1977 2076 44 Station d'Epuration EST 1975 12 100 1977 2076 12 Station d'Epuration EST 1976 41 100 1977 2076 41 Lotissement VARETTE 1976 4 50 1977 2026 9 1976 5 13 127 ETAT DES VIREMENTS Budget Assainissement 128 ETAT des VIREMENTS EXERCICE 2007 BUDGET ANNEXE de l'ASSAINISSEMENT LIBELLE + - SECTION D'INVESTISSEMENT DEPENSES 2031 2033 Chapitre 20 - Immobilisations incorporelles Frais d'étude Frais d'insertion 2183 2184 2313 2315 238 Chapitre 21 - Immobilisations corporelles Autres immobilisations corporelles matériel de bureau et mat informatiqu Autres immobilisations corporelles mobilie Chapitre 23 - Immobilisations en cours Constructions Installations matériels et outillages techniques Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisation corporell - - - - 255 6 58 320 - 6 - 313 10 - 7 - 320 SECTION D'EXPLOITATION DEPENSES 6061 6062 6063 6064 6066 6068 6135 6137 6152 61551 Chapitre 011 - Charges à caractère général Fournitures non stockables eau, énergie, … Produits de traitement Fournitures d'entretien et de petit équipement Fournitures administratives Carburants Autres matières et fournitures Locations mobilières Redevances, droits de passage et servitude diverses Entretien et réparations sur biens immobiliers Entretien et réparations matériel roulant 129 1 4 - 7 - 20 14 - - 3 ETAT des VIREMENTS EXERCICE 2007 BUDGET ANNEXE de l'ASSAINISSEMENT LIBELLE 61558 6161 617 6226 6231 6241 6287 63512 6354 6356 + Entretien et réparations sur autres biens mobiliers Primes d'assurances multirisques Etudes et recherches Honoraires Annonces et insertion Transport sur achat Remboursement de frais Taxes foncières Droits d'enregistrement et de timbres Redevances pour occupation du domaine public nationa 130 - 3 - 7 - 41 - 1 - - 41 ETAT DES RESTES A REALISER Budget Assainissement 131 132 133 ARRETE - SIGNATURES BUDGET ASSAINISSEMENT Nombre de membres en exercice Nombre de membres présents Nombre de suffrages exprimés VOTES Pour Contre Abstentions Date de convocation 23 juin 2008 Présenté par le Président, A Cherbourg-Octeville, le 30 juin 2008 Délibéré par l'assemblée délibérante, réuni en session A Cherbourg-Octeville, le 30 juin 2008 Certifié exécutoire par le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le …………………………….et de la publication le .……./……../….…. A Cherbourg-Octeville, le 30 juin 2008 134 50 40 40 40
LaCommunauté urbaine de Cherbourg est créée par un décret du 2 octobre 1970, rassemblant 6 communes seules les majorités des électeurs de Cherbourg (83,72 % de oui) et d'Octeville (55,88 %) ont répondu positivement, entraînant le maintien de la communauté urbaine, et la fusion de Cherbourg-Octeville le 1 er mars 2000. Le projet phare de l'intercommunalité
Cherbourg, officiellement Cherbourg-Octeville, est située en Normandie. Sommaire 1 Comprendre 2 Arriver En voiture En train En bateau 3 se déplacer En taxi Transports urbains Transport aérien Louer un véhicule 4 À voir 5 À faire 6 Emplettes 7 Se restaurer 8 Boire un verre / Sortir 9 Passer la nuit 10 Aux environs Comprendre[modifier] Au sommet de la presqu’île du Cotentin, Cherbourg est une ville de habitants située dans le département de la Manche en région Basse-Normandie. Cherbourg comprend cinq ports un port de plaisance, un port de pêche, un port de commerce, un port d’escales et un port militaire, de Cherbourg sont abrités par la plus grande rade artificielle d’Europe et ses six kilomètres de digue. Cherbourg, ville dynamique, accueille 1941 entreprises sur son territoire, dont plus de 900 commerces, artisans et entreprises de service. Arriver[modifier] En voiture[modifier] Depuis Paris 360 km 3h30 via l’A13 puis la RN13 Depuis Rennes 234 km 2h40 via l’A84, la N174 et la N13. En train[modifier] 3h depuis la gare Saint-Lazare jusqu’à la gare SNCF de Cherbourg Terminus En bateau[modifier] Liaisons maritimes au départ de Cherbourg avec l'Angleterre et l'Irlande et Venir par la mer c’est aussi mettre le cap sur Port Chantereyne Battant Pavillon Bleu d’Europe, Port Chantereyne est situé dans la plus grande rade artificielle d'Europe. Ce port en eau profonde accueille les plaisanciers à toute heure du jour et de la nuit et leur offre de nombreux services. A 3 heures de Paris, un plan d'eau idéal s'offre aux plaisanciersà quelques encablures des îles anglo-normandes ou de la Baie de Seine. se déplacer[modifier] En taxi[modifier] Taxi SARL SEIZEUR 02 33 08 08 08 Taxi Cherbourg-Octeville Taxi » 02 33 53 36 38 Transports urbains[modifier] -ZEPHIR BUS Service de bus réguliers sur Cherbourg-Octeville et la Communauté Urbaine Service client 0 810 810 050. Agence commerciale Schuman – Cherbourg-Octeville Prix du ticket basic 1,20 € / ticket journée 3,04 € -ZEPHIR BUS DE NUIT Tous les vendredis et samedis, Zéphir propose des liaisons entre Equeurdreville, Querqueville, Tourlaville, La Glacerie et Cherbourg-Octeville. Le coût du ticket est de €. - ZEPHIR été Les horaires été prennent effet de Juillet à Août. Tout au long de cette période, la ligne 5 est prolongée sur certains horaires afin de desservir la plage de Collignon. Transport aérien[modifier] AEROPORT CHERBOURG – MAUPERTUS Situé à 11 km à l’est de Cherbourg-Octeville, l’aéroport propose des destinations vacances liaisons charters en partenariat avec les agences de voyages locales. Renseignements SECMA Louer un véhicule[modifier] Avis 02 33 88 66 99 Location Limousine 02 33 04 98 55 National Citer / Alamo 02 33 20 34 20 Europcar 02 33 44 53 85 Francecars Ada 02 33 20 65 65 Hertz Cherbourg 02 33 23 41 41 Louer un deux roues MG Cycles 02 33 94 63 48 Ada cycles 02 33 20 65 65 E Design + 02 33 03 76 57 Louer un bateau Cotentin Nautisme Office de Tourisme À voir[modifier] La Cité de la mer [1] La Cité de la Mer, qui retrace la grande aventure de l’Homme sous la mer, est le lieu incontournable à visiter à Cherbourg. Ce parc à thème, est situé dans l’ancienne gare maritime transatlantique, chef-d’œuvre art déco des années 1930. Conçue par l’architecte Levavasseur, le bâtiment est la plus vaste construction de France après le Château de Versailles. Dans l’ancienne gare maritime, dès l’entrée de La Cité de la Mer, le visiteur est accueilli , dans la grande galerie des engins et des hommes, par 11 sous-marins français, américain, russe ou japonais pour ensuite découvrir le premier sous-marin nucléaire français construit à Cherbourg, le Redoutable. Il est aussi possible d’admirer la faune sous-marine à travers les 17 aquariums thématiques dont l’aquarium abyssal de 11 mètres de profondeur où plus de 200 variétés s’adaptent, se nourrissent et cohabitent. La Rade de Cherbourg La rade de Cherbourg, d'une superficie de 1500 hectares, est la plus grande rade artificielle du monde. La construction de la rade commence en 1783 sous l'impulsion de Vauban qui considère que Cherbourg est une place stratégique face aux anglais. La digue centrale de la rade est achevée en 1853, et elle est pourvue de trois forts en 1860. Aujourd'hui, la digue demeure un outil vital pour la ville de Cherbourg puisqu'elle représente un brise lames efficace. La vue de la Montagne du Roule Une balade dans Cherbourg nécessite un passage à la Montagne du Roule. Au sommet du Roule, les visiteurs profiteront d’une excellente vue panoramique sur Cherbourg et ses rues, la rade ainsi que La Cité de la Mer. La Manufacture du Véritable Cherbourg »[2] La Manufacture livre quelques secrets à ses visiteurs qui ont le privilège de découvrir en temps réel la fabrication d’un véritable parapluie de Cherbourg. Le Théâtre à l’italienne[3] Le Théâtre d’Or » c’est ainsi que le surnommèrent les Cherbourgeois lorsqu’ils purent enfin contempler le raffinement tant extérieur qu’intérieur de leur nouveau théâtre en 1882. Ce magnifique théâtre à l’italienne fait partie des trois plateaux dont dispose le Trident, la Scène nationale de Cherbourg-Octeville, à la programmation pertinente de spectacles de théâtre, danse et concerts. L’escalier, le plafond de la salle, peints par George Clairin, les cariatides et autres éléments statuaires témoignent du raffinement de l’édifice, classé Monument Historique depuis 1984. Rénové, il bénéficie d’une acoustique exceptionnelle, a retrouvé ses dessous de scène et est accessible aux personnes handicapés. Parc Emmanuel Liais Le parc Liais et ses serres regroupent un patrimoine végétal surprenant et dépaysant, composé de plus de 400 variétés de plantes. Enclave de verdure au cœur de la ville, le parc est classé Jardin remarquable » depuis 2006. Les allées sinueuses sont ponctuées par le Muséum Emmanuel Liais, le bassin et la Tour observatoire. La bibliothèque des Sciences Au cœur du parc Emmanuel Liais, on trouve également la Bibliothèque des Sciences, un organisme régional de documentation scientifique. La bibliothèque possède d’importants herbiers, mondialement connu, comprenant plus de 200 000 échantillons de plantes. Château et parc des Ravalet Construit en 1575 par Marguerite et Julien de Ravalet, puis René de Tocqueville restaure ce superbe château Renaissance en schiste bleu à la fin du XIXème siècle. Il crée également le parc paysager qui l’encadre, avec une serre rotonde et des pièces d’eau. Depuis 1935, parc, château et serres sont classés Monuments Historiques. L’histoire du château est riche puisqu’il a abrité un couple incestueux. Le jardin Montebello Le jardin Montebello est un charmant petit jardin orné de bambous, de massifs de camélias et de magnolias. Ouvert en 1872, il doit son existence à l’activité de la société d’horticulture fondée en 1844. Le jardin public Situé au pied de la montagne du Roule, ce jardin paysager s’est progressivement enrichi d’essences nouvelles, d’arbres remarquables et de pièces d’eau. Le parc animalier et l’aire de jeu font le bonheur des enfants. Une rosière a été mise en place dans le bassin et une basse-cour pédagogique a été créée avec des races normandes. Le kiosque à musique est le seul qui subsiste en ville. À faire[modifier] Nautisme Le Cotentin est doté d’une façade nautique attractive permettant une pratique diversifiée des sports nautiques aviron de mer, surf, kayak, catamaran, dériveur, ski nautique, voile habitable, funboard, char à voile, planeur, ULM, plongée, kitesurf, waveski... Cotentin Nautisme est un réseau constitué afin de regrouper les acteurs locaux du nautisme associations, entreprises etc... La multidisciplinarité des activités de Cotentin Nautisme et la diversité des sites proposés Communauté Urbaine de Cherbourg et Communautés de Communes de la Hague et des Pieux permettent au Cotentin d’être une destination de loisirs privilégiée pour les touristes. Croisière terminal transatlantique de Cherbourg, unique en Europe, accueille chaque année des paquebots en escale, soit près 30 000 passagers par an. La situation géographique du port de Cherbourg, au bout de la presqu’île du Cotentin, offre un attrait indéniable à tous les paquebots, quel que soit leur itinéraire, vers les Amériques ou l'Europe. Le Casino de Cherbourg [4] se situe face au centre commercial de la ville à quelques minutes du port. Il est ouvert du dimanche au jeudi de 10H à 2H et le vendredi et samedi de 10H à 3H. Emplettes[modifier] Se restaurer[modifier] Boire un verre / Sortir[modifier] Passer la nuit[modifier] Aux environs[modifier] Le Cotentin est l’endroit idéal pour faire le plein d’air frais, entourée par la mer, la presqu’île offre des activités riches et variées, à ne pas manquer Barneville-Carteret, station balnéaire très prisée, La Hague et le Nez-de-Jobourg le bout du monde », Barfleur, la perle du Val de Saire » mais aussi Saint-Vaast-la-Hougue et ses célèbres huîtres. Le Parc Naturel des Marais du Cotentin et du Bessin offre deux visages marais et prairies verdoyantes. Enfin, le Clos du Cotentin Valognes, Saint-Sauveur-le-Vicomte et Bricquebec rassemble trois cités architecturales au patrimoine riche. Trois sites sont classés au patrimoine mondial de l’Unesco la tour Vauban du Val de Saire, le Mont Saint-Michel et la tapisserie de Bayeux, auxquels il faut ajouter les plages du Débarquement, très appréciées des visiteurs Nord-Américains.
CommunauteUrbaine De Cherbourg Service Des Eaux est située à La Crespiniere, Octeville, Basse-Normandie, 50130. Q3. Existe-t-il un contact principal pour Communaute Urbaine De Cherbourg Service Des Eaux? Vous pouvez contacter Communaute Urbaine De Cherbourg Service Des Eaux par téléphone au numéro 02 33 04 47 81. Commerces à Code Postal 50130 .
La gestion de l'eau potable est de la responsabilité de Communauté de communes Moselle et Madon et dessert 7162 citoyens à Neuves-Maisons. C'est le fournisseur d'eau à Neuves-Maisons à contacter pour ouvrir ou fermer son compteur d'eau mais aussi pour les problèmes de paiement. Pour téléphoner à Communauté de communes Moselle et Madon, il faut téléphoner au 03 83 26 01 57. Communauté de communes Moselle et Madon est situé 39 allée Louis Martin 54230 Neuves-Maisons. Demander l'ouverture du compteur d'eau à Neuves-Maisons avec notre service globalTransférez vos contrats eau, électricité, gaz... en un appel. Appelez un expert Selectra au ☎️ 03 52 80 03 97 Service gratuit Rappel immédiat et gratuit Annonce - Service d'accompagnement Selectra indépendant de tout distributeur d'eau Pour demander la mise en service du compteur d'eau à Neuves-Maisons, il est conseillé de contacter le fournisseur Communauté de communes Moselle et Madon. 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Communauté de communes Moselle et Madon est également disponible pour des questions en lien avec la facturation ou le service client. Abonnement eau Neuves-Maisons Pour solliciter la mise en place de l'abonnement eau à Neuves-Maisons, il suffit de se mettre en contact avec Communauté de communes Moselle et Madon au 03 83 26 01 57. En cas d'emménagement sur Neuves-Maisons, la procédure est de mettre en place un nouvel abonnement eau avec 2 ou 3 semaines d'avance. Si vous habitez un logement collectif à Neuves-Maisons, il est inutile d'activer un nouveau abonnement eau car l'abonnement et le compteur sont sous la responsabilité du syndic. Dans ce cas particulier, la personne qui emménage n'a donc pas de démarches à faire pour son abonnement eau. Service des eaux à Neuves-Maisons Nom officiel 💧 Communauté de communes Moselle et Madon Service téléphonique 03 83 26 01 57 Courrier postal 39 allée Louis Martin 54230 Neuves-Maisons Courrier en ligne Lien web Site web Documents nécessaires Pour l'activation de l'abonnement eau Neuves-Maisons, il va falloir apporter ces papiers à Communauté de communes Moselle et Madon adresse exacte à Neuves-Maisons ; date d'emménagement à Neuves-Maisons ; Références bancaires ; dernier relevé du compteur ; nom du dernier propriétaire facultatif ; numéro du compteur d'eau facultatif. Une fois que tous les papiers sont prêts, l'abonnement eau est activé en jours ouvrables. Puis-je choisir mon abonnement eau ? Dans la commune de Neuves-Maisons, il n'y a qu'une seule entreprise chargée de la distribution d'eau. Chaque distributeur propose uniquement un abonnement eau. Il n'est donc pas possible de choisir son abonnement eau à Neuves-Maisons. L'unique moyen de demander le changement d'abonnement à l'eau est de sortir de Neuves-Maisons et emménager où l'administration locale travaille avec un autre fournisseur d'eau. Concepts pris en compte dans la facture eau à Neuves-Maisons ? La partie fixe qui correspond à l'abonnement eau ce sont des frais fixes à payer à intervalles réguliers pour la maintenance du réseau, l'entretien et la canalisation de Neuves-Maisons... La partie variable qui correspond aux consommations. Les consommations sont mesurées en m3. Le prix a été fixé par la collectivité chargée de Neuves-Maisons Communauté de Communes de MOSELLE et MADON. La facture d'eau est utile pour couvrir les différents acteurs de l'eau à Neuves-Maisons les services d'assainissement ainsi que la collectivité Communauté de Communes de MOSELLE et MADON, chargée des investissements sur le réseau public ainsi que les Agences de l'Eau qui se chargent de protéger les ressources en eau de Neuves-Maisons. Qualité de l'eau à Neuves-Maisons Des prélèvements sont effectués afin de savoir la qualité de l'eau potable à Neuves-Maisons. Communauté de communes Moselle et Madon diffuse aussi les résultats concernant la qualité de ses services. Conformité au niveau microbiologique La qualité bactériologique de l'eau potable distribuée à Neuves-Maisons doit être assurée en toutes circonstances. Les normes sont en effet très rigoureuses afin d'alimenter les Néodomien d'une eau de haute qualité. Si un résultat au-dessus des normes surgit, Communauté de communes Moselle et Madon doit alors le communiquer aux habitants . Pertes sur le réseau Communauté de communes Moselle et Madon Sur l'ensemble de la France, le taux de fuite d'eau sur le réseau est estimé à 20% environ chiffres publiés par la Fédération des entreprises de l'eau en 2019. Cela signifie que pour 5 litres d'eau traitée et mise en distribution en France, 1 litre est perdu sur le réseau. Taux de renouvellement du réseau d'eau Il faut savoir que le taux de renouvellement des réseaux d'eau en France est généralement assez faible il est inférieur à 0,5% mais il existe de fortes disparités sur le territoire. Si nous prenons le cas de la région Est, cet indicateur est de 0,8% alors que dans le centre de la France, ce chiffre est de 0,3%. En générale, notre pays dispose d'infrastructures d'eau vieillissantes car nos canalisations ont un âge moyen d'environ 60 ans. Collectivités gérées par Communauté de communes Moselle et Madon Communauté de Communes de MOSELLE et MADON Prix de l'eau à Neuves-Maisons Il faut savoir que le prix de l'eau à Neuves-Maisons varie selon plusieurs facteurs qualité brute de la ressources en eau. plus la source est dépolluée et moins le traitement sera long. Le niveau de distribution au sein de la commune des habitants modifie aussi les tarifs pour l'eau à Neuves-Maisons. Moins les habitants sont regroupés sur Neuves-Maisons et plus le nombre de canalisations à mettre en place sera élevé. Aussi, les prix de l'eau vont varier également en fonction du niveau de subvention propre à la commune. Dans la commune de Neuves-Maisons, le prix de l'eau est fixé par la collectivité Communauté de Communes de MOSELLE et MADON à laquelle la ville est rattachée. Evolution du prix de l'eau à Neuves-Maisons Le prix de l'eau au m3 est déterminé d'année en année suivant plusieurs éléments qui dépendant de la commune. Sur le territoire français, les prix à payer pour l'eau changent selon les niveaux d'investissements nécessaires pour l'entretien du réseau pour que l'eau puisse être consommée en toute sécurité. Il existe par exemple de fortes disparités selon les régions. Par exemple, les campagnes reçoivent une eau de moins bonne qualité qu'en ville. Ceci engendre donc un surcoût dans l'entretien du réseau. L'évolution des tarifs de l'eau en France est relativement stable depuis de nombreuses années. Selon la Fédération Professionnelle des Entreprises de l’Eau, ce maintien des prix cache le manque d'argent investi pour le maintien du réseau d'eau, ce qui est inquiétant. Source ONSEA. Comment quitter et changer mon fournisseur d'eau potable à Neuves-Maisons ? Le marché de l'eau n'est pas soumis à la concurrence dans toute la France, il n'est donc pas plausibe de demander le changement. Pour avoir de l'eau chez soi à Neuves-Maisons, il faut alors joindre Communauté de communes Moselle et Madon. Présicément, c'est la collectivité de Neuves-Maisons a choisi Communauté de communes Moselle et Madon afin de se charger de distribuer l'eau à Neuves-Maisons. Qui appeler en cas de coupure d'eau à Neuves-Maisons La plupart du temps, en cas de coupure d'eau à Neuves-Maisons, il est recommandé de joindre Communauté de communes Moselle et Madon au 03 83 26 01 57. Les causes les plus probables d'une coupure d'eau peuvent varier travaux programmés pour le renouvellement du réseau d'eau potable à Neuves-Maisons, fortes intempéries ayant affecté le réseau de distribution, problème sur l'installation privée, etc. Travaux sur les réseaux d'eau potable à Neuves-Maisons Cela peut être à des travaux à faire en urgence par exemple, des travaux causés par de fortes intempéries ou des interventions de maintenance du réseau d'eau potable. Travaux programmés Afin de garantir la bonne qualité de l'eau et de sa distribution, il est primordial de faire une intervention de maintenance. Les Néodomien sont prévenus à l'avance . Les habitants de Neuves-Maisons peuvent observer les travaux sur la page web de la mairie ou du distributeur d'eau. Travaux d'urgence Suite à de fortes précipitations sur Neuves-Maisons voire en cas de rupture de cannalisations, Communauté de communes Moselle et Madon intervient sur le réseau afin de procéder à la réparation en urgence. Certains distributeurs peuvent diffuser un message d'alerte par téléphone à toutes les personnes affectées. Factures d'eau non payées Les coupures d'eau à cause de factures d'eau impayées ne sont pas légales en France. Aucun mandataire en charge de l'eau, ni même Communauté de communes Moselle et Madon, ne peut stopper le débit d'eau potable aux personnes de Neuves-Maisons. Même pour un locataire qui ne paie pas son loyer, le propriétaire ne pourra pas non plus procéder à une coupure d'eau. Loi Brottes 2013 contre les coupures d'eau à Neuves-MaisonsLa mise en place de la Loi Brottes en 2013 a pour but de protéger les Néodomien et tous les particuliers en France des fermetures sauvages des compteurs d'eau pendant toute l'année. Les factures d'eau en retard ne sont pas suffisantes pour procéder à couper l'eau dans un logement. Difficulté technique à l'intérieur d'une propriété privée Dans ce cas, les voisins bénéficieront encore de l'eau. Il est alors recommandé de surveiller si les robinets qui se situent avant le compteur d'eau sont ouverts. Vu que le souci n'est pas situé sur la voie publique, seul un plombier pourra vous aider. Inutile de contacter Communauté de communes Moselle et Madon. Les infos à connaître à propos de Neuves-Maisons Neuves-Maisons fait partie de la collectivité Communauté de Communes de MOSELLE et MADON. La mairie est située à l'adresse 1, rue Capitaine-Caillon BP 9 54230 Neuves-Maisons. Pour contacter la mairie, il suffit de téléphoner au +33 3 83 47 00 65. Neuves-Maisons est composé de 7162 habitants. L'eau dans les communes voisines à Neuves-Maisons Communauté de communes Moselle et Madon - Pont-Saint-Vincent Communauté de communes Moselle et Madon - Chavigny Communauté de communes Moselle et Madon - Chaligny Communauté de communes Moselle et Madon - Bainville-sur-Madon Communauté de communes Moselle et Madon - Méréville Accueil Annuaire eau Fournisseurs d'eau en Meurthe-et-Moselle Je souhaite signaler une erreur ! Les informations de cette page sont inexactes ? Envoyez-nous un courrier à eau et nous corrigerons au plus vite !
Lefait que la communauté urbaine bénéficie d'une habilitation législative à conventionner ne peut être considéré, au regard du droit communautaire, comme écartant ipso facto l'application des règles de publicité et de mise en concurrence applicables notamment aux marchés publics ou aux délégations de service public. Toutefois, le juge n'a pas eu à se prononcer sur cette question.
Toutes les offres d'emploiCette offre n'est plus disponible Publiée le 24/01/2013 Electromécanicien usine d’eau potable H/F Fonctionnaire 1 à 3 ans France - Normandie - Cherbourg 50 > Le poste COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG 85 000 habitants RECRUTE UN ELECTROMECANICIEN USINE D’EAU POTABLE cadre d’emplois des adjoints techniques La direction du cycle de l’eau de la Communauté Urbaine de Cherbourg gère en régie directe la production et la distribution d’eau potable ainsi que la collecte et le traitement des eaux usées sur l’ensemble de son territoire. La direction est composée de 109 agents avec pour objectif de proposer à ses abonnés un service performant tout en maîtrisant le prix de l’eau. Dans ce cadre, nous recherchons un électromécanicien, dont la mission principale est, sous la responsabilité du chef d’équipe, d’assurer la maintenance et la surveillance des unités de production d’eau de surface et d’eaux souterraines et de leurs annexes. Activités principales • Participer à l’entretien et à la maintenance électrique, mécanique et hydraulique des équipements, • Réaliser des extensions et des modifications sur les équipements de production, • Assurer l’entretien des analyseurs en continu usines et réseaux, • Assurer le suivi des points de consigne et effectuer les corrections nécessaires en cas de dérive, • Contribuer au nettoyage réglementaire des ouvrages et équipements réservoirs… et préparer les produits de désinfection, • Exploiter les logiciels industriels de production, de maintenance et d’archivage, • Assurer les mesures et les relevés nécessaires à l’historique du service, • Tenir à jour et analyser les cahiers de bord et les bilans Activités secondaires • Participer aux prélèvements d’eau sur les réseaux de distribution, • Evaluer les quantités de boues produites et gérer leur évacuation, • Assurer l’accueil et, si nécessaire, l’aide aux entreprises extérieures, • Peut être amené à assurer le remplacement de collègues absents > Le profil recherché Compétences requises et qualités exigées • niveau BAC pro MSMA spécialité électromécanique avec expérience dans le dépannage, • connaissances en soudure, notamment soudure au TIG appréciables Particularités du poste • astreinte, • permis B obligatoire, • habilitations de type BR, BS et BE, • travail posté à horaires fixes, • peut être amené à intervenir sur demande en dehors des horaires et possibilités de travail le samedi et les jours fériés Candidatures avec CV à adresser à M. le Président de la Communauté Urbaine de Cherbourg par mail via le formulaire. Date limite des candidatures 20 février 2013 Cette offre n'est plus disponible COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Communautéurbaine de Cherbourg La fréquentation hôtelière en 2009 COMMUNAUTÉ URBAINE DE CHERBOURG Source : INSEE / DGCIS - 2009 Les résultats de la Communauté urbaine de Cherbourg A peine 230 000 nuitées hôtelières en 2009. Fréquentation dans l’hôtellerie en 2009 Total Arrivées Nuitées 149 233 229 130 Français 121 080 (81,1%) 181 457 Etranger 28 153 47
Dissoute en décembre 2015, la communauté urbaine de Cherbourg CUC, la première étape vers Cherbourg-en-Cotentin, aurait fêté ses 50 ans en 2021. Par Rédaction La Presse de la Manche Publié le 21 Fév 21 à 1802 Benoît Arrivé, Bernard Cauvin et Jean-Michel Houllegatte lors de la dernière séance de la CUC, en décembre 2015. ©La Presse de la MancheLa communauté urbaine de Cherbourg CUC a vu officiellement le jour par décret le 2 octobre 1970, mais est devenue effective le 1er janvier 1971. S’il elle existait encore, elle fêterait donc cette année ses 50 ans. Dissoute en décembre 2015, elle a été un jalon important de la création de la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin, le 1er janvier racines lointainesDans les année 1920, c’est Hyppolyte Mars, maire d’Equeurdreville, qui évoque en premier l’idée d’un Grand Cherbourg. Une idée qui n’a pas fait l’unanimité, mais plusieurs étapes ont marqué des avancées au fil du temps création d’un syndicat intercommunal pour la construction et la gestion de l’abattoir en 1941, création d’un syndicat mixte entre Cherbourg, Octeville et La Glacerie pour l’assainissement en 1961. Une première fusion entre communes a même lieu le 1er janvier 1965, entre Equeurdreville et des premières de France Le territoire a toujours été en avance sur les questions de coopérations intercommunales ». Benoît Arrivé, actuel maire de Cherbourg-en-Cotentin et dernier président de la structure, rappelle ainsi que la CUC a été l’une des premières communautés urbaines de France. Nous faisions partie des six premières, avec trois volontaires dont Cherbourg. »Bernard Cauvin, le président qui est resté le plus longtemps à la tête de la communauté 18 ans, rappelle que nous nous trouvions à côté de villes comme Lyon, Bordeaux, Lille, Strasbourg ».La naissance de la communauté urbaine s’est faite sur une ambiguïté », selon le terme de Jean-Pierre Godefroy. En effet, pour certains, cela permettait de voir plus loin », c’est-à-dire vers la création d’une commune. Mais pour d’autres, elle visait surtout à empêcher la fusion à tout présidents de la CUC• 1971-77 Jacques Hébert • 1977-79 Louis Darinot • 1979-83 Georges Fatôme • 1983-89 Jean Lerouvreur • 1989-90 Olivier Stirn • 1990-2008 Bernard Cauvin • 2008-12 Bernard Cazeneuve • 2012-14 André Rouxel • 2014-15 Benoît ArrivéDes dossiers marquantsA la base, la CUC a été créée pour mettre en place certains services publics, mais a pris progressivement de nouvelles compétences, pour s’occuper de l’eau, de l’assainissement des eaux usées, des ordures ménagères, de l’entretien des espaces verts, des voiries, des transports en commun… Elle a aussi été à la base de grands dossiers, notamment l’ouverture en 2002 de la Cité de la Mer, site touristique le plus visité de la Manche après le Mont-Saint-Michel. Mais ce dernier n’est pas le seul. Nous avons enclenché plusieurs dispositifs je pense à la création de toutes pièces d’un site universitaire 1988 d’une ampleur conséquente, ou encore à la Maison de l’emploi et de la formation 1991 », indique Bernard Cauvin, qui a considéré la CUC comme un laboratoire. Il a fallu entreprendre, bâtir des projets, c’était passionnant ».Vidéos en ce moment sur Actu Cherbourg-en-Cotentin s’étend désormais sur 68,54 km2 de superficie. ©Jean-Paul BARBIERLe virage vers la commune nouvelleSelon Jean-Pierre Godefroy, l’un des premiers virages menant à la commune nouvelle a été pris en 1999. Le 7 novembre de cette année-là, un référendum d’initiative locale est organisé pour demander aux habitants s’ils sont favorables à la création d’un Grand Cherbourg. Seuls Cherbourg et Octeville votent pour, entraînant leur fusion en 2000. Il y a eu des réticences historiques, mais cette fusion a été un détonateur »Le grand tournant a lieu lors des municipales de 2014, qui ont installé Jean-Michel Houllegatte à la mairie puis Benoît Arrivé à la présidence de la CUC. Lors des voeux de janvier 2015, Benoît Arrivé assure que la CUC a atteint son plafond de verre », et que pour peser au niveau de la région et répondre aux grands enjeux économiques », le passage à la commune nouvelle est retour d’un vieux serpent de mer ? Non, cette fois est la bonne. En décembre de la même année, il préside le dernier conseil communautaire, qui vote à 87 % pour la création de la commune nouvelle, effective le 1er janvier 2016, dont il devient le premier maire deux jours plus Jean-Pierre Godefroy, ce fut un bel outil qui a permis aux élus de bien travailler, bien aidés par la qualité des fonctionnaires. Et elle a permis aussi la création de l’agglomération du Cotentin, dont les projets sont des enjeux d’avenir ».Cet article vous a été utile ? Sachez que vous pouvez suivre La Presse de la Manche dans l’espace Mon Actu . En un clic, après inscription, vous y retrouverez toute l’actualité de vos villes et marques favorites.
Dansle département de la Manche, il existe 112 services publics d’eau potable (dont 45 communes, 10 communautés de communes, 1 communauté urbaine, 50 syndicats d’eau et 6 services avec la seule compétence production), mais aussi 9 communes qui adhèrent à des structures du Calvados. Les modes de gestion les plus courants sont :
La délégation de service public a été officiellement entérinée ce matin un contrat de 3,2 milliards d'euros pour gérer l'eau potable et l'assainissement dans la communauté urbaine de Marseille. A l'ordre du jour de la séance du conseil communautaire MPM le vote pour le nouveau contrat pour les délégations de service public de l'eau potable et de l'assainissement. Il devait avoir lieu le 25 octobre dernier mais la séance avait été suspendue suite au dérapage verbal entre Patrick Menucci et Bruno Gilles sur Samia Ghali... Ils étaient absents ce matin en séance contrat de 3,2 milliards d'euros Veolia et Suez ont obtenu de la communauté urbaine Marseille Provence Métropole MPM le prolongement d'une délégation de service public sur "l'exploitation du service public d'eau potable et l'assainissement". D'une durée de 15 ans, ces contrats attribués à Veolia représentent un montant de 1 milliard d'euros pour l'assainissement et de 2,2 milliards pour la distribution. Mais c'est la SEM société des eaux de Marseille, une filiale de Véolia qui s'occupera de la gestion de ces communes concernées Ce contrat couvre un million de personnes dans l'agglomération Pas d'augmentation du prix de l'eau En contrepartie d'une baisse substantielle sur la distribution de l'eau, la communauté urbaine a obtenu de Veolia l'engagement d'"investissements conséquents" dans l'assainissement, rendus obligatoires par le durcissement des normes européennes. Cela devrait se traduire par "un maintien du prix de l'eau pour le consommateur", selon Eugène Caselli, président de MPM. MPM a ainsi obtenu que soient inclus dans l'accord la construction ou la rénovation de plusieurs ouvrages. "Si on ne le fait pas, on ferme les plages en 2015", avait prévenu la présidente de la commission agglomération écoresponsable, Martine Vassal. A cette date, l'entrée en vigueur d'une nouvelle directive européenne interdira en effet la baignade pour des niveaux de pollution régulièrement atteints dans la ville, lors des fortes pluies. Les écologistes et les communistes, qui réclamaient le retour d'une régie publique de l'eau, n'ont pas obtenu gain de cause... La bataille de l'eau n'a pas eu lieu.
LbOBY5c. fhgu6fi0oh.pages.dev/19fhgu6fi0oh.pages.dev/325fhgu6fi0oh.pages.dev/285fhgu6fi0oh.pages.dev/246fhgu6fi0oh.pages.dev/88fhgu6fi0oh.pages.dev/96fhgu6fi0oh.pages.dev/317fhgu6fi0oh.pages.dev/332fhgu6fi0oh.pages.dev/189
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